Evolution vers une responsabilité

trtr yutyyyyyytttttttr ytyt vvI)évolution vers une responsabilité objective à partir du 20ème siècle (révolution industrielle)

A) les insuffisances d'une resp fondée sur la faute=>nécessité d'évolution (pour les 2)

B)de nouveaux fondements: de la faute à la théorie du risque qui influence la resp civile

II) une évolution jurisprudentielle menant à une responsabilité des parents de plein droit qui diffère du régime général de la resp civile

A) abandon de l'exigence de la faute pour engager la resp des parents (avec les différents arrêts Fullenwarth Blieck et Bertrand) => même chose pour resp du fait des choses

B) conséquences sur les conditions de cette resp (notamment de cohabitation) et conséquences sur les causes d'exoneration

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I)évolution vers une responsabilité objective à partir du 20ème siècle (révolution industrielle)

A) les insuffisances d'une resp fondée sur la faute=>nécessité d'évolution (pour les 2)

B)de nouveaux fondements: de la faute à la théorie du risque qui influence la resp civile

II) une évolution jurisprudentielle menant à une responsabilité des parents de plein droit qui diffère du régime général de la resp civile

A) abandon de l'exigence de la faute pour engager la resp des parents (avec les différents arrêts Fullenwarth Blieck et Bertrand) => même chose pour resp du fait des choses

B) conséquences sur les conditions de cette resp (notamment de cohabitation) et conséquences sur les causes d'exoneration

I)évolution vers une responsabilité objective à partir du 20ème siècle (révolution industrielle)

A) les insuffisances d'une resp fondée sur la faute=>nécessité d'évolution (pour les 2)

B)de nouveaux fondements: de la faute à la théorie du risque qui influence la resp civile

II) une évolution jurisprudentielle menant à une responsabilité des parents de plein droit qui diffère du régime général de la resp civile

A) abandon de l'exigence de la faute pour engager la resp des parents (avec les différents arrêts Fullenwarth Blieck et Bertrand) => même chose pour resp du fait des choses

B) conséquences sur les conditions de cette resp (notamment de cohabitation) et conséquences sur les causes d'exoneration

I)évolution vers une responsabilité objective à partir du 20ème siècle (révolution industrielle)

A) les insuffisances d'une resp fondée sur la faute=>nécessité d'évolution (pour les 2)

B)de nouveaux fondements: de la faute à la théorie du risque qui influence la resp civile

II) une évolution jurisprudentielle menant à une responsabilité

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