Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire

Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire  

Examen oral  

Introduction 

25/10/2019

Le droit de la santé et le droit humanitaire ont tous deux pour objectif une amélioration de la santé. Le droit de la santé s’intéresse à la pop en tout temps, toutes périodes (paix comme guerre). Le droit humanitaire ne concerne que les temps de guerre. Par rapport au droit de la santé, l'autre n'est pas un droit national mais un droit international. Le droit de la santé est une discipline nouvelle mais les interventions de la puissance publique dans le domaine sanitaire remonte au MA. En outre pour les capétiens, la santé revêt un enjeu politique . EN effet elle lutte contre les charlatans et la protection des médecins (corollaire) vont être un des éléments qui vont permettre au roi d'étendre et d'affirmer son autorité sur le royaume. Cette pol de lutte contre les charlatans va continuer sur l'AR en lien avec la naissance d'une véritable pol de la santé. Ainsi, lorsque la RF éclate la voie est toute tracée pour que les révolutionnaires affirment qu'ils revient à l'Etat d'assurer la santé de la pop et cela n'a pas été démenti depuis.  

Le droit humanitaire lui aussi est un droit récent puisqu'il naît à la moitié du XX e. Ses origines remontent à très loin. C'est durant la seconde moitié du XVIII alors que la santé des militaires blessés est une préoccupation grande pour la royauté, pour la hiérarchie militaire et les médecins , ces derniers se mettent à défendre avec des théoriciens l'idée de la neutralité du médecin et de l'hôpital de campagne. Ces réflexions rejoignent celles ayant cours depuis l'antiquité concernant le médecin et la méd.  

En effet au IV e av JC, Hippocrate insistait sur la nécessité de soigner tout individu quelque soit ses origines. Aussi bien droit de la santé et droit humanitaire (DH) ont des fondements communs comme le droit à la vie ou l'obligation d'assistance. Il existe donc une étroite symbiose entre le droit international humanitaire et le droit international de la santé. 

Première partie Les origines du droit de la santé et du droit humanitaire 

Chapitre I Les racines médiévales 

Avant le XII e, la pratique méd intéresse les guérisseurs, des H et F, des religieux et des laïques, aux savoirs médicale très divers. Cependant, jusqu'au XIII e, la méd s'exerce essentiellement dans le cadre des monastères qui en règle gnl dispose d'un méd. La première moitié du XIII e représente un tournant avec l'apparition de médecins ayant suivi la méd dans une des universités relevant de la papauté. Cette nouvelle génération de médecins va vouloir faire reconnaître la spécificité de leurs savoirs face aux empiriques. Comme l'église n'arrivera pas à remplir cette mission, les médecins se tourneront vers le roi. Le roi verra l'intérêt qu'il peut obtenir en acceptant cette mission de protection des médecins.  

§1 une médecine tout d'abord organisé par l'Eglise  

Au X e, les œuvres trad d'assistance sont débordées en raison de la propagation des poules et de la misère. Les maisons où l'ont recueille les malades, les pauvres et les étrangers sont insuffisantes. On commence donc à dvper le sys de l'inscription. Les pauvres se font inscrire à un couvent, une église pour y recevoir un secours périodique hebdomadaire. Les pauvres sont nourris grâce à ce sys. Certains couvents peuvent avoir plusieurs milliers abonnés. Le monastère de Cîteaux en avait 2000 en 924. En outre l'église veut multiplier les fondations privées.Les seigneurs et les bourgeois enrichis sont invités à faire une fondation perpétuelle en argent ou en nature grâce à laquelle l'église ou un monastère peuvent entretenir plusieurs pauvres. Parfois c'est la fondation d'un auspice par une municipalité ou un roi, mais la gestion demeure religieuse.  

A partir du XII e (=siècle d'or ) à côté de l’aumône, l’assistance à l'indigent ou aux malades se fait notamment à travers un grand nombre d'établissements comme l'hôpital. Au cours du XIII , alors que les fondations reçoivent de nombreux dons mobiliers et immobiliers, elles se multiplient . Dans chaque région, il semble qu'une seule génération soit resp de ses fondations. Les générations ultérieures ont enrichis les fondation de leur pairs. Les hôpitaux sont faits pour recevoir les indigents, les pauvres, les malades dans de petits établissements pouvant accueillir entre 3 et 25 pers. La création de ses établissements se fait avec l'aval de l'évêque mais ce n'est pas obligatoire.  

Néanmoins, l'autorisation de l'évêque soumet l'établissement à sa juridiction avec un droit de visite et attributs de privilèges. Les biens de l'hosto sont inaliénables et sont exemptés d'un paiement de l'impôt. Comme l'église, l'hosto bénéficie du droit d'asile. L'hosto a le droit de posséder des biens, ester en justice, il s'agit d'une pers juridique.Pour le droit canon, ce n'est qu'une pers morale que si la fondation a été autorisée par l'évêque.  

Au XII et XIII, classé à l'hosto n'est pas réservé aux autochtones. On y reçoit le voyageur malade et des H récemment arrivés dans le village. Le personnel y est restreint, c'est svt un couple engagé par un contrat viager aidé de un ou deux. L'hosto est une exploitation foncière. Le maître de l'hosto est avant tout un paysan chargé de le mettre en valeur. Sa femme rempli les rôles d'hôtesse et d'infirmière.  

Ces hosto assurent l'essentiel de l'assistance dans les campagnes. Dans les campagnes on trouve les maisons dieu ou auspice qui reçoivent les pauvres, les pèlerins, les incurables mais rarement les malades. Les hosto de ville sont spécialisé dans l'accueil d'une seule catégorie de pers (pauvres, pèlerins ou femmes enceintes).  

A côté dans les hosto de villes importantes on ne reçoit plus les pèlerins mais surtout les malades et les enfants. A la fin du XIII, à côté de l'hosto qui recueille les pauvres et les malades se multiplient des maisons spécialisées qu'on qualifie d'auspice. Il s'agit de maisons pur les femmes venant accoucher, des chartriers pour recueillir des vieillards, des hosto pour aveugles.  

Les léproseries apparaissent au XII et ce sont les seuls établissements rigoureusement spécialisés. La lèpre existait bien avant la création de ces établissements mais s'est dvper qu'avec les croisades. Les léproseries se multiplient à la fin du XII et il y en 12000 en 1225. On réprimait à enfermer leur lépreux en raison de la liberté. Les lépreux étaient laissés libres mais isolés aux portes des villes pour éviter la contagion et ils devaient vivre de charité. A leur mort, leurs huttes étaient brûlés.  

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