Les régimes étatiques
Cours : Les régimes étatiques. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar breakofmilv • 17 Décembre 2017 • Cours • 323 Mots (2 Pages) • 606 Vues
TABLEAU 1 : LA VARIETE DES REGIMES POLITIQUES | |||||
S 6, DOC 4, p. 9 : « Le terme de gouvernement parlementaire recouvre si peu une réalité spécifique que lorsqu’on l’utilise aujourd’hui, c’est en y adjoignant un qualificatif dont l’effet le plus clair est de priver le parlementarisme de sa signification comme catégorie juridique abstraite et générale » | S 6, DOC 4, p. 9 : « Le régime parlementaire présente des variétés innombrables » pour le Pfr CHANTEBOUT | ||||
Incipit Fiche 6 : La classification traditionnelle des régimes politiques, fondée sur le principe de séparation des pouvoirs, distingue entre régimes parlementaires et présidentiels | … Mais cette typologie reste THEORIQUE et n’épuise pas la réalité : il existe d’AUTRES REGIMES qui viennent RELATIVISER la pertinence de cette classification traditionnelle (dans le temps et dans l’espace) | ||||
Régime PARLEMENTAIRE | ≠ Régime PRESIDENTIEL | Régime désigné comme régime « SEMI-PRESIDENTIEL » (Maurice Duverger) | Régime parlementaire dit régime « D’ASSEMBLEE » ou « régime conventionnel » | Régime HYBRIDE (le cas français Vème Rép) | |
1 | Séparation des pouvoirs est SOUPLE | ≠ Séparation des pouvoirs est STRICTE | Chef de l’Etat élu au SUD | < Convention 1792-1795 | En 1958 : un régime parlementaire rationalisé |
2 | GVT est REPONSABLE devant le Parlement (= GVT vulnérable) | ≠ RESPONSABILITE gouvernementale | GVT est REPONSABLE devant le Parlement (= influence régime parlementaire) | Très forte concentration des pouvoirs au sein de l’Assemblée | En 1962 (PDT SUD) : vers un régime semi-présidentiel |
3 | En contrepartie, GVT peut exercer sur le Parlement son POUVOIR DE DISSOLUTION | ≠ DISSOLUTION de la Chambre par le PDT | Chef de l’Etat a des prérogatives propres (pouvoirs forts + légitimité urnes) | Les députés, élus à la Convention Nationale, disposaient de l'ensemble des trois pouvoirs, étant à l'origine des lois, les votant, et les faisant appliquer. De même, le Tribunal Révolutionnaire dépendait d'elle. | Régime SUI GENERIS : « lecture présidentielle de la C° » ou bien « régime parlementaire présidentialisé » |
Moyens d’action réciproques et collaboration des pouvoirs | Pouvoirs législatif et exécutif « sont condamnés à vivre ensemble : c’est un mariage sans divorce » (Maurice Duverger) | Serait une VARIANTE du régime parlementaire | Serait une DEVIANCE du régime parlementaire Cf. S 6, DOC 2 | Serait un régime |
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