Cours de Droit Civil

Introduction Droit Civil:

→ La règle de droit au sens large (latu sensu)

        Introduction au droit est un cours essentiel car il concerne la règle de droit, la manière dont cette règle s'applique au sujet de droit. Ce cours concerne la manière dont sont fabriqué les règles de droit et comment elles sont mises en œuvre et comment elle s'applique au sujet de droit.

        La règle de droit est appréhender de l'extérieur et c'est une norme contraignante, cad une norme qui va s'imposer au sujet de droit. Si on se place du coté du sujet de droit, on va s'apercevoir que la règle de droit elle confère des droits et des devoirs. Exemple → le code civil prévoit l'obligation pour les parents de nourrir leurs enfants.

        Le sujet de droit c'est toute personne qui est doté de la personnalité juridique, qui est douer d'une aptitude à exercer et à jouir de ces droits. Le sujet de droit a aussi des devoirs, qui sont attaché à l'existence.

Article 13182 code civil → tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage (…)

Cet article prévoit qu'à partir du moment ou un sujet de droit cause à autrui un dommage il a l'obligation de réparer ce dommage.

On appréhende le droit de 2 manières =>

• Le droit on l'appréhende par des sujets de droit, on va recenser les droits et les devoirs qui pèsent sur les sujets de droits. Manière subjective, on appréhende le droit par le prisme.
• L'ensemble des règles qui régissent la conduite des sujets de droit en société, le droit objective

Cornu → il définissait le droit comme un ensemble de règle de conduite, socialement édictées et sanctionnées qui s'imposent aux membres de la société.

Les deux approchent du mot droit ne sont pas antinomique, elles ne sont pas contradictoires, elles se complètes, car tu dépend du point de vue ou on se place. Selon si on se place de l'extérieur ou qu'on passe par le prisme du sujet de droit.

La règle de droit à un aspect différent, selon qu'on l'envisage de manière objective ou à travers les sujets de droit.

L'une des grandes difficulté en droits c'est qu'il faut établir des catégories. Le droit distingue les choses et les personnes. Seul les personnes sont titulaire de droit et on vocation à exercer leur droit. Pour exercer des droits il faut être doté de la capacité juridique, elle existe pour les personnes qui sont douées d'une capacité suffisante de discernement, de compréhension et notamment sont appréhendé comme étant incapable les enfants en bas âge et ce qu'on appelle les incapable majeurs qui sont les personnes frappé d'un trouble mentale.

Les personnes physiques → vous, moi, nous tous. En temps que sujet de droit on a des droits et des devoirs. Mais à côté des personnes physiques qui sont des sujets de droits, on reconnaît aussi la personnalité juridique au personne morale.

Le droit est aussi une institution qui exprime la manière d'être d'une civilisation et à se titre le droit c'est une matière par nature très mouvante, extrêmement tributaire des évolutions de la société. C'est aussi avant tout la traduction d'un pouvoir. Le droit garantis avant tout la paix. Il ne s'agit pas de faire de « jolie » règle mais aussi de garantir l'harmonie entre les sujets de droits.

Le droit s'oppose donc à la barbarie en garantissant aux individus des relations les plus harmonieuse possible. Le droit n'existe pas à partir de rien, il n'existe pas ex nihilo, il se construit à partir de règle de droit qui va autoriser des comportements en les encadrant.

Caractère obligatoire et contraignant → la règle, cela signifie que la règle elle s'applique de manière obligatoire à tout les sujets de droit sous peine de sanction. Chaque justiciable doit respecter la règle de droit.

Les règles supplétive ou facultative, cad remplacer en cas d'absence, ce ne sont pas des règles obligatoire, ce sont des règles à défauts d'autre chose. C'est le cas notamment des contrats de mariage,on peut choisir son contrat de mariage → régime de la séparation des biens (chacun garde ses biens).

La règle de droit doit être rationnelle et raisonnable pour être respecter.

La règle est impérative, si le justiciable ne respecte pas la loi, il peut y être obliger par la puissance public.

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Il y a d'autre branche, comme le droit pénal qui est un droit répressif qui concerne la criminalité qui est un droit de sanction. Le droit commercial qui régit les rapport entre les commerçant entre eux et entre les particulier. Le droit administratif qui régit les rapports de l'administration et des particuliers

Ce cours est en réalité une introduction au droit civil. Le droit civil est une branche particulière du droit conçue dans son sens le plus générique, le droit se définit comme l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux.

Le droit comporte plusieurs branches, telle que le droit pénal (= droit répressif, droit de sanction), le droit commercial (= les rapports des commerçants entre eux), le droit administratif (= régit les rapports des particuliers avec l'administration). Le droit civil, quant a lui, concerne les relations des particuliers entre eux, il régit les personnes, les biens, les obligations, les contrats et la responsabilité, la famille ou les sûretés (ex : qql un a prêter de l'argent qql un d'autre mais la personne refuse de rembourser. : vous êtes créancier et lui c'est un débiteur et il a obligation de rembourser la somme qu'il vous a emprunter.....) Il y a une distinction entre le negotium et l'instrumentum:

→ negotium: cœur du contrat

Le droit est un phénomène social, la société créée des règles destinées a régir son fonctionnement et a grer qui la compose.

Si premièrement on l'envisage comme une source de règle contraignantes alors le droit est un ensemble de disposition destiné a organiser la vie en société et s'applique a toute personne vivant dans cette société.

La règle de droit est formuler de manière générale et impersonnelle, car c'est la condition nécessaire pour qu'elle puisse s'appliquer a tous (pour quelle puisse s'appliquer a une multitude individu pour un maximum d’hypothèse).

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