Le droit de l'Empire romain

L’empire romain ( 27 avant JC / 476 après JC )

Deux périodes :

Le haut empire jusqu’au début du III ème siècle après JC.

régime du principat

Le bas-empire à partir de la crise du III ème siècle:

régime de dominant

Statut de l’empereur Octave Auguste, 1 siècle après JC:

Octave est né en 63 avant JC

Il est l’héritier de Jules César

Le triumvirat avec Antoine et Lépide en 43 avant JC

Il élimine ses concurrents

César à adopté son neveu Octave.

Octave est un fin poltique, il a la confiance du sénat. Il a participer aux guerres des conquêtes.

Le principat ou la façade républicaine du régime une République < impériale > ?

Octave Auguste cumule tous les pouvoirs en 27 avant JC dans le cadre de la dictature

L’imperium proconsulaire = pouvoir supreme donné à un consul sortant comme gouverneur d’une province (proconsul )

l’aucoritas ( donne une autorité supérieur ) et la puissance tribunicienne ( Octave devient le protecteur du petit peuple, sa personne est inviolable et sacré, il peut présider le sénat, pouvoir symbolique).

Le princeps populi ( le premier du peuple ) , princeps senatus ( le premier du sénat ).

Le principat ( les institutions sont conservé, l’empereur se place à la tête des institutions républicaines ).

Les institutions républicaines sont conservées

< Auguste > et < César > = font partie de la titulature de chaque empereur.

Dynasties : Julio- Claudiens, Flaviens , les Antonins au II ème siècle et l’apogée de Rome ( Trajan, Hadrien ).

une des faiblesses du régime = l’absence de règles de succession = adopter son successeur

Fin du II ème siècle = crise politique, sociale, économique, militaire

premières violations de frontières par les barbares

Auréliens et Dioclétien ( fin du IIIes ) : le pouvoir impérial est restauré

Pouvoir de l’imperium pro consulaire renouvelé jusqu’a la mort d’Octave, ne précisant ni la date, ni le lieu.

Les Res gestae d’ Auguste

Cela illustre la volonté de celui-ci de se présenter comme le restaurateur de la vieille République romaine, dont le chef ne serait qu’un premier entre les égaux, alors qu’il concentre entre ses mains la réalité du pouvoir.

On peut considéré que les Res geste constituent une tentative unique des relations publiques de la part du premier empereur romain, alors que la nature du nouveau régime était encore expérimentale.

B/. La réalité monarchique du régime / le dominat

La personnalisation du pouvoir:

Le pouvoir impérial change de nature = une fonction d’essence sacrée

un empereur divinisé = le culte de l’empereur ( sur le modèle oriental )

Edit de Milan 313, l’empereur constantin

Edit de Thessalonique 380, théodose 1er = le christianisme devient la religion d’état

Sacralisation du pouvoir = c’est le pouvoir qui est d’origine divine < empereur et prêtre >.

l’hérédité : Octave Auguste et son fils Tibère, investi par le Sénat et les comices ( lex de império )

Des dynasties ( Julio - Claudiens au 1er siècle, et Sévères au II ème siècle ).

LEes prétoriens de la garde impériale = l’armée impose ses candidats et s’en débarrasse au III ème siècle , 40 empereurs succèdent entre 235 et 284 et sont porté au pouvoir par les coups d’états militaire mais aussi assassiné par la suite.

2. LA prise en main administrative de l’Empire:

Les pleins pouvoirs

Les fonctionnaires impériaux remplacent les magistrats

L’empereur devient la seule source de droit et de la justice

Du < juge citoyen > au < juge fonctionnaire >.

Dioclétien ( 284-305 ) : réorganisation administratives

= le conseil impérial au sommet

= multiplication des provinces ( 104) )

= la recherce de l’unité moral et religieuse

= la défense éfficace des frontières

Un gouvernement à 4 têtes : la tétrarchie ( 285 ) : le pouvoir revient à quatre empereurs pour répondre à la problématique de la zone très vaste de l’empire = en 285 deux zones Occident ( jusqu’en 476 ) aillant pour capital Rome et Orient ( 1453 ). C’est la solution face à un empire toujours plus vaste.

395 : partage définitif de l’Empire

Le latin devient la langue administrative de tous l’empire. La religion sers à resserrer les liens.

Les tétrarques :

Oeuvre symbolisant le pouvoir de tétrarques. Les quatre empereurs incarnent le retour de l’ordre.

En résumé:

Le dominat maintient les concepts de droit public républicain

Auctoritas et imperium

Un état qui se veut fondé sur le droit

Droit public et institutions de l’Empire romain, issus de la République ont fourni les matériaux qui serviront à construire l’État moderne.

II. Les sources

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