LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Les régimes étatiques

Cours : Les régimes étatiques. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  17 Décembre 2017  •  Cours  •  323 Mots (2 Pages)  •  597 Vues

Page 1 sur 2

TABLEAU 1 : LA VARIETE DES REGIMES POLITIQUES

S 6, DOC 4, p. 9 :

« Le terme de gouvernement parlementaire recouvre si peu une réalité spécifique que lorsqu’on l’utilise aujourd’hui, c’est en y adjoignant un qualificatif dont l’effet le plus clair est de priver le parlementarisme de sa signification comme catégorie juridique abstraite et générale »

S 6, DOC 4, p. 9 :

« Le régime parlementaire présente des variétés innombrables » pour le Pfr CHANTEBOUT

Incipit Fiche 6 : La classification traditionnelle des régimes politiques, fondée sur le principe de séparation des pouvoirs, distingue entre régimes parlementaires et présidentiels

… Mais cette typologie reste THEORIQUE et n’épuise pas la réalité : il existe d’AUTRES REGIMES qui viennent RELATIVISER la pertinence de cette classification traditionnelle (dans le temps et dans l’espace)

Régime PARLEMENTAIRE

Régime PRESIDENTIEL

Régime désigné comme régime « SEMI-PRESIDENTIEL »

(Maurice Duverger)

Régime parlementaire dit régime « D’ASSEMBLEE » ou « régime conventionnel »

Régime HYBRIDE

(le cas français Vème Rép)

1

Séparation des pouvoirs est SOUPLE

Séparation des pouvoirs est STRICTE

Chef de l’Etat élu au SUD

< Convention

1792-1795

En 1958 : un régime parlementaire rationalisé

2

GVT est REPONSABLE devant le Parlement

(= GVT vulnérable)

 RESPONSABILITE gouvernementale

GVT est REPONSABLE devant le Parlement

(= influence régime parlementaire)

Très forte concentration des pouvoirs au sein de l’Assemblée

En 1962 (PDT SUD) : vers un régime semi-présidentiel

3

En contrepartie, GVT peut exercer sur le Parlement son POUVOIR DE DISSOLUTION

 DISSOLUTION de la Chambre par le PDT

Chef de l’Etat a des prérogatives propres (pouvoirs forts + légitimité urnes)

Les députés, élus à la Convention Nationale, disposaient de l'ensemble des trois pouvoirs, étant à l'origine des lois, les votant, et les faisant appliquer. De même, le Tribunal Révolutionnaire dépendait d'elle.

Régime SUI GENERIS : « lecture présidentielle de la C° » ou bien « régime parlementaire présidentialisé »

Moyens d’action réciproques et collaboration des pouvoirs

Pouvoirs législatif et exécutif « sont condamnés à vivre ensemble : c’est un mariage sans divorce » (Maurice Duverger)

Serait une VARIANTE du régime parlementaire

Serait une DEVIANCE du régime parlementaire

Cf. S 6, DOC 2

Serait un régime
SUI GENERIS

...

Télécharger au format  txt (2.6 Kb)   pdf (88.7 Kb)   docx (11.9 Kb)  
Voir 1 page de plus »
Uniquement disponible sur LaDissertation.com