La France ancienne et l'esprit politique nouveau

Fiche n°1

Chapitre 1 : La France ancienne et l'esprit politique nouveau

Révolution Française est le résultat d'une confrontation entre une France malade de ses institutions car les rois successifs ont proposés des réformes mais celles-ci ont souvent été mal comprise et refusées.

Parlement : cour de justice

Parlementaires : magistrats

Esprit nouveau → « Esprit du Siècle » : idées nouvelles apportées par une élite intellectuelle attachée à la monarchie (monarchiens) qui diffuse des dogmes et est tournée vers les individus, se confrontant à une « France Ancienne ».

Révolution Juridique et Bourgeoise.

I. Tableau de la France d'Ancien Régime : Chronique d'une crise monarchique

« Ancien Régime » → née avec la Révolution : création d'une rupture entre l'ancien monde et le nouveau même si on est face à une grande continuité entre les anciennes et nouvelles institutions (on essaie quand même de les améliorer ou de les renouveler).

Crise monarchique :

• Le pouvoir exécutif : sous l'Ancien Régime, il y a une politique monarchique de droits divins. Origine de souveraineté chrétienne reconnue dans les évangiles : toute puissance vient de dieu, Dieu est le souverain des Rois de la Terre. Caractères extraordinaires : absolue, indivisible, incommunicable et suprême. Le Roi possède l'ensemble des pouvoir exécutifs car il est a la tête du royaume (caput regni). Il est en relation avec ses sujets qui sont soumis à son autorité si ils sont sur le sol royal).

• Le pouvoir législatif : le Roi est à la tête du pouvoir législatif et rend la justice : il est fontaine de toute justice. Le Roi peut retenir ses pouvoirs mais il peut aussi les délégués. Pour l'administration il tente d'imposer une centralisation politique mais se doit de faire une décentralisation administrative. Au niveau central il y a le Conseil du Roi qui l'aide à gouverner en plus d'une aide ministériel, tournés vers les fonctions régaliennes (= la puissance publique). Le Roi s'appuie aussi sur des délégués comme l'Intendant (ensuite devenu le Préfet) qui va souvent s'approprier le pouvoir par manque de communication. Ils sont souvent appelés les « Rois aux Petits Pieds ». Échelle locale : les Corps Municipaux soumis à la tutelle de l'Intendant.  

• La justice : il y a le Conseil du Roi qui exerce une justice retenue et pour déléguer au mieux ce pouvoir il existe 13 parlements créaient entre le 13e et le 14e, ces parlements sont des Cours de Justice → justice déléguée. Les parlements ont une fonction de conseil et de justice auprès du Roi. Ensuite le Roi se détache de ces conseils et de ces parlements et devient un « Roi législateur » qui gouverne seul.

Au 16e, les parlementaires dénoncent le détournement du pouvoir royale qui devient trop absolu.

• Ils utilisent des moyens juridiques pour montrer au Roi qu'ils sont importants pour la vie politique → le droit de remontrance : le droit de remettre en question un texte royal ou d'empêcher son enregistrement si ceux-ci sont contraires à l'intérêt du royaume. Ils peuvent donc s'immiscer dans le pouvoir législatif. Les juges se pensent les gardiens des règles fondamentales du royaume (ex : la règle de dévolution du royaume, forçant le Roi a être catholique) → constitution coutumière.
• Dès 1614 il n'existe plus de représentations politiques suite à la suspension des Etats Généraux. Les parlementaires qui pensent que la représentation politique est désormais vacante, et ils décident de critiquer la politique. Louis XIV ôte en 1665 le titre de Cour Souveraine à ses 13 parlements et en fait des « Cours Supérieures ». En 1673, il supprime le droit de remontrance. Cependant les parlementaires se sont retrouver en position de force au début du 18e.
• A la mort de Louis XIV les parlementaires qui ont la patrimonialité de leur charge récupèrent leur droit de remontrance et en profitent pour se réclamer représentants de la nation même si c'est impossible puisque ce sont des officiers qui ont acheté leur charge, donc ils ne sont pas élus (repris dans le « Discours de Flagellation » de Louis XV).
• A la fin de l'ancien régime la monarchie tente de racheter l'ensemble de ces offices, en proposant en 1770 la Maupéou pour reprendre la main sur l'exercice de la justice. Les finances étant trop fragiles, le Roi ne peut pas aller au bout de sa réforme. Il y a une résistance à la monarchie.
• En 1788, Lamoignon cherche à démanteler les parlements car il veut qu'ils aient seulement la fonction de Cour de Justice. Il veut le retrait voire la suppression du droit de remontrance sans lequel les parlements n'ont plus de pouvoir législatif. Les parlementaires grenoblois vont mobilisés la population (cf. III, A).

• Les finances : crise monarchique à cause des dépenses publiques consacrées au fonctionnement de l'état. Il n'y a aucune dépense sociale car les droits et libertés des individus ne sont pas reconnus. La France a tout de même des recettes grâce à l'activité étatiques, aux impôts et aux emprunts. Les impôts sont très variables selon les lieux et les pouvoirs : il n'y a plus de consentement à l'impôt. Il faut attendre la révolution et l'article 14 de la DDHC : tous les citoyens ont le droit de constater par eux même ou par leurs représentants la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et nous sommes libre d'en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée.

• L'implication sociale : la monarchie s'en remet presque exclusivement à l'église. Les secours sont essentiellement dû à la charité chrétienne. L'église contrôle les malades, les indigents et les pauvre grâce auxquelles on procède au « grand renfermement » tout au long du 17e et du 18e.

• L'état et la religion : la France est considéré comme la Fille Aîné de l'église, la monarchie souhaite être soutenue par une institution religieuse. Cependant la France exerce le gallicanisme politique et religieux (une Église de France, souveraineté du Pape non reconnue). 3 religions : catholicisme, mosaïsme, protestantisme ; pratiqué de manière inégale (ex : Édit de Nantes, puis révocation), à partir de 1808 les 3 religions sont égales. A la révolution il y a un mouvement anti-religieux, anti-catholique, on demande de se soumettre au pouvoir politique seront noyés (les noyés de Nantes).

• L'économie : la vie économique est ébranler à cause des entreprises étatiques même si l'état a essayé de ne pas diriger l'économie de sorte à favoriser le développement du capitalisme. La France, plutôt tournée vers le mercantilisme, va se tourner vers la physiocratie (= on estime que la richesse du pays est tourné vers l'habitant, et les « récoltes » de l'habitant, ex : l'agriculture). Il faut laisse faire l'homme et laisser passer la marchandise.

Malgré tout, la France connaît encore certaines contraintes et l'état va tenter des réformes intéressantes amenant à des sursauts corporatifs. Parmi ces réformes il y a celle de l'administration locale lorsqu'on tente d'uniformiser le statut des villes et de réintroduire une économie locale en donnant une possibilité à ses villes de consulter ses habitants → à la veille de la révolution, Necker va proposé à des assemblées représentatives de la population de répartir l'impôt.

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