Les théories de la souverainté

Les théories de la souveraineté

« La souveraineté est la compétence de la compétence » - Kelsen.

La souveraineté se définie comme l’autorité suprême d’un état, d’une nation.

A travers le temps, on voit apparaitre deux grands courants de penser où dans l’un la souveraineté appartiendrait au peuple (souveraineté populaire) et où dans l’autre la souveraineté appartiendrait à la nation (souveraineté nationale). Ces deux courants de pensées se sont forgés lors de la révolution française de 1789.

Historiquement, la souveraineté populaire est la première qui est apparue. C’est une idée assez ancienne qui a été exacerbée lors de la révolution française. Elle a été potentialisée et revalorisée lors de la philosophie des Lumières. Ce courant d’humanisme et de rationalisme va être au cœur de la réactivation de la souveraineté populaire.

Dans cette souveraineté, le peuple détient le pouvoir de manière directe et peut donc régir la vie politique du pays.

C’est au 18ème siècle et à l’aide de la philosophie dans lumières que la notion de peuple va être reconsidérer, ce qui va constituer la construction de la notion de souveraineté populaire.

Jean Jacques Rousseau devient l’incarnation de la souveraineté populaire avec ce que l’on appelle « le contrat social » en 1762.

La souveraineté nationale, elle, est apparue un petit peu plus tardivement que la souveraineté populaire. C’est une théorie qui va se construire au moment de la révolution française et va donc être plus concrète. Elle est construite dans un moment de besoin de solution. Le souverain ne sera plus seulement le roi, mais la nation.

Dans cette théorie, le titulaire de la souveraineté ou l’institution qui va prendre les décisions n’est plus le peuple mais la nation qui va en être détentrice. Le peuple ne sera plus détenteur du pouvoir de manière directe mais au travers des institutions qui représenteront cette nation.

L’Abbé Sieyès devient le théoricien de la souveraineté nationale au moment de la révolution française. Il va faire de cette théorie un contexte révolutionnaire français.

Les théories de la souveraineté vont alors entraîner des conséquences différentes sur la participation des individus à la décision politique.

Dans l’une le peuple va avoir une grande place à jouer tandis que dans l’autre le peuple aura une place minimiser.

S’interroger sur la souveraineté c’est s’interroger sur le titulaire de la souveraineté. C’est de savoir qui détient l’autorité, qui est le titulaire de la souveraineté.

Dans ce devoir, nous nous baserons sur les théories et ce qu’elles représente dans l’histoire du droit.

Alors, nous pouvons nous questionner : la souveraineté populaire et la souveraineté nationale sont-elles distinctes dans leurs applications ?

Pour répondre à cette question, nous allons aborder de manière global la théorie de la souveraineté populaire (I) et la théorie de la souveraineté nationale (II).

1. La théorie de la souveraineté populaire

( Pour qu’une théorie fonctionne, il faut que son contenu et sa signification soient clairs (a), ceux soit quoi la théorie ne pourra être applicable (b))

1. L’idée de volonté générale au cœur de la théorie

Cette théorie va se construire sur le postulat du Contrat social de J-J. Rousseau qui décrit que l’homme va changer son statut pour se transformer en citoyen et va aliéner une partie de sa liberté pour évoluer dans une société politique à laquelle il aura participé.

Mais relevons que cette théorie n’est pas seulement propre à Rousseau, car on la retrouve aussi dans les pensées de Locke ou Hobbes au travers de l’histoire.

Dans cette conception, l’idée générale est que les individus vont conclurent un acte, un contrat social, qui va permettre de régir la vie en société de manière organisée.

Finalement le but est d’avoir une meilleure vie politique organisée. C’est pourquoi on va retrouver l’idée de volonté générale, l’objectif étant de montrer l’intérêt général, pour le bien commun.

La théorie exprime ainsi que c’est la volonté générale qui détient la raison, ainsi, la minorité est dans l’erreur. La majorité aura toujours raison face à la minorité. Ce qui signifie donc que l’expression de la volonté générale est en réalité sur le plan générale réduite à la majorité est nom à l’entièreté du peuple, et ce au nom de l’intérêt générale.

L’expression de la volonté générale deviendra ainsi la loi. Donc cette loi est aussi souveraine en ce qu’elle exprime (la volonté générale).

Dans la souveraineté nationale, l’expression est peuple est très importante, car l’individu est au centre et doit participer ou en tout cas en avoir l’impression.

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