Cours de responsabilité civile

Responsabilité civile

Introduction générale :

D’un point de vu philosophique la responsabilité est passionnante par ce qu’elle est une condition de la liberté, l’homme est libre est celui qui choisit et répond à ses actes. C’est la raison pour laquelle  on trouve dans tout système juridique organique organisé, un système de responsabilité plus au moins complexe et plus au moins  diversifier.

La responsabilité juridique désigne en droit civil l’obligation de répondre à ces actes, de réparer des dommages causés  à autrui devant la justice et d’en assumer les conséquences  civiles, pénales, disciplinaire soit envers la victime soit envers la société. C’est le cas de la responsabilité dans l’ordre juridique marocain.

Dans lelangagejuridique, l’expression responsabilité civile désigne l’ensemble des règles légales et jurisprudentielles qui obligent l’auteur d’un dommage causé à autrui à réparer ce préjudice en offrant à la victime une compensation.

La responsabilité civile vise non pas à sanctionner mais à réparer. C’est donc un régime de la sanction de réparation encourus du fait de dommage causé à autrui. Mais au-delà de cette définition une partie de la doctrine souligne que la notion de responsabilité n’a de sens véritable qu’en présence d’un homme libre et conscient  et que la fonction première de la responsabilité est de permettre à l’homme d’anticipé les conséquences de ses actes et ainsi de prévenir les préjudices qui peuvent éventuellement causés.

Le droit marocain et notamment le DOC impose à tout individu une règle de comportement selon laquelle il lui est fait défense de préjudicier à autrui. Dès que cette règle est transgressée, dès qu’un tort a était causer à quelconque l’auteur de l’effet s’expose à subir à titre de sanction les rigueurs de la responsabilité civile.

En droit marocain, la responsabilité est constituée au premier chef par responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle dans lesquelles l’acte dommageable illicite se traduit par la violation de l’obligation quelconque soit l’origine c’est-à-dire  légale, coutumière ou jurisprudentielle, que l’acte soit volontaire c.-à-d. un délit civil ou involontaire c.-à-d. quasi-délit civil. Toutefois quelqu’un peut encore être tenu à l’égard de la victime du fait d’un tiers c’est le cas de la responsabilité du fait d’autrui prévus aux articles 85 – 86 du DOC mais le fait générateur de la responsabilité quasi-délictuelle peut également résulter de certaines choses  appropriées (garder) prévu aux articles 88 et 89 du DOC.

D’une manière générale en droit marocain, la responsabilité civile vise de nombreuses situations juridiques ainsi elle peut être soit délictuelle soit quasi-délictuelle soit contractuelle. D’abord la responsabilité contractuelle, si le dommage causé résulte de l’inexécution d’un contrat liant le responsable et la victime. Cette obligation est prévue par l’article 60 du DOC qui prévoit expressément l’obligation de réparer l’inexécution d’un contrat. C’est le cas par exemple lorsque un acheteur reproche à son vendeur de lui avoir vendu une chose non conforme à ce qu’était commander ou bien encore si les travaux ont étaient mal exécutés.  Ensuite la responsabilité est délictuelle lorsque le dommage résulte d’une faute intentionnelle c.-à-d. s’il est causé volontairement. Enfin la responsabilité est quasi-délictuelle, si le dommage résulte d’une faute intentionnelle par exemple : en cas d’imprudence, de négligence, de mal adresse ou du fait d’une personne par exemple enfant ou salarié ou encore une chose dans ou doit répondre sa situation sont prévus par les articles 77-78-85 et 86 du DOC.

Dans les hypothèses des responsabilités délictuelles et quasi-délictuelles, il existe un fait juridique déclenchant l’application d’une norme légale prévue par le DOC qui lorsque ses conditions sont réunies se traduit par une indemnisation de la victime.

Dans le cas de la responsabilité contractuelle celle-ci existe en présence d’un contrat inexécuté ou mal exécuté, ce fait donne naissance à une action en dommage et intérêt au profit du créancier, c-à-d une exécution par équivalence. Cette situation est prévue à l’article 264 du DOC.

L’obligation née d’un délit civil vise à réparer le dommage injustement causé et donc à placer la victime à l’état où se trouvez si le dommage n’était pas intervenu.

Dans le droit positif marocain le concept de responsabilité contractuelle assimile l’inexécution à une faute. La responsabilité civile à laquelle nous nous tiendrons dans le cadre de ce cour et donc l’obligation de répondre devant la justice, d’un dommage causé à autrui dont un intérêt légitime à était injustement lisépar un acte contraire à l’ordre juridique c-à-d par un acte illicite et d’on réparer les conséquences en indemnisant la victime.(Question dans un examen : Commenter la phrase suivante ☺)

La R.C. tente d’effacer par une réaction juridique les conséquences du fait perturbateur imputable à quelqu’un de ce désordre qu’il a crié et qui consiste une injustice.

Le droit de la R.C. a pour objectif principal la réparation, traditionnellement la responsabilité présente un double aspect préventif et punitif.

• Aspect préventif : Conduit les citoyens à agir avec prudence afin d’éviter d’engager leur responsabilité par la crainte légitime de la sanction pécuniaire qu’elle engendre et si la responsabilité permet de prévenir la réalisation du dommage.
• Aspect Punitif : La R.C. présente cet aspect notamment en obligeant l’auteur du dommage causé à autrui de réparer ce préjudice en indemnisant la victime.

Ce dernier caractère apparente la R.C. à la responsabilité Pénale qui est l’obligation de répondre d’une infraction commise et de subir la peine prévu par le texte qui le réprime.

La R.C. est centrée sur la victime et l’indemnisation de son préjudice, lorsqu’un même fait constitue à la fois une infraction et une faute civile la victime peut profiter de ce que l’auteur de dommage comparer devant le juge pénal pour demander réparation, quel que soit la nature (civile ou pénale…) de la responsabilité, le mécanisme qui l’a mis en œuvre est identique tous commence toujours par un dommage sans lequel il n’y a pas de responsabilité possible.

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