La rédaction et la réformation des coutumes

L'importance de la loi des Douze Tables aux yeux des Romains

En relatant le fait que, plus de trois siècles après la publication de la loi des Douze Tables, les écoliers l’apprenaient encore par cœur, Cicéron nous illustre tout le prestige ainsi que l’importance qu’elle a pu avoir aux yeux des Romains.

En -509, le Royaume, dont les Romains se souviendront quasi exclusivement de la tyrannie des rois, prend fin. Et pour cause, le dernier Roi, Tarquin le Superbe, est chassé par le Sénat qui se jure de ne plus jamais accepter la présence d’un roi, quel qu’il soit. Il crée ainsi la Respublica, la République, où tous les pouvoirs sont organisés à son profit, c’est-à-dire au profit des Patriciens. Dès cette date, Rome entre dans une période d’apogée où de nombreuses sources de droit apparaissent.

Avant tout, comprenons que les Patriciens ne sont pas la seule population de Rome même s’ils sont considérés comme la descendance de ses pères fondateurs ; les Plébéiens sont à leur côté, mais, comme nous avons pu le comprendre, sont écartés de la République et ne sont que partiellement citoyens.

Dans cette dynamique, en quoi la loi des Douze Tables sera-t-elle capitale et tant vénérée par les Romains ?

Ainsi analyserons-nous les facteurs et fondements de cette première source de droit écrit qu’est la loi des Douze Tables (partie 1) pour s’attacher ensuite à son contenu novateur, mais surtout aux changements essentiels qu’elle a déclenchés (partie 2).

Rappelons donc qu’en -509 le Sénat chasse le Roi et met fin à l’empire ; période pendant laquelle les coutumes des grandes familles étaient exercées en tant que droit. En effet, bien que gouvernant au nom du pouvoir de l’imperium, les Rois n’avaient pas assez de pouvoir pour imposer leur loi sur tout le territoire. La République nait. Officiellement, le Sénat, issu des familles patriciennes, fera toujours tout pour empêcher le retour d’un nouveau roi dans le but ultime de protéger la légalité républicaine. Officieusement, il le fera pour protéger ses propres intérêts. Rappelons également que les Plébéiens qui, même s’ils sont parfois riches, le doivent exclusivement à leur travail ; raison pour laquelle ils ne peuvent pas participer à la vie politique et sociale de la cité et subissent chaque jour des injustices. En effet, les citoyens en litige se rendaient devant un pontife afin de présenter leurs difficultés. Les pontifes, issus des familles Patriciennes, étaient les gardiens du secret du droit et de la procédure mise en œuvre pour l’ouverture d’une action c’est-à-dire d’un procès. On peut citer le secret des jours fastes et néfastes où, lorsqu’une action était introduite un jour néfaste, l’individu était irrémédiablement perdant. Un des pontifes devait alors interpréter la volonté divine pour décider si oui ou non il ouvrait une action afin que le citoyen soit jugé. Ainsi comprenons-nous qu’avant la loi des Douze Tables, le droit romain était un droit religieux : le FAS. Ces pontifes interprétaient des augures, des signes des dieux, et elles n’étaient en rien ni rationnelles, ni justes. D’autant plus que ce FAS n’était pas publié et qu’il était naturellement inconcevable pour eux que les citoyens en aient connaissance. Ce FAS parut d’autant plus arbitraire lorsque les Plébéiens se sont aperçus que les actions étaient toujours ouvertes en faveur des Patriciens. De fait, après de longues années de rébellion de la Plèbe,  ils réussissent enfin à obtenir gain de cause : le droit est enfin publié. En -451, un tribun de la Plèbe (un « magistrat » plébéien dont l’unique pouvoir était de bloquer les décisions qui leur étaient défavorables) est saisi et demande une commission de dix hommes : les Decemviri.

Ainsi, dès -450, les Decemvirs rédigent les dix premières tables de la loi. L’année suivante, deux tables viennent les compléter. Une fois votée par les comices centuriates, l’assemblée des Patriciens, et approuvée par le Sénat, ces douze lois sont exposées sur la place principale de Rome : sur le Forum. Cette exposition au grand jour est un des fondements primordiaux de cette loi des Douze Tables puisque désormais, et ce, pour la première fois, chacun peut lire ou demander la lecture de ces lois, elles ne sont plus secrètes. Par ailleurs, rappelons que ces lois sont apparues pour mettre fin aux révoltes des Plébéiens : les Decemvirs les ont écrites afin que Patriciens et Plébéiens vivent ensemble, et ce, de façon la plus pacifique possible. Pour ce faire, les Patriciens n’avaient d’autre choix que d’accepter que tous soient égaux devant la loi. Ainsi, nous avons un fondement de cette loi des Douze Tables encore plus capital : lorsque toutes les dispositions prévues par la loi sont réunies, tout citoyen a droit à l’ouverture d’une action et selon ces tables, les sanctions sont les mêmes pour tous. Enfin, et cela sera le dernier fondement essentiel que nous aborderons : la loi est désormais laïque puisque le libre arbitrage des pontifes a été aboli. En effet, cette loi a enfin sorti le droit du FAS pour le faire devenir JUS : elle est sortie du domaine du religieux pour devenir un droit véritable. Changement d’autant plus significatif que ce ne sont plus les pontifes qui sont chargés de cette fonction : les consuls le seront dans un premier temps, suivis par les préteurs à partir de -367. Ainsi, en se laïcisant, la loi devient sans conteste moins arbitraire, plus juste.

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