Peut-on vivre sans droit ?

Chapitre 1 : La règle de droit

Intro : Peut-on vivre sans droit ?

La règle de droit suppose un système politique, dont les règles sont à l’intérieur. La règle de droit pose les limites pour organiser la vie en Sté. Cette règle de droit va aussi être dépendante du système politique. C’est même un élément essentiel des systèmes démocratiques que de poser des règles et des libertés publiques.

• Système tyrannique ou autoritaire : une personne ou un groupe dirige la Sté et fixe des règles pour l’ensemble des personnes.

Cependant on aurait besoin de chef dans les périodes complexes

• Système anarchiste : les règles sont déterminées de façon démocratique par l’ensemble des individus.

La démocratie est à la fois la tyrannie et l’anarchie. Notre système démocratique est à la fois un système autoritaire et libéral. Nos Stés modernes/contemporaines pensent qu’il faut fixer des accords généraux mais il n’y a aucun accord mondial.

SECTION 1 : La notion de droit.

        A] La distinction entre droit objectif et subjectif

Le droit est une nécessité pour organiser la vie en Sté, pour poser un ordre social qui s’impose aux individus. Toutefois il faut analyser le droit selon 2 conceptions : LAW / RIGHTS

LAW : loi → droit objectif = c’est l’ensemble des règles juridiques qui organise les rapports entre les acteurs juridiques et qui sont sanctionnées par l’autorité publique. Ex : Code pénal, code de la route

RIGHTS : droits → droit subjectif = C’est l’ensemble des prérogatives, des libertés, detenues par des personnes que chaque individu  peut exercer (l’ensemble des libertés). Ex : Droit de propriété, droit de se syndiquer, droit d’exercice…

        B] Le rapport entre droit objectif, droit subjectif

Complémentaires l’un à l’autre et non antagonistes.

Ce ne sont pas des données contradictoires, au contraire c’est le droit objectif qui va permettre de déterminer l’ensemble des droits subjectifs individuels et donc déterminer les limites de ces libertés individuelles : Tout ce qui n’est pas défendu par la loi, tout ce qui ne nuit pas à autrui.

        C] Le droit positif

Droit-naturel : Conception philosophique morale, courant allemand, latin avec KANT selon lequel le droit est d’essence naturelle avec comme objectif de rétablir un ordre, une justice → lien entre droit moral et nature.

Droit positif : Conception pragmatique, analytique, courant anglo-saxon avec Bentham où il n’y a pas le lien entre la moral et le droit mais le droit vient de la Sté, les besoins de la Sté détermine le droit. La Sté évolue, on va donc évoluer le droit.

Quoiqu’il en soit, quel que soit la Sté ou le moment donné, les règles de droit s’appliquent et évoluent.

Le droit est par définition évolutif, il va s’adapter aux besoins de la Sté, à ses pb, préoccupations, que ce soit par exemple le droit environnemental, la demande de liberté individuelle, ou encore sur des évolutions technologiques. Le droit est à la fois un outil au service des politiques dans une conception utilitariste, cela peut aussi être considéré comme un moyen d’améliorer la Sté et la justice.

...