Intro historique au droit

                                Cours d’introduction historique au droit :

Intro :

L’intro historique au droit est une histoire des sources du droit, Phillipe Gestaze « les sources du droit ». Il faut chercher la source à l’extérieur. On va considérer l’histoire des sources formelles.

Dans la philo, d’autres disciplines peuvent nourrir ces sources, les mœurs et les coutumes ancestrales, la religion.

Quel est l’intérêt de cette étude ?

Le droit peut être considéré de plusieurs façons, soit comme une science, une connaissance ou un art. C’est un simple code sur pattes.

Autre façon de considérer le droit est de le voir également comme un art. Les romains appelaient le droit JUSS.

Il faut savoir confronter les règles du droit avec la situation qu’on a sous les yeux (factuels) , c’est la manière de donner une solution à un problème juridique.

Le bon juriste est celui qui saura parfaitement les lois.

Il faut savoir des connaissances mais il faut aussi une culture juridique.

Pour développer et forger cette culture, il y a des philosophies du droit, le droit comparé, l’histoire du droit (c’est un droit comparé dans le temps)

C’est une discipline qui est destinée à  nous donner des outils de réflexion pour pouvoir comprendre de manière intime, profonde le sens des règles de droit.

On apprends mieux l’histoire du droit avec ce qu’on a élaboré, donc les documents qui nous sont parvenus. Prendre de la culture par rapport à ce qu’on lit, dit…

Les ressorts intimes qui expliquent ces révolutions :

• L’Antiquité romaine

Il ya aussi – Le droit grec (le géni des grec était dans la politique)

• Les droits cunéiforme (droit du proche orient)

1. L’Ancien droit est une multitude de droits divers qui vont coexister pendant une longue période depuis la chute de l’empire romain jusqu’à la fin du régime.
2. Les naissances du droit contemporains (combinaisons du droit contemporain et autres)

Les temps des codifications Napoléoniennes.

     PREMIERE PARTIE :

L’héritage juridique de l’Antiquité :

1. Les droits du proche Orient et de la Grèce Antique :

1. Le proche orient : un droit de régime divine

C’est une vaste zone géographique qui dans une antiquité très ancienne a connu de grands empires et grandes civilisations, le droit hébraique va aussi inspirer d’autres droits.

3ième millénaire av JC. L’unité culturelle se manifeste à travers le droit.

Il présente des caractéristiques similaires, cet espace géographique corresponds à la Mésopotamie (le Tigre et l’Euphrate)  Anatomie (région située autour de la Syrie, la Turquie et l’Irak). Sur cette même zone

Elle se présente comme un droit inspirée d’origine divine (une divinité va intervenir dans le processus de la loi de manière directe ou indirecte. Ils sont empirique. L’empirisme s’oppose sous toute forme de droit savant (droit théorique)

Le plus ancien code du doit UR NAMMU (c’était un roi d’une cité ancienne 2100 av JC) 3ième dynastie de la cité, c’est un code parvenu de manière partielle.

Dans le prologue, il se déclare roi de Sumère

On dit qu’il a fait resplandir le droit, et pour cela, il s’appuie sur le dieu de la lune NANA que UR NAMMU va reconnaitre comme son propre roi

Il présente ses titres Isin et roi de SUMMER

1934 et 1924 av JC, le roi va évoquer sa mission « Etablir la justice pour extirper l’iniquité, briser le désordre et la malveillance et établir le bien etre » Le roi

Le baton est une règle et la règle est un instrument de mesure mais aussi un instrument

Ce droit est immuable, il ne peut pas changer, on trouve une formule de malédiction à l’avance à celui qui oserait changer la loi. Certaines copies étaient plus récente (de 1000 ans).

Ces sociétés sont statiques, à cette époque là, on ressentait une nécessité de conservation sociale qui explique que ce sont les normes juridiques qui sont impregnés de morale. C’est pour cette raison que dans les deux codes, on a un code pour punir certains manquements. Un autre signe qui soit utile/ Dans le code d’HAMMURABI, on trouve…

 Il est destiné à révéler directement ou indirectement la vérité.

L’Ordalie fluviale est la plus fréquente en Mésopotamie.

Fleuve (nage = pur/ coule = impur)

La documentation (rédigé sur des tablettes d’argile) sont gravés au moment de la passation d’acte juridique. Il y’a une coutume orale (actes fréquents) et des sources écrites, elle n’intervient pas de manière autoritaire, elle va servir par défault et à la demande des individus (la coutume risque de lui porter préjudice)

Que ce soit dans les codes ou dans les actes, le droit relève d’une forme casuistique (cas par cas)

Standardisation (modèle réutilisables à volonté) pour les contrats de prêt et de vente, on va trouver des modèles tout prêt et rédiger à l’avance.

On constituait des recueils de formules qu’on appelait des formulaires.

Le droit hebraique dans la Genèse, dont l’ancetre est abraham, Isaac et Jacob, il est raconté comment des hébreux sont deve,u des esclaves par l’egypte et comment Moise a réussi à les mener vers la terre promise. (GENESE, EXODE, LEVITIQUE, LES NOMBRE et le DEUTERONOME) qui est une sorte de testament laissé par Moise aux hebreux

La tradition juive appelle ces 5 lives « La Torrah » de quoi est constitué cette loi ? du décalogue (10 commandement) Sinaigue.

Il y’a des prescriptions positives et des interdictions, les premiers commandements concerne le premier culte lié a Dieu (Yavé)

L’interdiction du vol ou du faux témoignage, il y’a des prescriptions (lois de Moise) qui concernent différents aspects de tous les jours. Un droit rigoureux et un droit religieux. (la loi est nécessairement immuable)

Si le juge doit juger un délinquant, il doit suivre la loi

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