Histoire des institutions

Histoire des Institutions

Les positivistes disent qu'il y a le droit d'un côté et l'histoire.

Histoire du droit: Approche historique de la règle juridique. Faire de l'histoire du droit c'est faire preuve d'humilité, on adapte plus que l'on crée. Pour exemple l'histoire politique romaine se répète encore aujourd'hui.

L'histoire me ramener une réflexion: Faire attention au passé et ne pas répéter les erreurs.

Pourquoi ne pas faire une mise en perspective (de la règle juridique) historique entre deux pays ?

Le juge doit comprendre pourquoi et comment la règle a été forgé. C'est l'histoire qui se greffent au droit et non l'inverse.

Histoire des institutions: Terme polysémique

- toute organisation d'une société soit par la norme, l'usage, loi ou coutume et qui dure dans le temps.

Usage= manière de faire

Coutume= on pense qu'on ne peut pas la déranger car elle est bien

En 1799 appeler on va laisser son Code civil.

On peut décliner les institutions :

- politique

- administrative

- social

Politique= relative aux structures de l'État formée par l'appareil constitutionnel de l'État

Administrative= rouages de l'État. Comment l'État se gouverne

Progressivement la notion d'autorité de chef apparaît. Cette opposition entre administration et politique mais non un blocage.

Soit le souverain est trop faible: La bureaucratie

Soit le souverain es trop fort et on lui rappelle qu'il n'est que rouage de l'État

Social= relève du fonctionnement quotidien de la société, par exemple les règles sociales ont été énoncer par les gouverner et non le gouvernement. Ceci est perçue par les justiciables comme obligatoire et certains pensent que c'est une règle. Elle rentre davantage dans la sphere du droit privé.

Au sein de ces institutions politiques et administratives une question de la légitimité du pouvoir se pose:

" dans quelle mesure est-ce qu'une autorité qui s'exerce sur nous est-elle légitime ?"

Cette légitimité et celle de la démocratie: Accepter la légitimité à partir d'une majorité de voix

Une légitimité politique: Accepter les institutions politiques que l'on a depuis toujours celle de la Constitution de 1958.

ex: Le président a telles prérogative, l'assemblée telles prérogative... 

On va étudier du moyen âge au 18e siècle (révolution).

L'Antiquité s'étend jusqu'à la chute de Rome en 476.

L'Empire d'Orient romain de finir au 15e siècle.

476: Début du Moyen-Âge et s'achève 1000 ans plus tard -> avec la période moderne (découverte du Nouveau Monde)

Le moyen-âge se partage:

- période franque: Dynastie des franques qui règne sur l'Europe avec: Clovis et Charlemagne.

987: Début de la période capétienne; dites féodale. Ce sont les liens féodo vassalique qui régissent les institutions jusqu'au 13 ème siècle.

-Période médiévale: saffirme la notion d'état, Émerge une administration. Jusqu'au 15e siècle

Période moderne: L'État Triomphe= La notion de souveraineté (elle date du 16e siècle et non du 18e siècle)

Cette période moderne ira jusqu'en 1789.

Titre préliminaire : Les vestiges de l’antiquité :

Notion de cité ; cest a partir de la ville que l'on dirige et pense politique.

CHAPITRE 1 : Le pouvoir politique Romain :

La Rome impériale bouleverse la pensée politique.

On peut se décliner cette influence: Économique, politique, culturel, institutionnelle...

L'histoire romaine s'inscrit au-delà du millénaire.

On n'a pas toujours été un empire; au départ mythologiques avec Romulus en -750 avant Jésus-Christ.

Cette cité grandi et devient une monarchie jusqu'en -509.

Les Étrusques récupèrent cette monarchie et vont être renversé au moins 509: C'est le début de l'histoire de la République romaine.

Les Cités ne suffisent plus à gouverner le pays qui s'agrandit vite. Ce n'est pas une démocratie mais une aristocratie.

Jules César appartient au plébéien. Le tribun de la plèbe à en pouvoirs monumentale: Il peut fermer le Sénat, la ville...

En -27 cette république commence à s'estomper. Le prince annonce le règne de l'empereur: Source d'autorité politique et juridique.

Section 1: L'avènement de l'Empire

Le passage de la République à l'Empire se fait toujours par quelqu'un qui est providentiel, pour sauvegarder le pays.

EX: sylla (-138;-78) homme politique et général romain, fête accompagne en Asie. Acquiert emploi politique considérable. Il est a meme de mettre au pas les institutions qui sont rongé par la corruption, le vice...

En -82 il a les pleins pouvoirs.

Il va instaurer une dictature, elle est traditionnels mais n'est pas limitée dans le temps.

Il va chercher à restaurer la puissance du Sénat romain -> l'ordre et la sécurité est rétabli dans la péninsule.

Cicéron et Catilina:

Catilina (-108;-62); salluste va raconter la conjuration de Catalina. Il va montrer la décadence de cette conjuration. LA conjuration visant à renverser le Sénat de la République romaine.

Dans son Traité de la République Cicéron entend défendre un modèle monarchique.

Il s'agit de dégager en période de crise, le meilleur pour exercer le pouvoir.

En 44: Jules César se fait nommer par le Sénat dictateur à vie. Le problème de son assassinat ouvre une période de troubles car les dictatures se sont enchaînés.

Octave son neveu prend le pouvoir une idée de génie: Il ne veut pas regarder seul; ils forment un trio. Il veut conserver les institutions républicaines. Par exemple il va conserver le Sénat.

Il va se faire conceder différents titres par le Sénat, et il prend au fur et à mesure tous les pouvoirs. Puis il soumet le Sénat petit à petit et devient progressivement un empereur.

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