Contrat de Travail Temporaire

Khalid SHEIKH                        Objet d’Étude N°1                        TBGA1

Année: 2013-2014

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1. Introduction        
2. Un contrat qui S’Adapte

1. Définition CTT        
2. La Durée du Contrat        

1. Les Recours pour l’Entreprise

1. Les Cas de Recourt        
2. Restriction  à la Conclusion        

1. Conclusion        

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En France, pour les Entreprises il existe actuellement plusieurs types de Contrat, mais le plus utiliser reste celui du Travail Temporaire pendant les crises.

Pourquoi les Entreprises ont en tant besoin du Contrat de Travail Temporaire ?

Pour cela nous allons voir dans :

• Une Premier partie comment ce contrat s’adapte le mieux au besoin des Entreprises (Définition d'un  CTT, La durée d'un CTT).
• Une Seconde partie nous allons voir dans quels cas les Entreprises ont-ils recourt.  (Les Cas de Recours à un CTT, Restrictions à la Conclusion d'un CTT)
• Ma Conclusion

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Définition d'un  Contrat de Travail Temporaire

La définition d’un Contrat de Travail Temporaire, c’est qui ne peut avoir ni pour objet, ni pour effet de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise. Le salarié sous contrat de travail temporaire, appelé intérimaire, est embauché et rémunéré par une entreprise de travail temporaire qui le met à disposition d'une entreprise utilisatrice pour une durée limitée.

La durée d'un Contrat de Travail Temporaire

La durée d'un Contrat de Travail Temporaire est fixée par l'employeur et le Travailleur Temporaire. Elle prévoit une durée minimale et ne doit pas dépasser la durée maximale légale, qui varie en fonction du type de mission. En principe la mission doit comporter un terme fixé avec précision par l'employeur et le travailleur temporaire, dès la conclusion du contrat. Sauf cas particuliers, la durée totale du contrat, renouvellement inclus, ne peut excéder 18 mois.

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Les Cas de Recours à un Contrat de Travail Temporaire

Un Recours pour un CTT peut être conclu dans les Situations suivantes :

• Le remplacement d'un salarié absent, soit dont le contrat est suspendu…
• L'attente de l'arrivée effective d'un salarié recruté en contrat à durée indéterminée (CDI),
• L'augmentation temporaire de l'activité de l'entreprise,
• L'exercice d'un emploi à caractère saisonnier.
• Une personne exerçant une profession libérale
• La mission vise à favoriser le recrutement de personnes sans emploi.

Restrictions à la Conclusion d'un Contrat de Travail Temporaire

Il est interdit de conclure un CTT dans les cas suivants : 

• Remplacement d'un ou plusieurs salariés dont le contrat de travail est suspendu pour cause de grève,
• Travaux exposant le salarié à des agents chimiques dangereux (amiante, cadmium, phosphore, etc.),
• Recrutement à un poste ayant fait l'objet d'un licenciement économique dans les 6 mois précédents.
• Il est interdit d'employer des travailleurs étrangers pour leur faire effectuer une mission hors de France

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Le Contrat de Travail Temporaire  est un avantage pour les entreprises, il répond à un besoin accru des employeurs. Mais il faut cependant savoir la limitation de l'usage du contrat de travail temporaire, quel que soit le motif, ne peut permettre de pourvoir durablement à un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise utilisatrice et que si le contrat est conclu pour un motif non prévu par la loi, il peut être requalifié en CDI.

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