Régimes parlementaires : intro + plan

Léon Duguit dit dans son Manuel de Droit Public français que "la vieille formule : au parlement le législatif, au gouvernement l'exécutif, n'est point exacte sous le régime parlementaire". On peut se demander pourquoi mais il faut d'abord comprendre ce qu'est un régime parlementaire. Un régime parlementaire est comme son nom l'indique composé d'un parlement qui détient le pouvoir législatif et d'un exécutif bicéphale ce qui signifie qu'il existe deux personnes distinctes qui une a le rôle de chef de l'Etat et l'autre de chef du Gouvernement. En d'autre terme il s'agit d'un régime politique où les pouvoirs sont séparés mais où il existe quand même une coexistance de ceux-ci, et où les ministres sont responsables politiquement devant le Parlement e régime parlementaire est né en Angleterre au cours XVIIIème siècle par une évolution de la monarchie en monarchie parlementaire. A titre d'exemple, la France n'a adopté ce régime qu'à partir de 1814 sous la Restauration. Mais il existe aussi bien d'autres pays qui ont adopté ce type de régime, tous avec des différences, qui s'adapte selon le pays dans lequel il s'établiNous pouvons donc nous posser l'interrogative suivante: Existe-t-il différents types de régimes parlementaires et quels sont ses caractéristiques ? Ainsi que savoir s'il y a un véritable équilibre entre les pouvoirs au sein de ce genre de régime.

Nous répondrons à cette problématique de la manière suivante : nous verrons dans un premier temps les différents régimes parlementaires et leurs caractéristiques et dans un second temps l'organisation des organes et des pouvoirs au sein de ce type de régime politique.

I) Les régimes parlementaires

Les régimes parlementaires se traduisent par une accumulation de faits qui définit ce qu'est le régime parlementaire. Néanmoins, on constate qu'il existe différents types de régimes parlementaires qui s'adaptent au pays dans lequel ils s'établissent.

        A) Les différentes caractéristiques

- exécutif bicéphale

- responsabilité du Gouverment devant le Parlement

- Irresponsabilité du Chef de l'Etat

- Autonomie du Gouvernement envers le Parlement

- Le Gouvernement peut influencer la procédure législative

- Les ministres ont accès aux assemblées parlementaires

        B) Deux types de régimes parlementaires : le moniste et le dualiste

- moniste : gouvernement pas responsable politiquement devant le Parlement

        -> exemple de la Belgique et du Pays-Bas

- dualiste : gouvernement responsable politiquement devant le Parlement et le Chef de l'Etat

        -> exemple du Portugal qui est dualiste dans le texte mais devenu moniste dans la         pratique en opposition avec la Ve République française qui est moniste dans le texte         mais dualiste dans la pratique.

Après avoir établi ce qu'était un régime parlementaire avec ce qui le définissait et les deux grands types qui existait au sein de ce régime politique, voyons comment s'organise les organes politiques et les pouvoirs

II) L'organisation d'un régime parlementaire

Un régime parlementaire est comme nous l'avons dit un régime de séparation souple des pouvoirs ce qui signifies qu'en effets tous collaborent entre eux dans différents types de parlementarismes qui les mettent en application

        A) La collaboration des organes

- Justice = Gouv + Parlement ou Gouv + Parlement + Chef de l'Etat

- Responsabilité de chaque organes

        -> responsabilité politique ?

        B) Différent types de parlementarisme

- Parlementarisme absolu : le Parlement domine

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