Cours Histoire Des Institutions

istoire des institutions

Introduction

L’héritage romain

L’empereur romain d’Occident Justinien (527-565), est à l’origine d’une compilation juridique importante soit un recueil des sources juridiques de l’époque : Corpus Juris Civilis.

Tribonien, professeur de droit, fut chargé de l’organisation de la rédaction de ce corpus qui se compose de 4 parties distinctes.

Suite à la chute de Romulus Augustule, dernier empereur d’Occident, déposé par Odoacre, roi des Hérules en 476, le monde antique ainsi que l’empire romain d’occident s’effondre. Seule la partie Orientale autour de Constantinople continue à avoir un empereur romain. C’est le début du Moyen-âge.

Théodose Ier meurt et à sa mort son empire est partagé entre ses fils, ce qui dresse entre eux le bloc Occidentale et le bloc Orientale.

Justinien a donc conscience que l’empire romain s’effondre et il souhaite reconquérir la partie Occidentale (Rome) cependant il sait qu’il aura besoin de mettre en place un droit clair et cohérant, qui n’est pas le cas des sources juridiques de l’époque ainsi que des institutions. En somme son projet était plus motivé par un souci de conquête que par souci historique. Néanmoins les territoires reconquit par Justinien seront reperdus et livrés aux barbares.

La chute de l’empire romain d’orient du XVème siècle est plus tardive mais toutefois l’influence grecque et « orientale » était déjà puissante.

Alors qu’en Italie on redécouvre cette compilation de droit romain sophistiqué au XIème siècle, il faut attendre le XIIème siècle en France.

Nous sommes les héritiers directs de Justinien.

Corpus Juris Civilis :

 Le digeste : Ce bloc est purement théorique, c’est un extrait de la doctrine et a été livré à justinien en 533 par les jurisconsultes de l’époque Ulpien, Paul et Papinien. Il regroupe l’ensemble de l’œuvre juridique des romains de l’époque « classique de Rome » soit du IIème siècle avant JC au IIIème siècle après JC.

 Les institutes : C’est un manuel destiné aux étudiants en droit et publié en 533. Il reprend d’autres instituts comme celui de Gaïus.

 Le code de Justinien : Les juristeconsultes ont regroupé les lois impériales des constitutions à partir d’Hadrien et jusqu’à Justinien dans un code. C’est une sorte de refonte des lois à partir du Théodosien (438 après JC) qui est un code officiel ou alors du Grégorien.

 Les novels : Ce bloc est le triomphe du réalisme justinien, il adapte le droit à l’évolution des mœurs car il faut répondre à de nouvelles situations.

Le droit théorique romain est considéré comme un droit savant au Moyen âge par opposition à son application qui est jugée vulgaire à cause des influences des coutumes de l’époque. Néanmoins il faut attendre la fin du XIème siècle pour qu’il ait une place en Orient. Le Théodosien inspire les œuvres juridiques des barbares qui sont différentes de l’œuvre de Justinien.

Vème siècle – Xème siècle => Haut Moyen âge

Xème siècle-XVème siècle => Bas Moyen âge

Fin XVIème siècle-XVIIème siècle => Derniers siècles d’ancien régime // révolution => « les temps modernes »

En 1789 c’est la révolution mais ce n’est pas la fin de la monarchie, il faut attendre 1792 et la Ière République. C’est napoléon qui mit fin aux 10 ans de révolution.

L’Europe est instable et connait quelques ruptures, au sein du royaume français le pouvoir est morcelé, c’est un régime féodale. Cependant à partir du XIIIème siècle le roi renforce son autorité et s’impose face aux seigneurs, fin du XVème siècle-XVIème siècle le royaume est « unifiée ».

La dynastie mérovingienne est différente du modèle romain, d’une part d’un point de vue physique, en effet les romains étaient imberbes et préconisaient des cheveux courts alors que les mérovingiens trouvaient dans cheveux longs les caractéristiques du charisme, et d’autre part leur conception du pouvoir est différente.

Les mérovingiens avaient une grande admiration pour les romains, Clovis était le Patrice des francs, la loi Salique est également imprégnée du pouvoir romain.

Cependant ce n’est qu’avec la dynastie des carolingiens (750-987) que toutes les coutumes barbares sont abolies et avec l’avènement de Charlemagne (800). Ils étaient proches d’un idéal romain autant d’un point de vue physique que du pouvoir. Ils restaurent l’empire romain et sont les héritiers indirects de la politique romaine.

Chapitre préliminaire

Les institutions de l’époque franque

Section 1 : les temps mérovingiens

I] Les temps mérovingiens (507 à 751)

Clovis veut se rapprocher de l’Eglise comme le démontre l’épisode du « vase de Soissons » cadeau qu’il destinait à St Remi à l’issu de la victoire de Cyagrius // droit à l’égalité face au butin.

Le baptême de Clovis (497) est un événement marquant de la dynastie, l’union du pouvoir religieux et du pouvoir royale renforce le pouvoir de Clovis. Néanmoins il était déjà rattaché à « l’arianisme » qui est une hérésie mais reste une variante du catholicisme. L’autorité des rois Visigoths est affaiblit face à cette nouvelle puissance.

L’influence des évêques est donc un grand atout pour Clovis qui bat les Allamans à Tolbiac, il bat également les Visigoths à Vouillé en 507. Dès lors il domine la Gaulle, sauf l’Armorique, et l’empire romain d’Orient considère Clovis comme un consul. Le modèle romain survit à la chute du dernier empereur.

Les fils de Clovis élimine la royauté Burgonde et occupent la province, dès lors la Gaulle est plus ou moins unie. Au cours de la dynastie mérovingienne se développent des institutions fondamentales et on assiste à un essor économique.

I] Le roi

A] La nature du pouvoir royal

Le concept d’état s’est imposé chez les romains avec la RESPUBLICA (la chose publique) ce

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