Droit pénal général

Lle droit pénal général c’est la branche du droit qui s’occupe des infraction, des sanction ljaza2 la pein l3o9oba

l’infraction est commis par quelqu’un ce quelqu’un  doit etre sanctionné trois élémment pour etudier le droit penale l’infraction, le responsable et la sanction

 le phénomene criminel ce n’est pas l’infraction et l’etude de ce phénoméne criminel fait partie en deux branche la criminologie generale il s’agira d’etudier le phénoméne dans sa globalité les statistique par ex … et la criminologie clinique pourquoid ce personne a passé a l’acte est ce que c’est un probleme social ou…  

la crimnalistique c’est les moyen mis en oeuvre pour constater que c’est une infraction et pour esseyer de prouver qui a commis cette infraction c’est le travail de la police scientifique

le droit penale c’est l‘ensseble des regle légale qui parle de l’infraction en generale et le responsable en generale et la sanction en generale qui se divise en deux partie les peine et les mesures de surté

le droit penal spécial  etude chaque infraction dans sont individualité la branche qui etude les infraction une par une  s’appele le droit penale spéciale ca n’a rien a voir avec le droit penale générale qui s’interesse au consepte et au notion en generale , la procédure penale quand a elle c’est les regle juridique qui trace le cheminement par lequel on doit passer depuis la constation de l’infraction qui ce fait par la police judiciaire jusqu’au jugemment car on peu pas faire ce quand veut en tant que juge il faut respecter la procédure penal . le droit penale spéciale de la procédure penal et la criminologie et la criminalistique.

Le droit penale generale , c’est en etudiant les infraction et ce qu’il ont en commun en a degager la notion du droit penale générale , le droit penale générale n’est pas une donné quand, donné cruelle constate c’est un construit de l’esprit et un effort de s’intese  

Le droit penale generale a pour objet l’infraction et le responsable de l’infraction et la sanction qui se divise en deux les peine et les mesure de surté  

quand on parle du droit pénale generale se sont l’enssemble des regle léguale qui parle de l’infraction en générale du responsable en générale et de sanction en général les pene et les mesure de surté qui viens du courant positiviste, la peine est une retribution si tu fait qulque chose de mal tu vas le payer en male ce male est la peine c’est une retribution a la commission d’une faute dont on doit vous retribuer en mal c’est la peine quand on parle de la faute c’est une faute morale vous aviez le choix de faire  ou de ne pas faire vous avez choisis de faire le mal vous ete fautif vous devez retribuer par une peine nous some dans l’asfére morale  

l’enfant de 3ans n’est jamais fautif il ne comprend pas ce qui est le biens et le mal il n’as pas de disserenement il n’as pas la liberté de choisir la liberté de choisir se base sur le dissernement , le courant positiviste a niée la faculté de la liberté de choisir et il nous a dit que l’homme criminnel est determiner d’avance pour devenir criminnel il ne choisis pas , le criminnel est née pour etre criminnel alors il faut prendre des mesure de surté  la base des mesure de surté c’est le determinisme et non pas le libre arbitre c’est pour ca quand on parle de de la peine on est dans l’asfére de la morale ou il y’as le libre arbitre ou il y’as une faute et ou il y’as une retribution qui peut prendre l’individue sur le droit chemin, alors la finnalité de la peine c’est de chatier et de corriger alors que l’objectif de la mesure de surté c’est de se prémunir contre un danger potontiel , apres ce determinisme a été expliquer autremment par des chercheur qui ont dit qu’il n y’as pas qu’un determinisme biologique il y’as aussi un determinisme sociologique en se sens que les indivudue peuvent etre ammené a devenir criminel par des impératif sociologique ex la pauvereté… et il faut allé a sa source pour se prémunir de ce mal, qant on parle de mesure de surté on parle de l3ilage

1.  L’infraction est une notions c’est une construction de l’espris c’est un consepte pour parler de l’infraction il faut trois ellement un ellement legale et un elemment materiel et un element moral, quand on parle de l’ellement légale c’est le texte de la loie qui incrimine celui qui vole il serai punis par l’article tel , il ny’as pas d’infraction ni sanctions sans texte de loie, l’ellement materiel c’est le copt de l’infraction c’est un acte qui a conduit a un resultat et un lien de causalité entre l’acte et le resultat , l’ellement morale c’est la relations psychologique entre le reponsable de l’infraction et les faits lwa9a2i3 cette relations psychologique peut etre une faute intensionnel ou non intensionnel

1. L’elmment légale

     (Seul la loi penal determine et constitue en infraction le fait de l’homme et leur applique une sanction) seul le parlemment a le droit de créés des infraction danc sans texte de loi il n’as pas d’infraction et il n’y’as pas de sanction, on ne peut sanctionner que par la sanction qui est légalement prescris par la loi car c’est ca la garantis de la liberter des individus le principe de la légalité y’as pas infraction son texte de loi  c’est pas au chef du gouvernemment de nous determiner les infraction car ce sera de l’arbitrare, c’est nous qui disent a travers les representent dans le parlemment que tel et tel est une infraction la legalité est contre larbitraire l7okm lmizaji pour la garantie des liberté individuele ,la peine de mor , les peine privative de liberter : la reclusion et l’enprisonnement et la degradation civil  il y’as des peine qui touche la vie , la liberter et le patrimoine qui sont des droit subjectif et les sanction penal dans les pay democratique ne touche que le droit a la vie, la liberté et le patrimoine ce qui est exclue c’est le corp humain le corp humain est en dehors de la sanction . le consepte de personne n’entre pas le corp il entre un enssemble de droit et ce sont ces droit que le droit penale touche  

Le principe de la legalité repose sur trois pilier qui sont 1) le principe de la non retroactivité de la loi Principe en vertu duquel une norme juridique nouvelle ne porte que pour l'avenir et ne peut remettre en cause les situations anciennes nées de l'application de la règle antérieure   2) l’interpretation stricte de la loie penal 3) la clareté dans la redaction du texte

Si quelqu’un aujourdhuit sort a la rue est crie je ne ss plus musulman et qu’il est arreter et en le mais en garde a vue aujourdhuit et le long demain sortira un texte qui dira celui qui je ne ss pas musulman dans la rue est puni de… est ce quand doit le punir , non parcequ’il y’as le principe de la non retroactivité de la loi , si on le punis ca veux dire quant a crée une infraction le jour ou il n’exister pas , le jour ou il a commis l’infraction le texte n’exister pas alors on ne doit pas par le principe de la légalité le punir, si on applique la loie retroactivemment ca veut dire qu’on a detruit le principe de la legalité. Pour que le principe de la legalité soit fort il faut que la loie ne soit pas retroactive et c’est pourquoid on dit que le principe de la non retroactivité de la loie est un principe qui soutien le principe de la légalité sont lui le principe de la legalité vas tombé ; le principe de la non retroactivité c’est que le texte ne peu pas etre appliquer sur le passé mais il y’as des exeption

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