Liberté publique.

Liberté publique

Il n’y a pas de textes législatifs particuliers pour définir cette matière. Les libertés publiques ce sont les pouvoirs de l’homme pour assurer sa dignité dans un système social donné, pouvoir reconnue par la loi ou plus et bénéficiant d’un régime de protection spécifique et général.  

L’ensemble des collectivités publiques intervient et il doit exister pour pouvoir parler de LP.  Il s’agit de l’étude des rapports des individus avec ses structures. Il s’agit donc de garantir les libertés de individus et le problème serait les restrictions de l’Etat car il peut exister des restrictions mais qui doivent savoir quand s’arrêter.  Jusqu’ou l’Etat peut ou doit aller ?

Il y a deux grands ensembles à savoir les libertés physiques qui tiennent à notre existence même et individuelles 

LP= 4 caractéristiques. C’est une matière  qui se retrouve au carrefour de tout+ matière qui répond a l’unité fondamentale+ idéologie des droits de l’Homme+ cours français. Les apports constituent le socle sur lesquelles se bâtie les LP

La 1ère période est l’antiquité grecque a rapporté deux choses :

• la participation des individus à l’organisation de la société (réforme de discussion par exemple).
• Le deuxième est que pour les individus qui participent dans la société, les libertés sont fondamentales.

La 2ème période est  l’antiquité romaine elle, a répété un peu comme les grecques mais a apporté deux éléments nouveaux :

• le processus d’intégration et l’élite était forcément de la cité. Mais petit à petit tout le monde sera intégré. Et les autres lois  vont être intégré au droit romain
• peu a peu, les structures foncières vont gagner en autonomie et devenir des mini états.

La 3ème période est   Le système féodale, ici , l’état conquiert domine le territoire et donc crée des structures pour se suppléer à lui . les subdivisions que l’état a crée des règles. Cela a disparu car ils ont voulu prendre leur indépendance et donc on a vu un démantèlement de l’Etat

La 4ème période est  le temps des monarchies absolu du 17 au 19ème siècle, il se montre peu propice au développement des LP. Mais il y a un apport qui peut être considéré comme négatif qui est le pouvoir central de l’état.

 La 5ème période est 1789, la naissance des LP. Il y a un texte principalement à savoir DDHC le 26 aout 1789. Qui consacre,  les droits de l’homme et celles du citoyen. L’individu à 4 L fondamentales qui sont la liberté, la propriété, la sureté et la résistance à l’oppression. Mais on remarque néanmoins que la légalité n’est pas précisé ici.  Concernant les droits des citoyens , droit de concourir à la formation de la loi, accéder à la fonction publique, droit de demander des comptes, droit de voter et il fixe deux devoir à savoir obéir à la loi et celui de payer l’impôt.

Pour faire évoluer le sort des républiques à savoir que la troisième dure plus longtemps que les deux autres ils faut changer la société et s’attaquer au corpus des libertés. Et sortir les mains de l’omniprésence religieuse. La 4ème a permis de donner des déclarations économiques et sociales. C’est le seul apport important. Enfin , la 5ème république se déroule un changement dans le domaine technologique. Ce contexte va en s’accélérant et à des conséquence en matière de libertés. Mais aussi dans le domaine internationale, depuis les années 60 avec la décolonisation.

Chapitre 1 : les libertés physiques

Sont les droits à partir du moment ou on existe sur terre. Se sont des libertés charnelles. Il y a celles qui relèvent de la capacité a être maitre de notre corps ensuite celui de ne pas souffrir d’atteintes et enfin, celle de vivre sans intrusion extérieur (droit à la vie privée).

Autour de cela, nous avons d’autres éléments qu’on peut inclure comme celui d’aller et venir, de se déplacer, le statut des étrangers…

Paragraphe 1 : Liberté de disposer de notre corps

Dont une large partie est bouleversé depuis une décennie, car elle a été affecté par la rapidité, l’importance des progrès techniques et en même temps,  c’est l’importance des évolutions morales. Quand on parlera des greffes d’organes, transsexualisme, il faut qu’il y ait le progrès techniques et donc la connaissance de faire ce genre de chose mais aussi l’évolution morale.

Il faut retenir un mode de fonctionnement de la société, c’est que le droit réagit tardivement par rapport aux possibilités techniques . il peut y avoir une volonté de recourir à cette technique car elle est la.  Celui qui va être en charge de trancher, c’est la jurisprudence car ils sont saisis dans des cas ou on utilisé des techniques ou le droit n’a pas posé de règles.. la jurisprudence agit au sens de l’avancé de la société.

La morale ➔ensemble de règle de conduite intérieur que peuvent adopter les individus sur toute nos actions vis a vis de nos actions de la société

Déontologie➔ ensemble des règles de conduites s’imposant à une profession. Elle concerne un corp de métiers et certains individus dans ce corps (médecin)

Ethique ➔ c’est l’ensemble des règles de conduites qui s’imposent à l’ensemble de la société (valeurs).  En 2004, il est apparu la nécessité pour baliser le chemin ‘ le comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et santé’.

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