Droit DGEMC

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Introduction : C'est un cours fondamental au niveau des perspectives qu'il pose.

Le « droit » > 1) lieux communs : images, dimension littéraire du droit, il faut distinguer le droit de la justice. En France le juge n'a pas de marteau c'est anglophone. Le droit est un héritage littéraire qui se construit à travers de textes > déclaration des droits, code civil (relation entre les individus et les biens), la Constitution. Le travail du juriste c'est d'avoir une bonne connaissance de ces textes. Le droit est également associer à la force (exécution de la décision de justice) >processus décisionnaire. Idée de mouvement> application d'un temps. Le droit est lié à la justice, il est parfois confondu avec.

1. Phénomène juridique universel

« UBI SOCIETAS, IBI JUS » , Il y a du droit, des règles de droit mais elle ne sont pas les mêmes Elles changent, peuvent parfois s'opposer...

Le droit c'est quoi ? En 1787 le philosophe Emmanuel Kant « les chercheurs cherchent encore une définition du droit » Le droit est un lien entre les individus et les différentes sociétés.

approche sémantique (étymologique) :

• droit « directum » > rectiligne, en ligne droite
• mais aussi à rome le droit se dit « jus », c'est l'appréciation du comportement donné par la règle, la règle donne des espaces> « jus » = la mise en œuvre de la règle.

Approche sensible du droit :  

           Dans ses impressions, certaines choses sont visible dans le droit mais aussi des choses moins visible.

1. Approche savante

Revue de 1989 : « quel concept pour le droit ? »

Il y a des éléments visibles et d'autres moins visibles mais le droit est partout, ce qui caractéristiquement un bon juriste c'est sa capacité à nommer les choses du monde en chose du droit, une fois cela fait « un régime juridique » cela est réduit. Qu'est-ce-que le droit ? Si le droit est une science, ainsi, quelle type de sciences ? On compte aujourd'hui 4 types de sciences, « exact » « empirique (biologie..) » « humaine » « sociale (C'est une science qui travail sur l'évolution des sociétés humaines, on peut considérer le droit comme étant une science social cependant il y a des règles à l'intérieur de cette science et c'est le travail de la sociologie) ». Il y a une dimension humaine ainsi le droit n'est t'il pas une science humaine ? > les « humanités » on y range toutes les sciences qui travail les cultures, les progrès de la culture> étudier l'homme à travers son savoir>philosophie, le droit n'est pas de la philosophie, il pose des questions philosophique cependant. > Comment on va rendre le droit ? On peut poser : qu'est-ce-que et comment ? On sait rendre le droit quand on sait ce qu'es le droit, à l'inverse, on sait ce qu'est le droit lorsqu'on sait comment il s'applique. La définition du droit par les juristes vont être influencer par son application contrairement aux philosophes, le droit passe également par l'ensemble des décisions judiciaire. Il faut connaître chaque articulations pour savoir ce qu'est le droit. Réponse > En tant que science, le droit est à la fois une science sociale mais aussi une science humaine. « Ensemble de règles de conduite sanctionnées par l'autorité de l’État ». « Grands Enjeux » : « enjeux : synonyme de but, c'est un objectif, on parle de mise en situation pour gagner quelque chose, il y aussi implicitement du risque » .Tout d'abord le monde est l'ensemble constitué des êtres et des choses crées, l'univers, le cosmos , la Terre est la surface de la terre ou vivent les hommes. Monde= en grec= cosmos, il y avait une relation étroite entre cosmos et  nomos (traduction libérale du mot droit) > relation implicite entre le monde et les lois qui composent le monde. Le monde peut être considérer comme un espace et celui ci doit obéir à des lois. Aujourd'hui on peut dire que nous vivons dans un monde ou paradoxalement il a plusieurs monde. Ex : on ne peut pas vivre la même chose avec des parents de deux nationalité différente, l'individu aura sa propre vision avec une autre. Le monde « contemporain » est un monde qui remonte, passage d'une société de devoirs à une société de droit, les déclarations des droits de l'homme 1789 et la déclaration américaine BILL OF RIGHT du 21 août 1791, ces deux déclarations vont être symbolique d'un changement de monde de deux types de sociétés. Une traditionnelle, de devoirs et une société moderne soit, de droit. Une société de devoir est une société classique à l’intérieur de laquelle toute les parties obéissent à la loi du tout de façon hiérarchique voir même architectonique : la famille puis le village , les villes.. l'ordre politique se constitue ainsi, du plus important au moins important. Dans la famille les individus ne sont pas égaux, ils sont soumis (au père de famille...). Une société de droit c'est chacun à un droit sur le tout, en tant que citoyen on obtient un droit sur la chose publique. Deuxième période : XIX siècle, ce qui est important en droit c'est le code civil dit « napoléonien » de 1804, code de procédure civil 1807, le code du commerce 1808.  Le code civil marque une forme de modernité pour une raison philosophique et structurelle. L'ordonnance de Montils les tours 1454, quelque chose distingue le code civil de ce qu'il s'est fait avant, le code était anciennement des solutions juxtaposé de jurisprudence, on n'est pas dans la juxtaposition des décisions du passé on va essayez de programmer les relations entre les hommes et les choses pour le futur. > dimension mathématique. Le code civil va avoir un impact mondial, le code belge, la république de gênes, en suisse, mais aussi aujourd'hui en Allemagne on retrouve un code civil ; mais aussi l'Egypte, la Syrie, Le lyban, Montréal, Le Paraguay> regroupe de façon internationale. / !/ Société agraire et artisanale vers société industrielle et commerciale, c'est aussi une marque de modernité (machine à vapeur..). !

> découverte des frères WATT. Nous sommes des héritiers. La découverte de la machine à vapeur va produire de la richesse, elle va libérer les hommes du travail artisanal et du travail agraire. Le droit va accompagner cette richesse. > (code du commerce etc..). C'est le début du travail à la chaine et de l'industrialisation, au service de la machine, le droit accompagne ce rapport là (droit du travail qui défend plutôt les ouvriers) ainsi les libéraux (ou pompre toute forme de liberté) et de l'autre côté qui vont contester cette économie libérale (Karl Marx). Ce joue le rapport à l'état, qui garanti le progrès, cela va devenir une construction juridique, une INSTITUTION. L'état on va le retrouver dans les sciences, les progrès, puis va arriver le troisième moment : le moment de 1945, des images des camps de concentration, du 6 août sur Hiroshima et Nagasaki. Marcel Gauchet : le désenchantement du monde, Max weber « on risque de vivre dans un onde désenchanter » = un monde qui a perdu ses valeurs dans la croyance. L'humanité en 1945 croit en la science, la culture. !

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