Présentation Et évolution De La déconcentration En France

I°/ Les circonscription administratifs de l’état.

La déconcentration concerne a peu près tout les rouage de l’état de manière plus ou moins directe tout les ministère connaissent des relais territoriaux et donc s’appuient directement ou indirectement sur une adm déconcentrée. Au cœur du dispositif il y a le réseau des préfectures et au delà des préfectures les différents services de l’état se repartissent en différentes directions. Tous ces services se situent à 2 niveaux géographiques : le département et la région. Les 2 sont apparut a des moments très différents de notre histoire dans des circonstances et avec des justifications très éloignées l’un de l’autre. Il existe aussi de manière un peu plus éparpillé une représentation de l’état a l’intérieur des départements.

A/ Le département : cadre historique de l’org des services déconcentrés de l’état.

Pendant très longtemps le département a été le cadre prioritaire pour l’org des services de l’adm de l’état. Le département se présenter comme l’unité administrative de droit commun, ils sont une création complète et totale de la révolution française, ils ont étés crée très rapidement au début de la révolution puisque le but était de mettre fin le plus rapidement possible au découpage ancien du territoire. Loi du 22 dec 1789 et 8 janv 1790 et par ces lois l’assemblée constituante avait posée le ppe d’une nouvelle division du royaume en département. Le découpage lui même apparait en fév. 1790. Ce découpage départemental a traversé tte les périodes jusqu'à maintenant, même si il fait régulièrement l’objet de critiques et on a déjà connu plusieurs propositions soit de transformation de département sois même de suppression des départements. Les critique les plus courantes : on leur reproche leurs nombres, leurs tailles, leurs inadaptations dans le contexte européen et leurs K trop couteux. Exemple : 1945, au moment de la libération et du gvt provisoire du général de Gaulle, il avait envisagé de réduire le nb de département de moitié, bcp plus récemment en janv 2008 dans un rapport remis au président de la république que l’on a appelé le rapport Attali qui porter sur la croissance éco, il proposé la suppression pure et simple des départements. il n’en a rien était et l’expérience montre qu’il est très difficile en France de s’attaquer au niveau départemental puisque celui-ci a totalement était associé a tte l’histoire de la construction de l’adm républicaine, aujourd’hui encore ils accueillent les sièges des préfectures d’un grand nb de directions départementales et il y a une assez fortes adhésion de la pop a ce niveau départementale et a l’existence de ceux-ci. Ce qui a était engagé ces dernières années plutôt qu’une disparition des départements c’est une transformation de leurs rôles et une inversion des priorités entre département et région.

B/ La représentation de l’état au niveau infra départemental.

On peut identifier plusieurs types de découpage territoriaux dont on peut en citer au moins 3 : la commune, le canton et l’arrondissement. Cependant ces 3 niveaux n’accueillent pas tous une représentation directe de l’état en revanche dans la commune il y a une représentation indirecte de l’état, et même dans le canton on peut trouver des services de l’état et une représentation directe dans l’arrondissement.

*Communes : La France compte plus de 36 600 communes et dans celles-ci on ne trouve pas forcement de fonctionnaire qui représentent et incarnent directement l’état. En revanche dans ttes ces communes l’état n’est pas totalement absent pour autant, il est représenter indirectement par la personne du maire. Il n’est pas un fonctionnaire mais un élu local qui avant toute chose représente sa commune mais les textes attribuent au maire un certains nb de pv, compétences qu’il exerce au nom de l’état et non au nom de la commune. De cette manière même si il n’y a pas de représentant de l’état une certaine continuité de l’état existe a travers ces pv particulier qui sont attribué au maire.

Exemple : tout les maires possèdent 2 types d’attributions au nom de l’état des attributions adm & judiciaire. L’organisation des élections pour les attributions adm et pour les judicaires les maires sont officier d’état civil c’est a ce titre qu’il procède au mariage et donc la aussi le maire est tenu par la loi et il ne peut pas se soustraire a cette obligation légale.

*Cantons : Les cantons sont des sous divisions des départements, il y en a en moyenne une 40taines par département ce qui donne environ 4 200 cantons en France. Certains regroupent plusieurs communes (milieu rural), d’autres en revanche ne représentent qu’une partie d’une commune (milieu urbain). Les cantons n’accueillent pas de représentation directe de l’état. Ils sont avant tt des unités électorales utilisé pour org les élections cantonales qui servent à élire les élus du département, les conseillers généraux. Et pr cette fct la, le canton n’a rien a voir avec la déconcentration, c’est un élément de la décentralisation pour la composition d’une collectivité territoriale, le conseil générale. Au passage une loi est en train d’être adopté au parlement qui va revoir la carte des cantons et qui va totalement réorganiser les élections qui s’y déroulent. Il y a bcp de canton surtout en niveau rurale et ils sont org pour accueillir certains services de l’état, d’abord les brigades de gendarmerie et les perceptions.

*Arrondissements : On trouve 3 à 4 arrondissements et il y en a autour de 340 en France. Ce sont des découpages qui remontent au tt début du 19e siècle, loi du 28 pluviôse de l’an 8 (fév. 1800, crée les préfets). Et a la tète des arrondissements on trouve le sous préfet. Celui-ci est un délégué du préfet, et comme le préfet lui même est un représentant du gvt, la loi indique que le sous préfet est le délégué dans l’arrondissement du représentant de l’état dans le département (loi du 4 fév. 1995). Les sous préfets a la tète des arrondissements sont nommée par décret du président de la république pris en conseil des ministres, ils se voient attribuer un certains nb de tache adm de proximité, et puis ils ont une mission plus globale de relais et d’animation des relations entre les préfets de département qui sont placé au dessus et les élus locaux de leur arrondissement.

C/ la régionalisation progressive de l’adm de l’état.

Elle repose sur un paradoxe lié à l’histoire de France contemporaine. A partir de

...