FAUT-L ACCORDER LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE À L’ANIMAL ?

FAUT-L ACCORDER LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE À L’ANIMAL ?

                   Dans le journal  Sud-Ouest du 3 février 2016 , en dernière page on pouvait lire à la rubrique « insolite » une histoire relatant une tradition andalouse peu connue en France . En effet , tous les 3 février un petit village andalou perpétue la tradition dite du lancer de Dinde . Il s’agit de lancer une dinde du haut du clocher de la place centrale du village et , comme un bouquet de mariée , celui qui l’attrapera se verra heureux pour l’année future .   Plusieurs associations de défense des animaux ont essayé , en vain , de faire interdire cette tradition jugée trop cruelle . Cependant cette tradition met en lumière un débat assez récurrent dans nos sociétés qui est l’octroi de la personnalité juridique à l’ Animal ( par ce terme comprenez aux animaux quelqu’ils soient ) . La personnalité juridique est l’attribution de prérogatives à un individu ( humain )  mais elle sous entend aussi un certain nombre de devoirs envers la société dans laquelle cet individu vit . À partir du moment où cet individu est titulaire de la personnalité juridique cela fait de lui un  sujet de droit . Un animal est , en droit considéré comme une chose sensible , un bien . Cela signifie que mm si le droit français ne lui accorde pas le même statut que les êtres humains , il fait de cette chose une sorte d’intermédiaire entre l’objet totalement dénué de vie et nous ( les humains ) . Accorder la personnalité juridique à un animal signifierai donc de faire de cet animal un titulaire de droit et de devoirs au même titre que les humains Cette question  est intéressante car ce problème permet de voir quelle place les animaux ont  aujourd’hui dans notre société et quelle place le droit ( français ) leur accorde au sein de cette société . De plus cette question permet de savoir comment réagir en cas de problème incluant un animal ( divorce , succession , maltraitance … ) . Cette question fait débat au sein de la société depuis le XXème siècle ( où l’on commence vraiment à se préoccuper du sort des animaux comme le montre l’écrivain R.Gary dans son livre : les racines du ciel ) il est donc intéressant pour les étudiants en droit de pouvoir , avec un appui juridique exprimer leur opinion et ainsi participer à cette controverse . En outre cette question susceptible de controverse peut mettre l’animal sur un pied d’égalité avec l’homme en matière de capacités physiques et intellectuelles . Faut-il accorder la personnalité juridique à l’Animal ? Autrement dit faut-il faire des animaux des sujets de droit au même titre que les humains ? Cette dissertation défendra un avis négatif sur cette question . En effet , au regard de bien des choses il semble que l’animal n’ait pas les capacités pour , au même titre que les humains , être titulaire de la personnalité juridique . Cependant l’animal , en vertu de son statut ( biologique ) d’perte vivant mérite une considération particulière . C’est ainsi que nous commencerons par étudier la différence entre l’être humain et l’animal ( I ) en se basant sur le point de vue philosophique ( A) puis juridique ( B) . Ensuite nous verrons que si l’animal n’est pas un sujet de droit il reste quand même un être sensible  ( II ) possédant certaines prérogatives (A ) et protégé par des textes (B)

I-L’HOMME ET L’ANIMAL , UNE DIFFÉRENCE      Nous commencerons par voir le point de vue philosophique de la chose en nous rattachent à la pensée du philosophe grec Aristote (A) . Puis nous verrons quelle différence le droit fait entre l’animal et l’aitre humain (B) .  

A- UNE DIFFÉRENCE FAITE PAR LES PHILOSOPHES              Le philosophe grec Aristote ( 384 av J.C - 322 av J.C ) montre une ressemblance entre l’homme et l’animal : notre physique  ( notre corps au sens propre du terme ) . Cette pensée de similitude entre l’homme et l’animal est reprise par des philosophes contemporains qui montrent que l’animal possèdent un effet une aptitude à souffrir et éprouver du plaisir . Aptitude que nous

ressuons chez les hommes . Pour ces philosophes modernes ces capacités leur permettent de se voir attribuer la personnalité juridique et donc une certaine liberté jusque là exclusivement réservée aux hommes .   Cependant , pour poursuivre la pensée d’Aristote , il existe une différence fondamentale entre l’Homme et l’Animal : le Logos . Cela signifie que pour Aristote l’Homme est conscient de lui même et il est capable de penser ce qui fait de lui une sorte d’intermédiaire entre les Dieux et l’Animal  car l’homme s’il a un corps d’animal emprunte sa parole aux dieux . Or il semble qu’aucun animal n’est capable de parler et aucune étude prouve que les animaux sont conscients d’eux même c’est donc la raison pour laquelle l’homme est définit comme supérieur à l’animal pat Aristote . Cette pensée fut ensuite reprise dans nos sociétés modernes et par le droit .

...