COMMENT LA SOUVERAINETÉ NATIONALE S’EST-ELLE AFFIRMÉE EN FRANCE DE 1789 À 1792 ?

COMMENT LA SOUVERAINETÉ NATIONALE S’EST-ELLE AFFIRMÉE EN FRANCE DE 1789 À 1792 ?

Dès 1789, la France connaît une période historique mouvementée qui transforme la société française, et impacte les sociétés européennes. Les Français sont passés de sujets du roi à citoyens de la République. Ce bouleversement traduit l’évolution de la souveraineté nationale, qui signifie que la nation (un ensemble d’individus qui se reconnaissent un destin commun et partagent une culture commune) est à l’origine des pouvoirs politiques. On peut donc se demander comment cette souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1792. Nous montrerons tout d’abord que le régime politique évolue au cours de cette période, puis nous verrons que ces évolutions ont une incidence sur la citoyenneté. Enfin, nous nous pencherons sur certains moments forts qui marquent l’affirmation de cette souveraineté.

1. LES ÉVOLUTIONS DU RÉGIME POLITIQUE FRANÇAIS ENTRE 1789-92

• DYNAMIQUES REVOLUTIONNAIRES DÉBUT 1789 🡪 FIN MONARCHIE ABSOLUE (1789) 🡪 MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE EN 1791🡪 RÉPUBLIQUE EN 1792

• 1789 : MONARCHIE ABSOUE 🡺 ROI = PLEIN POUVOIR (LÉGISLATIF, EXCÉCUTIF, JUDICIAIRE)

• SOCIÉTÉ D’ORDRES INÉGALITAIRE= 3 ORDRES (C, N, T-E) : FRAGILISÉE PAR TRANSFORMATIONS SOCIO-ÉCO 🡪 AFFIRMATION BOURGEOISIE

• CLERGÉ + NOBLESSE = PRIVILÈGES

• 🡺 DIFFICULTÉS + CRISE ÉCO LIÉE À LA DETTE PUBLIQUE 🡺 L. XVI CONVOQUE ÉTATS GÉNÉRAUX POUR FAIRE FACE À LA CRISE (5 MAI 1789) : ÉCHEC

• ÉTATS GÉNÉRAUX = REPRÉSENTANTS DES 3 ORDRES DU ROYAUME, CHARGÉS DE TROUVER DES SOLUTIONS GRÂCE AU CAHIER DE DOLÉANCES

• DEPUTÉS SE DISENT ASSEMBLÉE NATIONNALE + RÉDIGENT CONSTITUTION 🡺 MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE (3 SEPTEMBRE 1791)

• ROI PARTAGAE POUVOIR AVEC ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

• L. XVI PLUS « ROI DE FRANCE » MAIS « ROI DES FRANÇAIS » 🡪 PEUT PAS DISOUDRE L’ASSEMBLÉE, MAIS VÉTO OK

• SOUVERAINS € 🡪 INQUIÉTS 🡺 ASILE OFFERT AUX ÉMIGRÉS (CONTRE-RÉVOLUTIONNAIRE NOBLES)

• AUTRICHE ACCUSÉE DE VOILOIR REMETTRE MONARCHIE ABSOLUE AVEC AIDE DE L.XVI EN FR

• RENFORCEMENT DE CETTE CRAINTE QUAND LE ROI FUIT (20-21 JUIN 1791) 🡪 DISCRÉDTÉ

• FR EN GUERRE VS MONARCHIES €, + AFFAIBLISSEMENT DES POUVOIRS 🡪RÉPUBLIQUE (22 SEPTEMBRE 1792)

• RÉSULTAT DE TENSIONS ENTRE RÉVOLUTIONNAIRES ET LE ROI

• ROI ACCEPTE MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE, MAIS METS SON VÉTO TOUT LE TEMPS 🡺 BLOQUE DÉCISION ASSEMBLÉE

• 10 AOUT 1792 : COUP ÉTAT RÉPUBLICAIN 🡪 PRISE TUILERIES (RÉSIDENCE DU ROI) 🡪 L.XVI + SA FAMILLE EN PRISON

• NOUVELLE ASSEMBLÉE : LA CONVENTION ROMPT AVEC ANCIEN RÉGIME : ABOLIT LA MONARCHIE

Passant de la monarchie absolue à la République, les évolutions du régime politique français ont transformé les rapports entre les Français et leur société.

