La structure hiérarchique

Développement récent

Le statut du PM

La structure hiérarchique

Le statut du PM est tres importante , puisque le gouv est a la tete de l adm = gestion fort hiarchisé . cette structure il sagit de l adm ( art 20) autre formule «  bras armé de l adm ).donc le staut du PM est donc particuliers aux V s = statut a deux face , il est a la fois fort dans le gou mais faible a l egard du président = raisonnement vaut que a  la période de cohabitations.

Primus inter pares = le premuer parmis des égaux dans un regime parlmentaire = pouvoir egaux .

En consq = tout les ministre on le meme rang , mais l un entre eux et le moteur :le PM

Art 21 :dirige l action du gouv

On a considérer qu il fallai collectivisé le gouvernement c est pour cela qu on le trouve dans l article 20 et 21. Le PM est a un role d inercoluteur priviligé du pouvoir /parlement dans la procedure de legislative .= c est le maitre

Soummision du président

• hors cohabitation , le PM a des pouvoirs reduit car

-il est révocable a tout instant a tout instant  = sa fonctipn. Il obtient sa fonction a condition qu il respecte le president . soumis a la volonté du presiedent pour former le president  ( nomination du gouverenement ou direction des affaires). Il a un role un peu moteur il va suggerer des nominations .et d aileurs les domaine particuliers = comme les étrangers  domaine privé du prsident . des champs dans laquelle le PM et complètement effacer. Les ministre durant la comité ministériel = il peut demander aux prdt de revenir . mais c est lui qui dirige vraiment c est le president .

Expection : la cohabitations

• pouvoir de nominations :en periode de cohabitation cela change = le PM s emancipe de la tutelle presidentielle =il est irrévocable par le president . c est que nous pouvons voir ces pouvoir reeels . il va affirmeer son pouv par la majorité parlmenatire . c est le PM qui dicte la composition du gouv ( aart 8). Le president ce voit imposer des ministre complétement en dessacord avec le chef d etat .=>imposer des choix .
• pouvoir de revocations :  il peut imposer un arbitrage lui-même , alors que période de concordance , il va depasser par le pouvoir president . mais le PM a des « pvoirs propres » du PM ( pouvoir reglmentaire : d edicter des decret sous les lois  issu de l art 21 de la const , direction de la procedure legis = cohabitation ou pas ; intercoluteur priviligié en periode de cohabitation .et une responsabilité pol du gouv dvt le parlment ( c est le pm qui choisis de mettre en cause cette responsabilité , par exemple = sous jospin)
• consquzncr= le PM affirme son autorité sur la majorité palementaire .

double fonction, des ministre

1)participer a l élaboration de la pol generale du GVT

Tout les ministre particpe au cons du ministre = cest eux qui prenent la parole / mais l arbritage est déjà fait avant donc pas forcement gain de cause

2) diriger un departement ministriel et l adm qui y rattaché

Adm les services de son ministere = un ministre est un chef de son ministere , il peut créer des service de façon libre , il peut grace a l egalité  qui est la sienne de la statut cad un ministre  egale un minstre , il peut pas se voir imposer par un autre ministre .

...