L'ancien droit

L’ancien droit qui été en rigueur sous la monarchie d’ancien régime jusqu’à la révolution française.

C’était le droit qui s’appliquait avant les deux révolutions. L’ancienne France de ce fait elle peut-être découper en deux grandes zones : le nord et le sud. 
au nord c’est un pays de coutume varier ce sont essentiellement des coutumes oral inspirer du droit germanique. Par exemple les coutumes de Paris. Ce sont des coutumes en fonctions des territoires. On parle de coutumes territoriale.

Le sud à l’inverse c’est un pays de droit écrit qui s’inspire essentiellement du droit romain.

On se retourne alors avec un droit fragmenter. Le philosophe Pascal dans son ouvrage Pensées de 1670 il écrit “ plaisante justice, qu’une rivière borgne ? Vérité au dessa des Pyrénées, erreur au de-là”. Il entendait par là selon la..
la coutume laisse alors des contours d’imprécisions et donc à un flou juridique c’est pour cela qu’une demande d’une rédaction des coutumes. Alors les États généraux ont eu de Charle 7 une ordonnance “ l’ordonnance de MONTILS LÈS TOURS” de 1454, elle a pour objectif d’unifier le droit.

Cette unification du droit a pris du temps mais on peut tout de même cité les ordonnances principale qui ont régit le royaume dans son ensemble, voici les principale :

- l’ordonnance prise par Colbert (contrôleur des finance s”zs

Cous louis IX ),la 1ER ordonnance est produit en 1667 sur la procédure de l’ordre civil ; la seconde apparait en 1670 ordonnance criminelle, ordonnance très importante. Puis en 1673 il y a l’ordonnance sur le commerce.

- ordonnance du chancelier d’agusseau avec une première ordonnance en 1731 sur le sujet sur les donations et puis en 1735 il produit une ordonnance sur les testaments.

Toujours dans l’ancien droit les travaux de juriste consult qui sont important étant donné qu’ils ont inspiré le code civil. Tout d’abord il y a Jean DOMAT née en 1625, son ouvrage “les lois civile dans leur ordre naturelle” c’est un ouvrage édité entre 1689 et 1694.

Et puis le second juriste consult qui a lui aussi marqué son époque c’est Joseph Robert Pothier, voici quelques de ces ouvrages :Traité des obligations 1761 ; traité sur différente matière du droit civil ;

Le droit intermédiaire :

Période de 1789 jusqu’au Code Civil 1804. Ce droit intermédiaire marque une rupture avec l’ancien droit même si elle va se faire de façon progressive, date très importante : l’abolition du régime féodal 4 aout 1789 plus décret de 1789 pour l’abolition des privilèges. Le 26 aout 1789 déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Constitution du 3 septembre de 1791 première C° française qui institue une monarchie constitutionnelle.

sour la révolution le droit intermédiaire traduit un esprit individualiste et libérale, tout d’abord premier trait de caractère c’est un droit qui est contre la primauté des conception religieuse c-a-d que l’état civil et le mariage deviennent laïque. ce droit cherche à mettre en place une égalité Cela veut dire que son supprimer les institutions aristocratique, les privilèges de masculinité c’est un privilège qui donne une

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