Traitement des déchets

Cours GRH 12/10/2023

1)

On distingue trois grandes catégories de déchets :

Type de déchets Caractéristiques Réponses

Les déchets

inertes Ils ne subissent pas de modifications chimiques, physiques ou biologiques importantes. Les gravats, ,les cailloux,,bois,terre,béton ;tuiles, céramique, céramique

Les déchets

industriels

banals Ils ne présentent aucun caractère dangereux ou toxique mais peuvent dégrader l’environnement s’ils ne sont pas convenablement éliminés. , le plastique, , le verre,,,plâtre,bois

Les déchets

industriels

spéciaux Ils sont dangereux en raison de leur caractère toxique, inflammable, corrosif, explosif ou cancérigène. Ils présentent des risques importants pour la santé humaine et l’environnement. , les solvants, Contenant de goudron, ,amiante

2)re ou rcae

Re : reparation du préjudice

Rcae dédommagement financier du préjudice

L’offre d’assurance correspondant aux dommages environnementaux causés par l’entreprise sera la RE car

La responsabilité civile atteinte à l’environnement (RCAE) d’un exploitant est engagée en cas de dommages corporels, matériels et immatériels subis par les tiers, et résultant d’une atteinte à l’environnement consécutive à un accident imputable à son activité (rupture de pièces, explosion, fausse manœuvre…).

A la différence de la RCAE, la responsabilité civile environnementale d’un exploitant intervient en dehors de tout dommage à un tiers et est engagée à raison des dommages environnementaux dont il serait à l’origine du fait de son activité.

Correction 2 ) Identifiez l’offre d’assurances correspondant aux dommages environnementaux causés parl’entreprise

L’entreprise risque d polluer la nappe phréatique , il s’agit bien d’un dommage causé à un milieu naturel, pour lequel le préfet peut ordonner une réparation en nature.Ce type de dommage peut être pris en charge par les assurances au titre de la garantie « Responsabilité environnementale »(re)

3) Analysez l’intérêt pour l’entreprise de souscrire à cette offre

La souscription de cette offre permettrait à l'entreprise de transférer la prise en charge financière de la réparation en nature à l'assureur. En effet, la réparation en nature de la nappe phréatique peut impliquer, par exemple, des opérations de pompage de la nappe pour éliminer les résidus de béton, ce qui va occasionner des frais (pour faire intervenir les professionnels disposant des équipements nécessaires).

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