Le Franc germinal
Cours : Le Franc germinal. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar kenzafahi • 28 Septembre 2022 • Cours • 1 083 Mots (5 Pages) • 309 Vues
§III. Le France germinal («Germinal» = mars dans le calendrier révolutionnaire en vigueur jusqu’en 1806. La nouvelle monnaie tire son appellation de la loi du 7 germinal an XI, 28 mars 1803 dans le calendrier grégorien)
Nouveau système monétaire mis en place par Napoléon Bonaparte, entre 1800 et 1808, fondé sur la coexistence d’une monnaie métallique (pièces d’or et d’argent => système bimétalliste à la différence de l’Angleterre, Russie, Allemagne, Japon monométallistes-or) et d’une monnaie papier. Bonaparte prend ce qu’il y avait de bon dans le système d’Ancien Régime et dans le système révolutionnaire, tout en prenant des précautions pour éviter de renouveler les mêmes erreurs. Beau succès puisque cette monnaie conserve une grande stabilité jusqu’en 1914.
La monnaie métallique
Pour assurer sa stabilité : règles strictes empêchant l’Etat de pratiquer l’avilissement et le décri.
-Pour empêcher l’avilissement : la loi du 28 mars 1803 établit un rapport intangible entre l’unité monétaire et une certaine quantité de métal précieux (or ou argent): 1 kg d’or = 3100 francs; 1 kg d’argent = 200 francs. Autrement dit, avec 1 kg d’or, impossible de créer plus de 3100 F en pièces; idem pour l’argent : avec 1 kg d’argent, l’Etat ne peut frapper que 200 F en pièces.
-Pour empêcher le décri : principe de la frappe libre établissant un lien entre la valeur du métal précieux fixée par la loi de 1803 et sa valeur commerciale. En effet, l’or et l’argent dont sont composées les pièces sont des marchandises comme les autres. La valeur du métal varie donc sur les marchés (comme la valeur de toute autre marchandise) alors que, dans le même temps la loi française leur fixe une valeur intangible, ce qui est artificiel. Dès lors, pour que les règles du capitalisme libéral (auxquelles adhère le régime de Bonaparte) puissent fonctionner et que la valeur des pièces ne soit pas le résultat d’une obligation légale artificielle, il faut que la valeur commerciale du métal précieux s’identifie à sa valeur légale. La règle de la frappe libre permet donc à toute personne de demander des pièces en échange de lingots si la valeur légale dépasse la valeur commerciale du métal (par ex., si les cours commerciaux mondiaux du kg d’or chutent à 2000F alors que la loi française fixe son prix à 3100 F lorsqu’il se présente sous forme de pièces) ; inversement, on peut obtenir des lingots en échange de pièces si la valeur commerciale dépasse la valeur légale du métal (par ex., si les cours mondiaux de l’or montent à 4000 F le kg, vous pouvez obtenir un lingot d’1kg d’or (soit 4000 F) en échange de pièces (la loi française disant qu’avec 1kg d’or on ne peut frapper que pour 3100 F en pièces).
-Une 3ème règle reconnaît un pouvoir libératoire illimité à cette monnaie, c’est-à-dire que la loi impose aux vendeurs et créanciers de l’accepter en paiement de toute opération, quel qu’en soit le montant. Grand intérêt de cette nouvelle monnaie métallique, du point de vue économique : sa stabilité. Par contre, un inconvénient majeur auquel s’est autrefois heurté l’Ancien Régime : sa rigidité. En effet, la quantité de pièces en circulation est fonction de la production des mines de métal précieux et pas du tout des besoins réels de l’économie. L’insuffisance de pièces risque donc de freiner le développement des échanges, investissements,
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