Cours histoire des institutions L1

Histoire des Institutions Publiques en Fr : de l’État moderne à la Seconde Rép (16e s – 1848/1851) :

Notation : Le 13 mars aura lieu un galop de 3 heure qui sera un commentaire de texte, optionnel !! Semaine de pause le 13 mars

Le régime sera le même que Madame Cherfouh, l'examen est optionnel, et le 24 avril sera l'examen final

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Introduction générale et prolégomènes :

        Une institution vient du latin, qui signifie établir une chose stable et durable. Les institutions sont à la fois le reflet de la structure juridique d'une société, et la structure juridique elle-même de cette société. Il existe 3 éléments constitutifs d'une institution : une institution est une idée directrice, elle à une finalité, un but, sans cette idée directrice il n'y a qu'un groupement de personne, un groupe d'homme, et un ensemble de procédure obligatoires. Il  faut comprendre ce qui anime les hommes qui utilisent les procédures. L'histoire des institutions ne peut s'arrêter à l'étude des lois et des règlements, et doit s'étendre à tous ce qui permet d'atteindre des relations effectives des hommes entre eux. Nous nous intéresserons aux institutions de l'Etat, et donc publiques, il y a aussi des institutions de droits privés, comme le mariage ou l'adoption. L'ère géographique concernée par ce cours sera principalement la France, aux frontières mouvantes et instables, qui tantôt s'étendra jusqu'en Italie, en Hollande sous l'Empire en 1810, Amsterdam fut également partie intégrante de la France, et qui se réduira avec la défaite de Napoléon en 1815. L'Europe nous intéressera, car la révolution française à une vocation européenne, dès le lendemain des débuts de la révolution, l'Europe est intéressée, inquiète et fascinée par ce qui se passe en France. Celle-ci a eu l'idée extravagante d'imposer sa liberté à l'Europe. Cette révolution a été au-delà de l'Europe, puisqu'on ne peut la comprendre qu'avec la révolution Américaine, et aura des conséquences sur les anciens territoires de la monarchie Espagnol.

                La période intéressante a été découpée en 3 temps : dans un premier temps nous parlerons de l'émergence de l'Etat moderne au 16ème siècle, des institutions de la monarchie absolue, et de la crise de celle-ci, qui permet de comprendre et d'appréhender les prémisses de la révolution française.

                Dans une deuxième partie, nous parlerons des institutions de la France révolutionnaire. Il faut comprendre le bouleversement induit du phénomène révolutionnaire, du jour au lendemain, ce que les français croyaient légitime, disparait et est aboli. La révolution sera terminée par Napoléon Bonaparte, et étudierons les fondements de l'Etat français contemporain, un Etat administratif, la Nation souveraine va être créé au détriment de l'Etat. Alors Napoléon la supprimera pour restaurer le prestige de l'Etat. Son départ apparait de part sa défaite en 1814, une nouvelle façon de penser le politique apparait, et on remarque la naissance du parlementarisme. Enfin, on verra l'émergence du peuple en politique, l'avènement du citoyen, le suffrage universel, la fraternité…

Partie 1 : Les institutions de l’État moderne dans le royaume de Fr (16e s – 1789) :

Chapitre 1 : Les fondements du pouvoir monarchique dans la France moderne

        En France, les fondements du pouvoir royal sont double, ils reposent à la fois sur Dieu et l'histoire, c'est à partir de ces 2 éléments, que se construisirent les discours politique et juridique sur le pouvoir. Rappel : L'alliance entre l'Eglise catholique et la royauté remonte à Clovis, à la fin du Vème siècle de notre ère. C'est dans les paroles de Saint-Paul, dans une lettre aux romains, qu'est énoncé le principe de l'origine de tout pouvoir jusqu'à la révolution française, << il n'est nul pouvoir qui ne vienne pas de dieu >>. Le roi doit tirer son pouvoir de dieu, ensuite la monarchie moderne est un processus historique entamé depuis la période féodale. Au 12ème et surtout 13ème siècle, les légistes royaux, dégagent à partir des maximes du droit romain des principes qui permettent d'affirmer le pouvoir royal, tout pouvoir vient du roi. Au 13ème siècle, la souveraineté fait l'objet d'une théorisation, de cette doctrine de la souveraineté, le roi et son entourage vont parvenir à en tirer des conséquences, pour justifier une pratique nouvelle du pouvoir : l'absolutisme. L'absolutisme n'est qu'une des doctrines qui découle de la souveraineté, cela vient de "absolutus" soit être délié, être détaché de toute autorité supérieure, être indépendant, et personne n'est au dessus de nous. Dans une première section nous verrons les doctrines de l'absolutisme en France, et dans une seconde section, nous étudierons les lois fondamentales, qui sont issues du régime politique. Il y a 2 précautions fondamentales : il faut distinguer monarchie absolue qui est un concept juridique et politique, et absolutisme, qui renvoie à une doctrine politique, et est un programme politique, et représente quelque chose que l'on veut réaliser, que le pouvoir du roi soit respecté. Le roi n'a pas de connaissance statistique des richesses du pays. L'absolutisme n'est pas une tyrannie, ni un despotisme, le roi est soumis à une constitution qu'il doit respecter, ce que nous verrons dans une section II :

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