Les risques et leur gestion en entreprise.

Management

Chapitre 15 – Les risques et leur gestion en entreprise.

1. Les différents types de risques professionnels.

Ils peuvent être de 2 natures :

• Liés à l’activité de l’entreprise, quand elle est victime ou à l’origine de certains risques (environnementaux, matériels…) mais aussi des risques liés à l’industrialisation comme au développement de l’informatique (technologiques, numériques…).
• Liés aux conditions de travail, entraînant des problèmes physiques (produits ou processus dangereux…), troubles psychosociaux (stress, dépression…). L’employeur a une obligation de sécurité et doit jouer un rôle de prévention.

1. Les responsabilités civiles et pénales.

Les deux ont des objectifs différents et il peut y avoir dans certains cas une combinaison possible des 2 responsabilités.

La responsabilité pénale sanctionne l’auteur d’une infraction, par une amende et/ou une peine d’emprisonnement, et se traite devant une juridiction pénale.

La responsabilité civile, vise à réparer le préjudice subi par une indemnisation le plus souvent (dommages et intérêts) soit en nature (plus rare), et se traite devant une juridiction civile. Elle repose toujours sur 3 principes :

• Le fait générateur, élément déclencheur
• Le dommage, pouvant être matériel, corporel, moral ou environnemental
• Le lien de causalité.

1. Les 2 types de responsabilités civiles.

La responsabilité civile contractuelle : elle trouve son origine l’inexécution d’un contrat totale ou partielle, défectueuse ou avec retard. On différencie alors l’inexécution d’une obligation de moyens (tout mettre en œuvre pour parvenir au résultat attendu) comme par exemple les médecins vis-à-vis des patients ; d’une obligation de résultat.

La responsabilité extracontractuelle : elle provient de divers faits générateurs comme la faute, le fait des choses, le fait personnel, le fait d’autrui… Il existe aussi des cas particuliers comme la responsabilité des commettants (employeur et employés) ou la responsabilité du fait des produits défectueux.

1. Les cas d’exonération.

• La force majeure
• Le fait d’un tiers
• La faute de la victime.

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