Le droit

nnnnnnnn,

Intro : la droite constitution est une discipline dominante car elle soutant le droit national que ce soit le pays (droit public et privée) : a pour but d’étudié la constitution, et la constitution est la loi fondamentale, parmi toutes les loi la constitution est la plus importante. En tant que telle elle s’impose à tous, elle s’impose au citoyen et a ceux qui les gouverne, la constitution doit être respecter par les pouvoir public, doit être respecter par le parlement état lorsque qui prennent une décision sur les citoyens. L’objet du droit constitutionnel à considérablement évolué, tel qu’on l’enseigne rigide aujourd’hui qu’avant, chaque époque à eu sa propre définition et celle aujourd’hui est celle du droit constitutionnel moderne donc avant celui classique.

I) Les éléments du droit constitutionnel

• Le droit constitutionnel est un droit basique qui est un ensemble de règles de vie en société qui s’impose à tous. Règle de conduite sanctionné par un juge si pas respecter donc sanctionner devant un tribunal. Le droit constitutionnel conserve l’état : détermine son statut en interne et internationale, sous cet angle la constitution règlement le jeu politique de l’état. La constitution détermine les acteurs de l’internationale de l’état et détermine les instruments qui permettent à l’état de pouvoir liés des relations (traiter international). Le jeu politique dans l’état est réglé par la constitution. Quand la constitution règle le jeu politique c’est qu’elle organise les relations ceux qui gouvernent et ceux qui sont gouvernés, elle va définir à quelle condition un groupe d’individu va indiquer des règles à d’autres individu. Le droit constitutionnel est une branche de droit qui détermine les règles juridiques relative à la structure de l’état de l’exercice du pouvoir politique. La structure de l’état : on parle d’organisation de l’état c’est-à- ce qu’on retrouve comme institution dans l’état :

• Le parlement / gouvernent / chef d’état

• Les citoyens

• Le pouvoir législatif/judiciaire/exécutif

Quand on parle du pouvoir politique : pouvoir de commandement qui appartient à certain individu appelé les gouvernants à l’égard les concitoyens, les gouvernant on le privilège de se faire et de commander les concitoyens. Quand on est gouvernant quelles sont leurs limites ? quelles sont leurs droits ?

• Le droit constitutionnel relève du droit public droit français public et privée : sumadivition séparation des deux droits. Droit public entre deux personnes. S’intéresse aux personnes du droit public état et collectivité territoriale. (Le droit administratif), le droit privé est égalitaire il satisfait l’individu le contraire du droit public

Le droit public est fondé sur l’idée de privilège, il est très singulier, il n’est pas sur l’égalité. Des privilège rn faveur de l’état et ces services. Lorsque qu’on fait du droit public l’intérêt de l’individu n’est pas l’équilibre. Ont conclu un contrat un truc

...