Méthode Commentaire d'arrêt

Commentaire d’arrêt

Introduction = Analyse d’arrêt

Analyse des faits

Procédure (Faits pertinents et essentiel qui sont dépendant de la question de droit)

Traduire les faits en termes de droit (traduction des faits, objectivisation, évite le hors sujet, car permet de déterminer le régime juridique applicable).

Vérfier le terme général, puis le terme second, et nous emène à l’article

Mariage -> Bigamie -> Article

Question -> Regle>Conditions de forme, Conditions de fond, Prescription

Conditions pas rempli mais cour de cassation applique règle de droit pourquoi ?

Uniquement Cour de Cassation

Etape de procédure

Définir la demande, je demande quoi + sur la base de quoi ?

Réponse du pouvoir judiciaire Solution + fondée sur un argument juridique

ON doit opérer une comparaison par exemple On demande un empêchement au marriage, faite pour insanité d’esprit.

2 thèses s’opposent (Soit 1&2 d’accord 3 non, soit 1&2 pas d’accord) conflit à propos du même problème de droit.

Permet de former question de droit

Analyser la règle juridique

Traduire les faits en terme juridique> Formulation objectif >Régime juridique

Conflit ou opposition des deux parties sur un problème> Question de droit

Solution : Présentation formelle : Date + Chambre + Visa + Nature de l’arrêt

Rejet Pourvoi ou Cassation

Cassation Appel ou cassation

Présentation sur le fond : Solution + Fondement retenue -> Raisonnement juridique>fondé par des arguments

Commence commentaire d’arrêt

Dégagez trois choses sur brouillon : Sens(présentez solution de la cour de cassation, tel solution sur tel fondement juridique pour tel question de droit, détecter l’argument juridique clé), Valeur(lecture argument, valeur classique (interprétation ordinaire), valeur originale(interprétation Extraordinaire) Question de droit maintes fois porté, réutiliser question de droit, faire historique du traitement de la question par la cour de cassation, Portée (conséquences sur plan théorique et pratique)

Peut avoir exclusion d’un article au profit d’un autre

Plan 2 Parties 2 Sous Parties

Commentaire d’arrêt dans les revues

Phrase d’accroche

Introduction

I - Cause

Problème de droit

Valeur

...