Histoire des Institutions avant 1789

Histoire des Institutions avant 1789

INTRODUCTION :

INSTITUTIONS :

- étymologie : du latin « institutio » de verbe « instituere » lui-même dérivé de verbe « stare »

- définition : ensemble des formes et structures politiques et sociales établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain donné (organiser, structure la vie en société)

- dualité des institutions : - de droit privé : mariage, contrat…

    - de droit public : police, justice…

Politique =

Social = vie en société

Il y a une coexistence de droit, donc entre droit privé et droit public. D’une part, l’institution de droit privé, par exemple l’institution horizontale, comme le mariage. Et d’autres part, l’institution de droit public, par exemple le pouvoir politique qui doit assurer un rapport entretenu entre ces deux  différence.

L’institution doit garantir une certaine stabilité et une certaine permanence. L’institution doit durer alors que la société est en mouvement constant et/ou continue.

La société doit évoluer et l’institution doit donc suivre la société. Cela entraine donc une évolution très lente et alors oblige une adaptation à la vie sociale, il faut donc un regard historique pour voir cette évolution.

Depuis l’époque contemporaine cette évolution est un peu plus rapide.

De l’Antiquité romaine jusqu’au 18eme siècles, il y a principalement une institution de droit public. Le pouvoir politique et les moyens exercés sur ce pouvoir entraine une place centrale dans le cours à l’institution de droit publique.

Un Etat est une autorité politique souveraine distincte de la personne qui exerce le pouvoir à laquelle est soumise un territoire donné.

Comment l’Etat se développe ? Comment la construction de l’Etat est-il fait ?

Durant ce dossier, nous allons traverser les trois grandes périodes de l’Histoire : l’Antiquité, le Moyen-Age et l’Epoque Moderne.

On va commencer par se concentrer sur l’empire romaine qui débute … et se termine en 235 après Jésus Christ  

Puis commence le Moyen Age avec une société nouvelle, mais aussi avec des droit nouveaux qui ont débutés à la chute de l’empire romain de l’occident et c’est fini au XVe siècle, soit lors de la prise de Constantinople en 1453, ou également lors de la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb en 1492.

Enfin arrive la troisième phase : l’Epoque Moderne 

Chaque phénomène a une chronologie propre, mais il y a un décalage qui oblige à découper le cours en 3 parties (à cheval) :

1ère Partie : Les origines de l’Etat

Comment cet empire va-t-il s’effondrer pour cause des pressions extérieurs ?

Dès que Rome envahi la Gaule jusqu’à ce que l’empire romain se fassent envahir par les barbares.  

Ce qu’on appelle le Moyen-Age était également qualifié de « au Moyen-Age » ou « époque franc », qui est reliée à la période de Charlemagne, ou encore du roi Dagobert.

[Rencontre de civilisation romaine et civilisation , donc émergence de

Rome sépare l’autorité politique et …

L’« époque franc » donne une assise territoriale, la constitution d’une nouvelle population et donc lui donne des dimensions humaines. Le leg romain va être oublié et passe alors à une société féodale qui repose sur l’autorité personnelle.

2ème Partie : La lente reconstitution de l’Etat

Cette lente reconstitution de l’Etat impose certaines règles au souverain, mais progressivement de  manière empirique, l’état renait mais lentement.

3ème Partie : Le triomphe de l’Etat monarchique 

Comment l’Etat s’affermie ? Comment les transformation de l’économie avec les découvertes, la diffusion des idées, fait de la monarchie une institution centrale ?

L’Etat est née entre les mains du roi, qui lui prend plaisir de cette reconstitution pour augmenter son pouvoir personnel. La monarchie devient une institution centrale, puis elle se développe et devient une monarchie absolue, et donc se renforce avec la consommation, profite de la découverte de l’Etat pour se renforcer.

Première partie : Les origines de l’Etat

La Gaule a subi une invasion, celle des barbares et à opérer en premier, les tentatives entre élément romaine et germanique.

De plus, la formation de l’Etat singulier s’est créée, elle comprend différente exp politique et administrative sur ce territoire, et se doit d’augmenter sa durabilité au territoire pour le développement en France.

Comment la Gaule s’est fait gouverner et administrer par les carolingiens ?

Chapitre n°1 : Histoire politique romaine

Repère chronologique :

• Royauté = 753 avant Jésus Christ : fondation légendaire de Rome par Romulus

    509 avant Jésus Christ : destitution de Tarquin le Superbe

• République = 509 avant Jésus Christ : fondation de la République

          27 avant Jésus Christ : avènement d’Auguste

• Empire = 27 avant Jésus Christ : avènement d’Auguste

  476 après Jésus Christ : chute de l’empire romain d’occident

Rome est un pilier fondamental du Droit d’aujourd’hui

Les romains sont arrivés car ils sont très pragmatiques et ils ont une certaine volonté d’adaptation des droits selon les impératifs sociaux, puisqu’ils sont réalistes, soucieux de la justice d’humaniste et ils sont logiques (philosophie grecs), ils ont donc créer un système juridique qui traverse les siècles.

Le droit romain est ancien, il date de plus de deux millénaires, mais il est encore utilisé par les juristes, tout simplement parce que leur système de classification, ils ont un vocabulaire commun.

Europe continue….. , pour plusieurs raisons. Tout d’abord, Rome a exercée domination politique sur le monde européen pendant les cinq premiers siècles de notre ère. D’autre part, le droit romain du XIIe siècle a été redécouvert dans les recueils de loi, les manuels de droit, tout cela en occident. Ce vocabulaire de l’époque est donc abondamment employer même quand il y a une mutation de la société.

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