L’élimination des comptes réciproques et résultats internes au groupe

Chapitre 1 : l’élimination des comptes réciproques et résultats internes au groupe

Afin que les comptes consolidés confèrent une image fidèle de la situation du groupe, tous les comptes réciproques et résultats intra-groupe doivent-être éliminés.

Ainsi, seules sont exprimées les relations du groupe avec son environnement, sa situation vis-à-vis de ses tiers ainsi que le résultat dégagé avec ceux-ci.

Il existe 2 types d’éliminations :

• L’élimination de comptes réciproques sans impact sur le résultat global de l’ensemble faisant l’objet d’une consolidation
• L’élimination des résultats internes au groupe impactant le niveau de résultat global

I – L’élimination des comptes réciproques sans impact sur le résultat global de l’entité qui consolide

Du fait de stratégie de concentration verticale, de la volonté de maitriser des sources d’approvisionnement et de développer des réseaux de distribution propres au groupe, cette entité peut présenter des comptes d’achats et de ventes avec les filiales ainsi que les comptes de créances et dettes vis-à-vis de celles-ci.

1. L’élimination des achats et ventes internes au groupe

Seules les opérations d’achats et de ventes externes au groupe doivent apparaître dans le résultat d’ensemble relatif à une consolidation.

Les ventes et achats internes étant d’un même montant, l’élimination n’a pas d’effet sur le résultat d’ensemble.

Il n’est pas demandé de retoucher le résultat de chacune des entités internes après la reprise de leurs bilans individuels respectifs.

Ex 1 : une société M détient 90% du capital (et des droits de vote) d’une filiale F.

Durant l’exercice comptable M a vendu pour 800 000€ de marchandises à F.

Journal de consolidation (chez la mère) :

Ex 2 : une société M détient 50% du capital (et des droits de vote) d’une société F. le reste du capital (et des droits de vote) est détenu par la société P.

Durant l’exercice comptable M a vendu pour 600 000€ de mses à F.

1. L’élimination des créances et dettes commerciales

Ex 1 BIS : reprendre exemple 1. On considère que F a réglé ¾ de ses achats à M durant l’exercice N.

Si l’on a éliminé des achats et ventes internes qui était en partie effectuer à crédit, alors il faut éliminer la dette et créance commerciale réciproque (intra-groupe).

1. L’élimination des créances et dettes financières

Une société filiale du fait d’un mauvais rating (mauvaise note) peut avoir des difficultés d’obtention d’un emprunt bancaire. Par conséquent, si elle présente une position stratégique, la mère peut se substituer à un établissement de crédit afin d’accorder un prêt.

Nous sommes face à des dettes et créances financières réciproques intra-groupe qu’il faudra solder.

Ex 3 : M détient 40%+1 voix de F. elle consolide avec le référentiel CRC.

F exprimant des difficultés en tant que distributeur de M a obtenu de cette dernière un prêt de 300 000€.

II – L’élimination des résultats internes au groupe

Un résultat interne au groupe doit être éliminé quand il n’a pas de réciprocité au niveau de la société co-contractante intra-groupe.

Il peut s’agit par exemple d’une cession d’immobilisation. Dans ce cas, la société cédante enregistre un résultat de cession et la société acquéreuse simplement l’entrée d’une immobilisation.

Le résultat bénéficiaire ou déficitaire de la cédante ne trouve pas son équivalent de signe opposé dans l’autre société acquéreuses.

Par conséquent, le résultat interne au groupe de la cédante doit être éliminé.

Dégagent un résultat entre sociétés d’un même groupe sans réciprocité de résultat dans la société co-contractante :

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