Institution politique

Institutions politiques Chapitre 1

Introduction

-Droit constitutionnel : C’est l’encadrement juridique. L’état doit être soumis au droit, il vas être chargé d’encadrer les règles d’acquisition et d’exercer le pouvoir, il vas régir les rapport entre les institution ( ex en cas de conflits).Il vas donner un cadre au droits et a la liberté des citoyens. On le range dans le droit publique ( Le droit public est l'ensemble des règles juridiques qui régissent l'organisation et le fonctionnement politique, administratif et financier des personnes morales de droit public entre elles ), le Droit constitutionnel ne doit pas ignorer la réalité politique, on doit également étudier l’environnement idéologique de la constitution. Il est important de comprendre comment fonctionne les parties politique. Le droit constitutionnel c‘est donc l’expression de la liberté dans un état.

Le mot constitution est apparu avec l’état moderne européen, il vas se reprendre progressivement de grande Bretagne au états-unis, il vas se rependre avant de se généraliser au 20 siècle avec la décolonisation. l’Europe est le berceau du mot constitutionnelle.

La première période ou il ses rependu (la constitution) est de 1915 a 1970 du nord de l’Europe mais aussi la France et la Grèce.. Après la guerre mondiale d’autre pays sont touché du a la chute de certaine empire l’Allemagne et la Russie, en 70 une nouvelle vague de pays sont concerner du a l effondrement de régime totalitaire dont l’Espagne le Portugal et la Grèce. Dans les années 90 c’est tout le bloque de l’est.

1ere partie

Introduction

-Le droit constitutionnelle c’est avant tout le droit de l’état il vas fixer la création de l’état ( la forme de l’état en terme de régime ). Il fixe aussi les modalité de fonctionnement de l’état.

-L’état est une réalité très ancienne ( sous l’antiquité ou encore sous l’ancien régime louis 14 disait l’état c’est moi ) «  le roi est mort vive le roi » l’état se poursuit de personne en personne.

Chapitre I. L’Etat

L’Etat est née avec la cité grec et a disparue au moyen âge, il vas réapparaître en France et en grande Bretagne avant d’être exporter dans le reste de l’Europe et au états unis. Aujourd’hui le nombre d’état est particulièrement important ( + 150 état ) a la création de l’Onu il y en avais 51. Juridiquement parlent l’état est une personne morale de droit publique, il a donc droit d’avoir un patrimoine, il a des droits et des obligations.

I. Les origines de l’Etat

La doctrine s’interroge sur le fondement de l’Etat. Au départ on pensait que tous les pouvoirs

venaient de dieu et que le roi était son souverain. Les rois sont sacrés cela symbolisait la

transmission de pouvoir. Les théories de l’état accorde plus de place à la volonté humaine

comme source de pouvoir c’est l’état. Il existe 2 conceptions de l’origine de l’état qui se sont

affronté et qui ont donné naissance à l’Etat. Pour certain auteur l’état est le résultat d’un phénomène naturel mais pour d’autre l’état est née d’une envie.

La première théories et c’elle du contrat sociale qui est défendu par Thomas Hobbes (philosophe) dans un ouvrage qui s’appelle le Leviathan, pour Thomas l’homme est naturellement mauvais il a donc besoin d’une organisation sociale sinon c’est la lois du plus fort qui prend le dessus ( l’homme est un loup pour l’homme) mais cette théories et également défendu par un philosophe anglais John Locke qui considère que l’homme est naturellement bon et c’est sont gout de la liberté qui vas le pousser a confier le pouvoir a l’état, elle est également défendu par jean Jacques rousseau qui pense aussi que l’homme est bon et qu’il faut se soumettre a l’état. Pour cette théories l’état est une association politique former librement par les citoyens, c’est la somme de leur volonté individuelle qui a donner l’état. Cette théorie a une limite, pour que sa soit vrais cette démarcher doit être accepter par chacun des citoyens.

- Théorie institutionnelle : Maurice Hauriou pense que l’état est le produit d’un

phénomène consensuel (pas un contrat), pour lui il n est pas nécessaire que chaque individu donne sont accord pour crée un état, il a pour exemple la naissance des USA qui est née par les 4 pere fondateur

- Théorie moderne = théorie partisan de la force. L’état n’est que le cadre juridique

permettant d’organiser cette force.

Les doctrines sociologiques qui considèrent que l’état est un fait, une réalité.

-Les doctrine sociologique porter par Leon Duguit dit que le pouvoir de l’état repose sur la force et la contrainte et finalement l’existence de l’état permet de constater la domination des gouvernement sur les gouverner

- La théorie marxiste : de Karl Marx 19e Friedrick Engels, « l’état c’est l’instrument

de domination de la bourgeoisie sur les places laborieuses ». le but : la disparition

de l’état. L’état disparaitra quand on n’aura plus de classe sociale car plus de

domination d’une classe sur l’autre.

- L’anarchie : L’Etat est fondamentalement inutile et mauvais, il nuit à la société. il

veut la disparition de l’état tout de suite par 2 auteurs Proudhon 19

et Raspoutine

II- Les éléments constitutif de l’état.

L’état se définit comme un groupement humain, fixé sur un territoire et sur lequel une

autorité publique s’exerce.

La population

Définition de Population selon l’INSEE c'est-à-dire le recensement ces personnes

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