Le roi et le droit romain

Lila BENTEMTAM                                                                                                                                     18/11/2022

Histoire des instititions publiques:

Dissertation: “Le roi et le droit romain”

« Toute justice émane du roi », cette citation d'Antoine Loysel, jurisconsulte réputé

né en février 1536 à Beauvais et mort en avril 1617 à Paris, fait référence au pouvoir

et notamment à la suprématie du Roi qui détient tout le pouvoir entre ses mains.

Dans un pays, la législation est très importante, celle-ci regroupe l'ensemble des lois

du pays. Aujourd'hui la loi est la principale source du droit. Dans le droit romain, la

législation était dépassée, notamment par la coutume. La coutume n'est pas une

règle de droit, elle n'est par nature même pas une règle écrite. Ce sont des règles

adoptées spontanément par des individus ou des groupes d'individus. Durant

l'époque féodale le pouvoir est totalement morcelé et le roi se retrouve avec pas plus

de pouvoir qu'un seigneur. Le roi a ainsi perdu toute influence, mais aussi son rôle de législateur. Cette situation ne lui convient pas et le roi va tout mettre en oeuvre pour reconquérir son statut initial de conservateur autoritaire de l'ordre social, associant les fonctions de premier juge, de chef de guerre et de garant de la cohésion d'une société. 

comment le roi a su restaurer son autorité et réussi à exercer son pouvoir législatif pour devenir une des principales sources du droit romain?

L'affaiblissement des sources du droit médiéval lié au contrôle royal (I) accentue davantage l'évolution de la législation royale (II)

I. L'affaiblissement des sources du droit médiéval lié au contrôle royal

Le roi n'étant plus une source principale du droit, celui-ci va tenter de récupérer un peu de notoriété au sein même du droit et du peuple, pour cela il va devoir intervenir sur les sources du droit qui l'ont dépassé comme premièrement la coutume mais aussi les droits savants

  A. L'accentuation du contrôle de la coutume par le roi

Face au déclin de ses prérogatives, le roi décide d’agir sur les coutumes et de les encadrer. En effet, premièrement il va décider de conserver les bonnes coutumes et de vraiment les affirmer et de les déclarer. Le roi devient le Gardien des coutumes c'est-à-dire qu'il va les faire respecter, mais il va tout d'abord reconnaître qu'il doit les

respecter lui-même pour peut-être donner le « bon exemple » Vis-à-vis des seigneurs, mais aussi vis-à-vis du peuple. Pour ce faire il ne peut pas légiférer dans les domaines ou les coutumes agissent déjà, il s'interdit donc de légiférer en droit privé. Pour donner une valeur sure à ce respect des coutumes, lors de son sacre le roi va prêter un serment sur le respect des coutumes. Cependant. le roi n'est tenu que par les coutumes conformes au bien commun. Pour trouver et donner confirmation aux bonnes coutumes, le roi est sollicité pour confirmer les dispositions des coutumes, toutefois, en les consacrant le roi ne confère pas la force obligatoire de ces dernières. Celles-ci sont obligatoires de leur propre autorité. Sa confirmation sert donc plutôt de garantie pour la coutume pour qu'en justice elle soit plus « prise au sérieux ». Le roi contribue donc à la conservation des bonnes coutumes. Le roi joue un autre rôle vis-à-vis des coutumes, celui d'abolir les mauvaises coutumes. Pour se faire, l'Église intervient en premier et montre quelle coutume est mauvaise et pour quelles raisons, généralement car elle n'est pas conforme à la raison naturelle et religieuse. Le roi intervient donc pour l'abolir, ainsi il étend progressivement son domaine et s'assure de l'application d'un bon droit.Cette rédaction officielle se fait par l'enquête par turbe qui se fait par des juges qui se renseigne sur le contenu des règles coutumières. C'est un projet très dur à mettre en œuvre. Les agents du roi corrigent les dispositions de ce projet afin qu'il soit au maximum correct.

  B. Le déclin des droits savants

 Au Moyen-âge, le droit canonique et le droit romain sont appliqués en France. Cependant, le roi s'impose et affirme son pouvoir législatif et sa souveraineté, car ces droits savants font concurrence au roi, au même titre que le pape est aussi une puissance concurrente au roi. Le roi devra donc légiférer dans les domaines autrefois Regis par le droit canonique. Le Saint-Empire romain german que est a la tôle de l'Empire et le roi tente d’affirmer son indépendance vis-à-vis de celui-ci. Des éléments de cet empire vont à l'encontre du roi de France notamment le fat que le roi règne que sur une petite partie du royaume, mais aussi le fat quo le litre de roi est considéré comme inférieur

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