Les théories du DIP

Les théories du DIP

Chapitre 1 : La période doctrinal

1- L’école italienne :

• En Italie au 12ème siècle, surtout en Italie de nord qui était une région riche et diversifiée, chaque ville avait ses propres coutumes qu’on appelait « statuts ».
• Les échanges commerciaux ont poussé les gens à s’interroger sur la façon de régir les statuts entre des personnes de différentes coutumes en cas de conflits.
• D’abord, le conflit entre le droit romain et le droit propre à chaque cité.
• La solution est de déterminer quels intérêts chaque législation régissait.
• Le résultat est la conception actuelle des conflits de loi.
• Au lieu d’élaborer une règle propre à la relation internationale, on fait un choix entre les lois internes des états qu’elle met en cause.
• C’est ainsi que l’école italienne a posé les grandes catégories de rattachement « qui n’ont plus été abandonné depuis ».
• c’est la doctrine française qui a tenté le premier essai sur le problème de qualification.

2- L’école française :

• L’application à l’ensemble de biens des règles de la coutume du domicile des époux à l’époque du mariage, pour la raison que le régime matrimonial devait être regardé comme un contrat tacite.
• les lois et les coutumes ont un domaine essentiellement territorial, leur application extraterritoriale doit être exceptionnelle.

3- L’école hollandaise

• La signification réelle de la doctrine hollandaise est « d’avoir mis en relief que l’Etat édicte les règles de conflits de lois sans être lié par des obligations positives vis-à-vis d’autres Etats

4- L’école anglo-saxonne :

• L’ouvrage American story apparut en 1834.
• La première fois l’expression « private international law »

Conclusion :Le conflit des lois a fait l’objet de dispositions de plus en plus développées au fil du temps, les échanges et les problèmes entre les pays se multipliaient et donc le caractère du droit international privé paraissait évident, ce qui a amené à la formation d’un droit international privé propre à chaque Etat.

Chapitre 2 : La période contemporaine

1- Le conflit de lois est-il un conflit de souveraineté ? 

Chaque État est souverain pour déterminer le droit applicable à ses ressortissants. Le droit étatique seul est ainsi considéré comme juridiquement applicable et l’application d’une loi étrangère est inconcevable car ce serait renoncer à sa souveraineté. Ce serait abdiquer sa souveraineté.

Y va-t-il, un pouvoir absolu pour chaque souveraineté indépendante de refuser entièrement sur son territoire toute application des lois étrangères

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Cependant la diversité des droits étatiques ne peut pas être évitée et des théories ont été conçues afin de permettre une coexistence pacifique des souverainetés41 ce qui supposait la formation d’une véritable doctrine susceptible de combattre les divergences qui résultaient des codifications nationales ; la doctrine était surtout universaliste. Lors même que celle-ci commençait à se constituer, d’autres auteurs dits « particularistes », convaincus que, la diversité des règles de conflit de lois, était inévitable, ont condamné le mouvement d’unification de la matière.

2- L’universalisme contre le particularisme

La théorie particulariste est parvenu à la conviction selon laquelle ; la diversité des règles de conflits était inévitable en raison de la diversité des lois internes de sorte qu’elle propose une solution des conflits de lois propre à chaque État51, en avançant l’idée que le droit international privé positif s’est affirmé à partir des droits nationaux.

Les auteurs de cette théorie universaliste soutiennent que les problèmes concernant la société internationale sont de nature internationale et doivent recevoir une solution internationale. Les solutions nationales existant en fait sont des pis-aller, au fond inacceptables, et qu’il faut éliminer. On devra se convaincre de plus en plus qu'il convient de ne pas s'attacher à ce principe rigoureux, d'appliquer toujours la loi nationale45, mais de se proposer des solutions de valeur universelle.

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