Droit const

Droit constitutionnel : théorie de l’Etat

Semestre 1

Introduction:

Def: Ce qui constitue (cadre,ensemble), mise en ordre, accompagne une organisation, permet l’articulation d’élément, leur donne un sens.

Une société vivant avec des règles : cadre constitutif.

Un Etat: Un grand groupe humain, besoin de règle, droit + dans l’environnement étatique.

Le parlement fait la loi par le droit constitutionnel ce qui renvoie a la politique qui sont les règles de vie de la cité, l’organisation + stabilité des relations entre les gouvernants et les gouverner.

DC: Science juridique, discipline intellectuelle, il y a des théories à l’attribution du pouvoir => répond a des logis, l’ensemble des buts, des objectifs.

Démocratie libéral: Respect des droit individuels, la constitution structure l’Etat => suffrage universelle direct.

Le DC c’est développé en créant des juges constitutionnel. L’Etat ne viol pas ses règles de fonctionnement.

Les sociétés sont de plus en plus complexe, texte constitutionnel, l’interprétation par les juges + jurisprudence constitutionnel.

Le Juriste doit replacer les textes par rapport à la jurisprudence = raisonnement, une logique constitutionnel.

Chapitre 1: L’Etat

L’Etat n’a pas toujours existé, c’est une forme d’organisation du pouvoir mais ce n’est pas le seul.

15-16è siècle : pouvoir très éclaté, détenu par les féodaux et les seigneurs.

Le pouvoir est détenu par une personne morale de droit public : L’Etat est personnalisé = abstraction, fiction, ont lui donne une existence juridique.

L’Etat n’est pas soumis aux règles mais à un droit particulier fait pour lui = droit public.

L’Etat se différencie des citoyens et des dirigeants; les constitutions changent ainsi que les présidents, les ministres…

L’Etat est souverain. Celui qui ne dépend d’aucun autre pouvoir et celui qui peut imposer son pouvoir.

Section 1: Eléments constitutifs de l’Etat

A: Un territoire

Le territoire détermine dans quel espace l’Etat va agir, il donne aussi sa cohérence historique autant que géographique. C’est aussi un élément d’identification ou l’ont va crée un Etat.

B: Une population

Quelque soit sa nature (homme, femme, mineurs, majeurs…) tous sont soumis à l’autorité de l’Etat lorsqu’ils sont sur le territoire.

Il y a des variantes car les Etats peuvent posséder plusieurs langues comme la Suisse.

Pour qu’un Etat réussisse il faut un minimum de cohésion de sa population, accepté de vivre un projet commun.

C. Une organisation politique

Aucun Etat sans structure qui exerce le pouvoir est indissociable.

Chaque Etat à sa façon d’exercer (monarchie, démocratie)

Section 2: Le pouvoir politique et la nature de l’Etat

A. Les théories classiques

Celui qui exerce le pouvoir tenait de Dieu (sous l’ancien régime)

Bossuet: vision absolutisme du pouvoir au monarque. Auteur un peu plus souple mais Dieu laisse une marge au hommes.

Saint Thomas Daquin : principe fondamentaux de droit divin, ou Thomas More qui est un auteur Anglais : ont peux résisté à un monarque lorsque qui s’écarte au commandement contre Dieu = le peuple résiste au monarque.

Théorie différente : Le pouvoir serai le résultat d’un accord conclu entre les hommes = contrat. Dès le 16è siècle et s’impose au 18è. Courant monarchonaque => contrat entre les hommes et le monarque qui s’engage à respecter sinon le peuple peux se révolté.

Auteur Anglais John Locke 1690 traité du gouvernement civil : 1 seul objectif : le monarque doit garantir la sécurité et la liberté des individus sinon il y a le droit de désobéissance.

Hobbes auteur du Leviathan 1751 : Etat de nature, pas d’Etat : la loi du plus fort : « l’homme est un loup pour l’homme » = anarchie et danger pour en sortir les hommes créent l’Etat plus le contrat entre les hommes pour soumettre leurs volontés à une entité supérieur (Leviathan : Monarque) veulent de la sécurité. Le monarque fait ce qu’il veut tant qu’il garanti la sécurité, le peuple ne peux résisté.

Rousseau 18è siècle, contrat social (1762), opposé a Hobbes : Etat de nature : bonheur. Avant l’apparition de la propriété les inégalité apparaissent entre les individus. L’Etat va rétablir l’égalité et de l’ordre dans les relations social. Contrat social entre les individus et le pouvoir. Les individus ne peuvent pas être libre totalement : danger => L’Etat organise cette liberté. L’Etat utilise la loi qui s’impose à tous. « La loi c’est la traduction d’un intérêt général » => bonne pour l’intérêt de la collectivité alors les individus s’efface derrière les collectivités. Le contrat n’a jamais véritablement existé.

Hegle : 19 ème siècle = L’homme est partagé pour son intérêt particulier et sa raison qu’il y a un intérêt universelle alors concilier le particulier et l’universelle => L’état conduisant les individus à comprendre que l’homme doit sacrifié son intérêt particulier pour un intérêt universelle. Hegel critique l’individualisme, la société ne fonctionne grâce à l’Etat en privilégiant l’universelle

Le Juriste Maurice Hauriou, Pour lui l’Etat est une fiction qui se construit sur le principe de l’idée de puissance public. L’Etat c’est aussi la volonté des hommes, de le crée pour que l’état exerce une autorité sur la collectivité.

Webber, un Autrichien, pour l’état est souverain mais il doit aussi exercé une autorité, alors l’Etat a un monopole de la violence légitime.

Facteurs: - Le charisme d’un homme qui émerge du

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