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Successions en droit marocain

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Par   •  1 Décembre 2017  •  Guide pratique  •  407 Mots (2 Pages)  •  933 Vues

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Les heritiers

Les parts successorales

Les conditions

1/Epoux

La moitie 1/2

Absence de descendants

Le quart 1/4

Presence de descendants

2/Epouse

Le quart 1/4

Absence de descendants

Le huitieme 1/8

Presence de descendant

  3/ La fille

La moitie 1/2

Seule / Absence d'un aceb

Les deux tiers 2/3

Plusieurs filles / Absence d'un aceb

  4/ Fille du fils

 La moitie 1/2

Absence du fils et de la fille / seule / absence d'un aceb

Le sixieme 1/6

Presence de la fille qui a la moitié / absence d'un aceb / absence du fils

Les deux tiers 2/3

Plusieurs filles du fils / absence du fils et de la fille / absence d'un aceb

       

    5/ Soeur germaine

La moitie 1/2

Seule / l'absence des acendants

  Les deux tiers 2/3

Si elles sont plusieurs

  Aceb par autrui 

Par son frere germain

   

  Aceb avec autui 

Avec la filles du fils / les filles du fils / la fille / les filles

6/ Soeur consanguine

 

 La moitie 1/2

Seule / absence des ascendants / absence des descendants / absence des freres et soeurs germains / absence d'un aceb

  Le sixieme 1/6

Avec la presence d'une soeur germaine / absence des ascendants / absence des descendants / absence des freres et soeurs germains / absence d'un aceb

  Les deux tiers 2/3

Si elles sont plusieurs / absence des ascendants / absence des descendants / absence des freres et soeurs germains / absence d'un aceb

7/ Le père

  Le sixieme 1/6

Presence d'un descendant male

  Le sixieme 1/6 + aceb

Presence d'une descendante femelle

 Aceb

Absence des descendants

8/ L'aîeul (le grand père)

  Le sixième 1/6

Absence du père / presence d'un decendant male

  Le sixieme 1/6 + aceb

Absence du père / presence d'une descendante femelle

 Aceb

Absence du père / absence des descendants

9/ Grande mère paternelle

    Le sixieme 1/6

Absence du père et de la mère

10/ Grande mère maternelle

    Le sixieme 1/6

Absence de la mère

11/ Mère

    Le tiers 1/3

Absence des descendants / absence de la multitude des frères

    Le sixieme 1/6

Absence des descendants / presence de la multitude des frères

     

     12/ Frères utérins

           Le tiers 1/3

Absence des descendants / absence des ascendants males / s'ils sont plusieurs

         Le sixieme 1/6

Seul / absence des descendants / absence des ascendants males /  

...

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