Les conséquences des régimes parlementaires monistes.

Si le chef de l'état continu à désigner officiellement le chef du gouvernement, en réalité il ne fait que enregistrer la composition voulu par la majorité parlementaire. Il ne fait qu'enregistrer le choix de la majorité parlementaire. Le chef du gouvernement est le leader du parti majoritaire. Très peu de marche de manœuvre du chef du l'état sauf qu'en il y a absence de parti majoritaire, il peut influencer le choix du premier ministre même si de toute façon ce chef du gouvernement devra avoir la confiance du gouvernement. Le gouvernement gouverne tant qu'il a la confiance du parlement.

Les dangers :

Le gouvernement n'est pas protéger par le chef de l'état qui lui est effacé et le gouvernement est responsable devant le parlement. Le risque c'est que le parlement abuse de son droit d'engager la responsabilité du gouvernement, abus du recours à la motion de censure. Le risque c'est que le contrôle de la part des parlementaire devienne pointilleux et paralyse l'action du gouvernement. Le risque c'est qu'il n'y est pas de majorité stable. Le risque c'est qu'il y ait une casi concentration du pouvoir entre les mains du parlement. Pour éviter que le contrôle parlementaire s'exerce sans borne, pour éviter que la motion de censure soit engager à n'importe qu'elle moment, les constituant, ceux qi rédige les constitution, on décidé de rationaliser les mécanismes de sanction réciproque entre le gouvernement et le parlement.

1. La tendance à la rationalisation

Il ne s'agit pas d'un 3ième type de régime parlementaire, il s'agit d'une tendance que l'on observe à la fois dans les régimes dualistes et monistes. Cette tendance c'est celle d'une poussé de la réglementation constitutionnel, donc on encadre par le droit constitutionnel, dans les rapports gouvernement/parlement. Et en priorité dans les dispositifs de sanction réciproque. Les premières constitutions sont apparues dans l'entre deux guerres. Le phénomène c'est généralisé en Europe après la seconde guerre mondiale,  la 4ième république en est un exemple. L'idée poursuivit au départ c'est de ce démarquer du modèle anglais, dans la perspective où le régime parlementaire ne connaîtrait pas un système de partie stable, l’avènement d'un parti majoritaire, et bien il faut pallier à ce défaut du système politique et assurer la stabilité du gouvernement d'une autre manière, par le droit. C'est un pari de la primauté du droit sur la vie politique. Le droit va réussir à canaliser les débordement du système politique. L'idée c'est de permettre aux gouvernements de gouverner dans le long terme malgré l'absence de majorité parlementaire stable. Évidemment la rationalisation du parlementarisme va donc toucher en priorité un mécanisme, le mécanisme de la motion de censure. L'article de la constitution sur la motion de censure va en détailler la procédure et va imposer beaucoup d'obstacle au vote de la motion de censure (nombre de signature, condition de majorité …).

 Définition : la rationalisation du parlementarisme est un ensemble de règle juridique (constitutionnel) encadrant les relations gouvernement/parlement  destinées à assurer la stabilité et l'autorité du gouvernement en l'absence d'une majorité parlementaire constante.

Rationaliser le parlementarisme veut dire ramener ces relations politiques à la raison, éviter les dérives, rendre les sanctions difficile à mettre en œuvre. La décision de renverser le gouvernement ne doit pas être prise à la légère suite à un vote hâtif  ou inconsidéré. Ex : Art 67 de la constitution allemande où est exposé la motion de censure constructible. Les constituants allemands de 1949 on considéré qu'il était exclu qu'un gouvernement tombe devant une majorité de circonstance, devant une conjonction temporaire de groupes d'opposition. Cette article impose que dans la motion de censure figure le nom du prochain chancelier. Il faut donc que la nouvelle majorité soit capable de gouverner, qu'elle est un projet.

On parle parfois aussi de rationalisation lorsque l'exécutif dispose de nombreuse prérogative juridique tout au long de la procédure législative. Ça veut dire que grâce à ces règles juridique, l'exécutif, le gouvernement devient maître de la procédure législative. Il parvient à faire voter aisément c'est propre projet de loi.

Les limites du parlementarisme rationalisé.

B. Mirkine-GUETZEVITCH « la stabilité gouvernemental n'est pas un problème constitutionnel mais un problème politique. Les grands partis organisés peuvent et doivent assurer la stabilité du régime parlementaire ». Il indique donc qu'il ne faut pas surestimer la portée de la norme juridique en droit constitutionnel. La rationalisation s'avère impuissante sur le moyen terme quand le gouvernement n'a plus la confiance du parlement. Le gouvernement ne peut plus faire voter ses réformes, il ne peut faire voter le budget. Lorsqu'il a perdu la confiance du parlement, aucun texte juridique ne peut lui donner son autorité. Elle est impuissante mais elle peut être inutile la preuve les Anglais non pas cette rationalisation et il on un gouvernement stable

2 motions de censure 1924, 1979. Les anglais n'en n'ont pas besoin car un parti majoritaire suffit à assurer …. ??????

1. Les éléments caractéristiques des régimes parlementaire.

a. La responsabilité politique du gouvernement

Dans un régime parlementaire il y a deux branches dans l'exécutif, exécutif bicéphale. Dans un régime parlementaire le gouvernement est politiquement responsable. Aujourd'hui dans un autre contexte la responsabilité politique joue beaucoup moins dans le quotidien des régimes parlementaires, sauf dans les régimes parlementaire immature, instable. Aujourd'hui ces mécanismes jouent beaucoup moins du fait de la solidarité politique qui unie gouvernement et parlement par le biais du parti majoritaire. La responsabilité politique joue en cas de dé régularisation complète du système partisan.

La responsabilité politique du gouvernement c'est l'obligation pour les membres du gouvernement de quitter le pouvoir si il n'ont plus la confiance du parlement manifesté à l'occasion d'un vote. C'est souvent une et parfois deux chambre qui peuvent renverser le gouvernement. C'est donc la faculté apporté au gouvernement de révoque l'équipe ministérielle suite à un désaccord profond. Il y a trois étape dans l'engagement de la responsabilité politique

            La cause, un désaccord politique

• La procédure, un vote au sein de la chambre défavorable
• La sanction c'est l'obligation de quitter le pouvoir

La responsabilité politique du parlement se distingue donc de la responsabilité pénal. La cause de responsabilité pénale est un acte délictueux, la procédure est la poursuite du criminel avec un procès et la sanction pénal avec application du code pénal.

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