Intégration de l’entreprise dans l’environnement / Comment les contrats sécurisent t’il les relations entre l’entreprise et ses partenaires ?

Thème 1 : Intégration de l’entreprise dans l’environnement

Comment les contrats sécurisent t’il les relations entre l’entreprise et ses partenaires

Chapitre 1 : Les contrats  → Condition de validité

                              → Effets

                              → Classification  

A / Les fondement de la relation entre professionnel

1.1) L’autonomie de la volonté :

La liberté des individus est une valeur essentiel reconnue dans le code civil (C.Civ).

Chacun est le meilleur juge de ses intérêts ; tout engagement volontaire est valable si il ne va pas à l’encontre d’un concept de l’intérêt général.

Le principe d’autonomie de la volonté suppose une égalité entre les contractants afin que la volonté de chacun puisse s’exercer librement.

La liberté contracturer s’exprime de plusieurs façons :

- Liberté de contacter

- Liberté de ne pas contracter

- Liberté de choisir son contactant

- Liberté de définir le contenu du contrat

1.2 La particularité de relations entre professionnel :

Le poids économique des professionnel en présence est souvent très illégal, on ne peu pas dire que la volonté du plus faible s’exprimer librement.

Lors de la conclusion d’un contrat.

La position, dominante d’un co- contractant le contractant le plus vulnérable à accepter purement et simplement des clauses pré établie figurant dans le contrat qui lui est notamment proposé ( contrat d’adhésion)

Les situations de dépendance économique et juridique se multiplient ( par ex :contrat de sou- traitance)

Aucune partie ne doit être soumise a l’arbitrage de l’autre mais dans les faits le poids économique peu être différent lors de la signature d’un contrat et il peu existé un certain déséquilibre contractuel

1.3) La moral contractuel :

Le principe selon lequel le contrat doit être exécuter en de bonnes fois entre elles une obligation de loyauté réciproque des co-contractant  professionnel.

La pratique des contrats types permet de standardiser de contrat réciproque : Par ex les condition générale de vente pré-établi qui ont un contenue impératif composée des condition de vente, des barèmes de prix, des conditions de réductions de prix, conditions de règlement…

Les CGV doivent être obligatoirement communiquer au contractant

Le juge peu être amener à contrôler qu’il n’y a ni abus, ni excès dans le contenu du contrat et regarder notamment sa durée

Le juge est alors amener a interpréter le contrat c’est a dire : à découvrir les obligation du contrat en recherchant quel était les volontés des parties

2 / Les conditions de validité du contrat

Le seul consentement suffis pour que le contrat sois conclu, ce consentement juridiquement s’appel : le consentement des parties ou l’accord de la volontée des parties

Ceci étant pour certains contrats tel que les contrats solennelles ils existent en + des conditions de formes du contrat, exigées pour qu’il sois valablements formées c’est le cas notamment des contrats notariées

2.1) Un consentement non vicié :

Le consentement des parties, l’accord des volontés résultent de la rencontre et de la volontés des parties qui s’exprime de la forme d’une offre et d’une acceptation de l’offre de l’autre partie. Pour que les consentement sois valable il doit être libre c’est a dire il ne doit pas être soumis à l’autre partie

* il doit être éclairé c’est a dire en pleine conscience

Et exempte de vices du consentement a savoir :

- Le contrat peu être affecté par le vice appelé par l’erreur qui est basée sur une incompréhension de ce qu’est un élément essentiel ou substantiel du contrat et ce de la par de une ou deux parties

- Le dol qui est manne de l’une des parties, c’est une manœuvre frauduleuse, une tromperie, une duperie, dissimulant intentionnellement une information fondamental dans une prise de décision du co- contractant.

- La violence qui est une contrainte physique et ou morale de la part d’une partie sur l’autre obligeant cette dernière à contracter sans qu’elle ne puisse lutter ; c’est une contrainte psychologique pouvant être physique, pouvant porter sur la personne du co-contractant ou l’un de ses biens ou la personne proche (enfant) ou le biens d’une personne proche .

2.2) La capacité juridique des contractants

Une personne juridiquement incapable c’est à dire un mineur, ne peu pas être commerçant, et ne peu pas, par conséquent être partie d’un contrat entre professionnel privé.

Cela peu être aussi le cas pour une partie sous tutelle ou curatelle celons l’ordonnance du juges des tutelles, il peu exister une problématique d’incapacité juridique à contracter une convention privé quand l’un des contractant est soumis à une décision de justice l’interdisant à une certaine période de contracter.

2.3) Un contenue licite et certain

Le contrat ne peu déroger à l’ordre publique ni par ses stipulation ni par son but .

La prestation que les parties s’engagent à :

- Donner

- Faire

- A ne pas faire

Doit être :

- Possible

- Déterminer

- Déterminable

La prestations est déterminable lorsque elle peu être déduite du contrat ou par référence aux usages ou par références antérieur au parties

En effet dans l’idée de la sécurité juridique il est important que les contractants sache à quoi ils s’engagent  

Le contrat a titre onéreux est nul lorsque au moment de sa formation la contrepartie convenue au profit de celui qui s’engage est illusoire ou dérisoire.

...