Alexis de Tocqueville : l'ancien régime et la révolution

Alexis DE tocvile l'ancien regime et la revolution

Histoire du Droit

Intro: Interet de ne pas avoir une approche juste technique / prendre de l'hauteur et de mieux commprende

-droit rarement neutre donc liée au pouvoir qui le met en place

-Commprendre comment le droit a evouler en France et comprendre comment on en est arriver la.

Part 1: L'Ancien régime

Periode qui correspond fin 15eme jusqu'a 1789 ( revolution )

-Terme francais qui correspond a l'epoque modern dans le reste du monde

-16eme siecle est un siecle charniere car sur le plan religieux la chretinté se divise en 2 qui aura des impacte politique (chato/protestant) et la perte de pouvoir du pape,

-evolution sur le plan econoique et sociale car siecle de expansion pour l'europ avec une population qui augemente considerablement ainsi que les richesse et la decouverte de nouveaux lieux.Richissement de la bourgeoisi d'affaire ou certain vot devenir plus riche que des nobles.

- sur le plan politique car a partir du 16eme siecle il y a le devloppent des prerogative de l'etat

-Consecration de la souvrainter royal

-Transition entre moyen-age et l'epoqu  

                                        CHapitre1 : L'ancien regime ou le triomphe de l'etat

Section 1/ Une monarchie absolue du droit divin  

-Le roi est au dessus de tout et de tous, il possede tout les pouvoir

  seul limite theorique cest les loi fondamentale du royaume: regle qui porte sur la devolution de la couronne et egalement le domaine royale mais donc limite limiter

A/ LA devolution du pouvoir

-  5 regle mise en place :

-l'herediter

debut de scapeciens en 900 qui impose une denastie de plusieurs siecle

avant roi elu par les grands seigneur mais louis cape arrive a imposer l'heriditer par des stratageme

 Depuis l'herediter s'impose

- primogeniture

  C'est l'ainé des fils qui monte au povoir pricipe important car chez les caloragiens le territoire et le regne etait divisée mtn que un roi pour l'unoté du pouvoir. Puis au 17la masculanité prend place. Avant le miracle etait tjr un fils majeur en place de regner a la place du pere.

-La Mascunalité

Au 17 eme siecle Louis X meurt sans heritier male en ayant juste une fille et une femme enceinte. MAis etant trop jeune et etait suspecte de ne pas etre la fille du roi donc on justifie sa par le fait que une femme ne peut pas monter sur le trone et c'est le frere du roi qui va prendre la place et va en faire une regle.

LA mere ne seut pzs transmettre ses pouvooir voir l'episode de Edward

- le principe de indisponibiliter

Le Roi ne peut pas choisir son heritier

Charles 6 le fou a un fils en age de regner sauf qu'il ne souhaite pas donner son pouvoir a so  fils et donc va signer un traiter de Troi Charles 6 marie sa fille avec le Roi d'angletterre et prevoit que la couronne de France va aller au Roi d'angleterre. Meme principe que avec Edward. Et pour eviter cela les seigneur decide que le roi ne peut pas transmettre la courone a qui il veut.

-Le principe de catholiciter  

Pour la premiere fois a la mort de HenriIII meurt en 1789 et son cousin heritier est protestant et ne souhaitant pas voir un protestant prendre le pouvoir un texte est ecrit que seul un chatolique peut prendr le povoir. Sauf que Henri sur son lit de mort refuse et donc creer une guerre de 4 ans . Sauf que le parlement de Paris prend un arret le Mestre rappel les regle et rappel a Henri quil doit se convertir.

Ce qui fait que le Roi n'est pas proprieter de l'etat ni de la couronne

Certain estime que cest la constitution coutumière

B/LA Pratique du pouvoir

1/ Concetrtion du pouvoir monarchique

L'etat est soumis au prince

Explique 2 types de etat monarchique et republique mais monarchi favoris car plus de pouvoir au prince . Pour Machiavel le Prince doit etre pret a tout pou l'etat et a garder le pouvoir.

Jean Bodin ( les 6 livres de la republique 1576) : republique dans le sens de l'etat)

Est un juriste, economiste et bcp voyager. Il va faire de la souvrente une generaliter ce qui est pratique.

La souvrenuter est un etat indivisible (ne peut pas etre partager), absolue (sans limite) et perpetuelle( dure autant que l'etat )

Dit different forme de regime democratie, monarchie, aristocratique mais pou lui la meilleur reste la monarchie.

Nouvel impot il estime que le roi doit se refere aux etats généraux

Membre du clerger ( oublier son nom ) pense commme Bodin mais en ajoutant le coter religieux La Politique tirer des propre Ecriture saint il va se servir de fondement religieux pour dire que la monarchie est le mieux car le roi representant de dieu sur terre et dans son royaume et va faire un parallele entre le trone du roi et celui de dieu.La Limite du Roi est dieu est que seul lui peut le condamner et lui demender ds compte fonctionne tant que la population est croissante notament avec l'arriver des philosphe des lumiere

2- Monarchie administrative ou les moyens de l'etat

DEfaut en France cest respecte traditions mais ne supprime pas ce qui existe pas avant et doc rend le fait du droit beaucoup trop compliquer.

Faut distinguer l'administration local et l'administration centrale

Centrale: Roi est entourer de personnaliter qui le conseille et existe depuis le moyen age mais par la suite l'entourage se specialiser comme le chancellier qui a un statue elever dans la politique et il est officier gager donc jusqu'a sa mort. Chef de la justice royal au nom du roi . Il met en place les ordonnance au nom du Roi

Controleur generale des finance peut etre virer contairement aux officiers

Roi doit prendre compte des conseil de ses proche  

Il y a 2 type de agent : commisaire et officiers, la difference entre les 2 devient important en 1604 puisque les offices devient hereditaire et venaux ce qui veut dire que celui qui achete l'office le detient personellement donc en fait ce que il veut( le roi n'a plus de droit de regard ) des dynastie de officier vont se mettre en place. Les commocaire sont choisi par le roi et peuvent etre renvoyer par le roi.

...