Cours de droit constitutionnel

Droit Constitutionnel

21/01/2015

Deuxième partie:

Éléments d’histoire constitutionnelle

Introduction

( 1789-1958 : 15 constitutions écrites : Pourquoi une telle instabilité ?)

Quinze constitutions écrites , et une multitude de régime . une grande instabilité constitutionnelle et institutionnelle , qui contraste  très largement les expériences constitutionnelles de l’étranger . Ex : régime politique britannique . Si on se réfère aux états unis , la constitution actuelle est un texte constitutionnel rédigé en 1787 . Pourquoi la France a t- elle connu une telle instabilité ?

L’une des raisons principales : notre histoire constitutionnel i trouve son origine dans la révolution qui a été vécu comme une véritable rupture qui a entraîné une instabilité chronique car en France pendant très longtemps , les institutions et le droit se sont modernisés beaucoup plus vite que les mentalités. Le droit a été plus réformateur , a prix de l’avance sur le changement des mentalités . De la même manière , l’attachement à  l’institution monarchique au point que qu’elle perduré bien au-delà.  

La révolution française substitue à la monarchie de l’ancien régime un autre principe qui va légitimer, fondé le principe de souveraineté nationale, cela ne mène absolument pas un régime politique précis. Notre histoire constitutionnelle est une histoire de tâtonnement. Pour des raisons extérieures cela ne fonctionne plus.

Une instabilité chronique. Les hommes sont restés les mêmes très longtemps, ils ont connu certains nombres de régimes politiques.

Au-delà de ça les éléments étatique sont restés relativement stable, notamment la conception que l’on se fait de l’état.

1. Éléments étatiques

→ Principe de la souveraineté nationale : on a pu hésiter entre la souveraineté populaire et nationale, il n'empêche que pendant très longtemps elles sont apparues comme largement synonymes. Quasiment tous les régimes politiques que la France a connus, ce sont réclamés de ce principe.

→ quasiment tous les régimes que la France a connus s’en réclament :

• la Monarchie constitutionnelle de 1791
• le régime d’ass de 1793
• le Directoire de 1795
• le Consulat de 1799
• le Premier Empire de 1803
• la monarchie de juillet de 1830
• la IIè République de 1848
• le IInd Empire de 1852
• la République parlementaire de 1875

Seule la Restauration de 1814 tentera de revenir au principe traditionnel de légitimité monarchique : la seule exception , ce fut la période de la restauration en 1814 , on revient au principe de légitimité monarchique.

→ État unitaire : l’idée que la France se construit autour d’un état unitaire , sous la révolution , il y’a eu un certain nombre de tendance fédérale : ce sont les girondins qui défendait un état fédéral du moins une conception très décentralisé , les jacobins qui été plutôt les révolutionnaires de gauche, défendait  la conception très centralisatrice , que les décisions devait se prendre au centre / les jacobins l’ont emporté on a connu une forme d’état très centralisatrice.

→ État démocratique : La conception selon laquelle la France devait être démocratique , entre 1789 et 1875 (révolution française et début 3ème république  ) on a connu une certaine forme de démocratie , la plupart du temps la France vis à vis des régimes autorités qui ont été assez populaire , ceci étant l’idée démocratique fais son chemin , au moment où s’élabore les institutions de la 3ème république cette idée était à peu près acquise , elle se manifeste par l’enracinement du suffrage universel ; introduit en 1792 seulement durant  quelques mois , puis l’expérience démocratique tourne court ,( idée su suffrage censitaire ) consacré en 1848.  S'enracinent de manière progressive que la France ne pourrait fonctionné qu’avec une démocratie  représentative , institué depuis la révolution française la DDHC s’ouvre par ces mots de démocratie  représentative. L’idée selon laquelle les citoyens serait titulaire d’un certain nombre de droit face à l ‘état, l’idée que le pouvoir ne peut être illimité, il doit respecter les droits des individus, cette idée on la trouve très tôt dès la DDHC. Évidemment cette idée va être violée de manière récurrente, avec cette différence que les représentant seront conscient que c’est une violation, en dépit de cette histoire très agitée.  

• 1789-1875 : experiences démocratiques peu nombreuses

Cependant idée que la légitimité vient du peuple fait son chemin , enracinement progressif du Suffrage Universel , de la démocratie représentative des droits du citoyen face à l’État.

1. Éléments institutionnels

• Constitution écrite :  Et puis au-delà  de ces éléments , il y’a un certain nombre d’éléments , de caractéristiques qui vont rester stable : l’existence d’une constitution écrite caractéristique qu’on retrouve dans tous les régimes , de plus avec une procédure de révision contraignante présente dans tous les régimes , sacralise le texte , les constitutions n’ont jamais acquis le même respect que la constitution américaine , il y’a eu des idées.
• Principe de séparation des pouvoirs :  le principe de séparation des  pouvoir , on le retrouve de texte constitutionnel en texte constitutionnel , on le trouve dans l’article 16 de la DDHC, on observe l’attachement des français a ce principe : il se manifeste de différentes manières : le refus d’un régime d’assemblée : régime dans lequel il y’a confusion des pouvoirs au profit du parlement . Art 16 DDHC. Attachement au principe se manifeste par :  

- Refus du régime d’assemblée

- Attirance pour le modèle parlementaire britannique

Autre manifestation : il y’a eu une certaine attirance pour le modèle parlementaire britannique , il attire beaucoup  de révolutionnaire en 1789 mais les gens favorable , ce modèle qui fait coexister le principe de légitimité monarchique et l’idée de l’existence d’un gouvernement responsable devant des chambres élues . Si on regarde le fonctionnement de l’AN  , beaucoup de pratique reste similaire au régime de Westminster , notamment le régime d’aujourd’hui .

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