Cours de droit civil

Droit civil

Définitions :

Droit d’auteur : Logique de chose qui se rapproche des personnes , les œuvres sont aussi très proches -> lorsque je créer une œuvre on va considérer que l’œuvre = émanation de ma personnalité -> je conserverai des droits sur mon œuvre = personne ne peut la modifier -> j’achète un tableau qui ne me plait plus, normalement je peux le repeindre car je suis propriétaire. Mais non je ne peut pas car elle est comme un démembrement de son auteur & donc elle lui appartient totalement -> à moi elle m’appartient partiellement car ce n’est pas moi qui l’ai créer.

Droit privé : appréhende le rapport des personne privées entre elles

Droit constitutionnel = Rapport entre d’un individu à l’état -> Droit de la mif =

Droit civil = mariage, pacs/ droit de succ° -> tout ce qui touche à nos rapports sociaux

Droit des personnes = pt d’entrée du droit civil, Jusqu’en 1952 : mort civil = personne privée droit civile & politique : plus un sujet de droit

Meaculpa = cours qui donne la position du droit fr  = peut être à l’encontre de nos positions morale, religieuses…

La 1er diff = Qui sont les personnes ? Que vivent-elles ? Comment les protéger ?

1. La notion juridiques n’est pas tjrs équivalente à l’acception courante du mot -> personne = quelqu’un physique VS droit peut être une institut°

Droit ce construit car il a des objs propres -> objectifs peuvent être amener à déformer réalités factuelles pour mieux appréhender les relations sociales :

Noti° de personne juridique doit se comprendre à cette nécessité du droit de construire une not° juridique 

Pas de définit° juridique claire de personne -> construct° juridique est distincte de la not° factuelle d’une personnes : personnes juridiques ne sont pas des personnes physiques -> personnes morales : asso, entreprise, université

Personne juridique = sujet de droit ( titulaire) = pouvoir acquérir & exercer les droits qu’il y gagné 

• 1er rang = pers morales

Il y a de nb débats pour élargir ces notions ( personnes) afin d’intégrer les animaux, les robots -> droit change & donc les normes & définitions aussi = évoluent : ex en fr avant = esclaves -> n’étaient pas considérer comme personne mais objets. Or elles étaient humaine & physiques MAIS pas considérer comme tel juridiquement = construct° évolutive

Les personnes dont nous allons nous occuper résultent de la réunion :

• des pers morales : rgp de personne physique au sein d’une institution qui dépasse ces personnes physiques= titulaire de droit-> relation théorique par la perpétuité «  corps mythiques qui ne meurt jamais, Vuilard
•  pers physiques : considérées par le droit comme des sujets de droit : embryon est ce une personne juridique ? 

Communs ? objectif de faire émerger un sujet de droit qui peut être débiteur d’obligations. Qualité de perso juridique ouvre qualité de sujet de droit = Grèce Antique étranger n’étaient pas sujet de droit : n’étaient pas une pers.

  Personne = notion culturel & sociale qui résulte d’un choix étatique & qui détermine qui est sujet de droit MAIS qui est sujet de droit c.a.d dire qui est débiteur d’obligation vis-à-vis des autres & de l’Etat. Etat décide qui est débiteur de droit -> qui est apte à acquérir & exercer des droits =peut créer des discriminations

Choix culturel & politique est distinct de la réalité sociale -> on peut faire émerger un régime de la not° de personne : Quand on parle de pers on se demande donc si on peut acquérir & exercer son droit. Droit est technique uniquement utilisé d  ans une logique symbolique

Droit n’est pas le résultat de la règle mais le pk -> les règles vont toujours fini par évoluer. La vraie est q° est pk elle a évolué ?

 [pic 1]

Autre not° qui émerge & à laquelle d’autres règles sont attachées pour personne physique->

. not° de personne humaine (+ récente & est fondé sur le  a émerger années 1950 -> après WWII on a voulu protéger la personne humaine ( en tant que être de sang & de corps) & pas morale : on cherche à protéger sa digité qui protège dans corps & esprit               de personne juridique.                                                               Personne morale est pers juridique MASI au sens du droit n’est pas un personne humaine                                                                                                                                         Cette not° découle sur d’autres règles-> on ne dit pas qui peut être sujet de droit mais qui doit être protéger pour rester être de cher & de sang -> TOUTE PERS PHYSIQUE = PERS HUMAINE[pic 2]

. Not° de dignité : cette nécessite ne fonctionne pas pour les pers morales ( pas être de cher & de sang) = aboutissent pas aux mêmes règles mais le droit est construit -> politique car il met un rempart à la science -> chose interdite parce qu’il y a la dignité de pers humaines (clonage).                                                                                            Droit peut s’opposer à des évolutions technologiques si elles vont à l’encontre de la dignité des personnes humaines.

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