1. LES FRANÇAIS NE SONT PLUS DES SUJETS MAIS DES CITOYENS

• MONARCHIE : FRANÇAIS = SUJET DU ROI (SANS DROIT, SOUMISES AU ROI)

• NOTION DE CITOYEN = RÉVOLUTION FRANCAISE : 4 AOUT 1789 = ASSEMBLÉE VOTE ABOLITION DES PRIVILÈGES + DES DROITS SEIGNEURIAUX 🡺 FIN SOCIÉTÉ D’ORDRE ANCIEN RÉGIME ET DÉBUT DE LA SOUVERAINETÉ NATIONALE + ÉGALITÉ DEVANT LA LOIY

• DDHC : 26 AOUT 1789 = IDÉE ÉGALITÉ ENTRE FRANÇAIS + DROIT DE PARTICIPER À LA VIE DE LA COMMUNAUTÉ NATIONALE.

• DROIT DE VOTE INTRODUIT : ASSEMBLÉE ADOPTE SUFRANGE CENSITAIRE (= SYSTÈME QUI DONNE DROIT DE VOTE À 15% DE LA POP)

• SEULS LES HOMMES DE + DE 25 ANS, PAYENT UN CENS (IMÔTS) PEUVENT VOTER

• FEMMES, PAUVRES, ESCLAVES EXCLUS DE LA CITOYENNETÉ

• JOURNAUX + CLUBS PERMETTENT À TOUT LE MONDE DE S’INITIER AUX DÉBATS POLITIQUES

• N’EMPÊCHE PAS DES FEMMES COMME MME ROLAND OU OLYMPE DE GOUGES DE S’ENGAGER DANS LA RÉVOLUTION

• RÉVOLUTION INSPIRÉE PAR LES LUMIÈRES 🡪 BASCULER VIE POLITIQUE FRANÇAISE = PASSE DE SOUVERAINNETÉ DE DROIT DIVIN PAR LE ROI À SOUVERAINETÉ DU PEUPLE 🡪 TEMPS FORTS

1. LES TEMPS FORTS DE CETTE AFIRMATION DE LA SOUVERAINETÉ

• NOMBREUX DE 1789-92

• SERMENT DU JEU DE PAUME

• FÊTE DE LA FÉDÉRATION LE 14 JUILLET 1790 CÉLÈBRE L’ANNIVERSAIRE DE LA PRISE DE LA BASTILLE + MET EN SCÈNE UNITÉ NATIONALE

• PRISE TUILERIES EN AOUT 1792

• DÉPUTÉS DU T-E S’OPPOSENT AU ROI QUI VEUT CONSERVER VOTE PAR ORDRE ET NON PAR TÊTE

• ROI LEUR INTERDIT DE SE RÉUNIR 🡪 SE RÉUNISSENT DANS LA SALLE DU JEU DE PAUME À VERSAILLE + REJOINT PAR DÉPUTÉS DU CLERGÉ ET DE LA NOBLESSE

• SE PROCLAMENR ASEMBLÉE NATIONALE + PROMETTENT DE RESTER UNIS TANT QUE LA FR N’A PAS DE CONSTITUTION = SERMENT

• ROI DEMANDE ENSUITE AU DÉPUTÉS DU CLERGÉ ET DE LA NOBLESSE DE REJOINDRE CEUX DU T-E ET DE FORMER UNE ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE (= SOUVERAINE CHARGÉE DE RÉDIGER UNE CONSTITUTION) 🡪 FIN ABSOLUTISME

• 14 JUILLET 1790 : 1 AN APRES LA BASTILLE : FR = NATION (FÊTE DE LA FÉDÉRATION LE MONTRE)

• 300 000 PERSONNES ASSSITENT À LA PROCESION MILTAIRE, AU SERMENT DU ROI À LA CONSTITUTION ET AU SERMENT DE LAFAYETTE AU ROI

• MOMENT D’UNITÉ NATIONALE + SENTIMENT PATRIOTIQUE FORT

• FERVEUR POUR LES IDÉES NOUVELLES COHABITENT AVEC ATTACHEMENT AU ROI

• CONSCENSUS = APPARENT 🡪 RADICALISATION DES FÉDÉRÉS, CITADINS ET RURAUX POURTANT DÉFENSEURS DE LA RÉVOLUTION (ATTAQUE PALLAIS DES TUILERIES)

• FUITE DE L.XVI MODIFIE RELATION FR / € 🡺 VU COMME DOUBLE JEU AVEC LES SOUVERAINS €

• SENTIMENT RENFORCÉ PAR SON VÉTO POUR LA DÉCLARATION DE LA GUERRE À LA PRUSSE ET À L’AUTRICHE

• EN PLEINE GUERRE CONTRE LES PUISSANCES €, LE PEUPLE ET LES FÉDÉRÉS SE RETOURNENT CONTRE LE ROI LE 10 AOUT 1792 🡪 ATTAQUENT SA RÉSIDENCE🡺 ROI SE RÉFUIGIE À ASSEMBLÉE NATIONALE

• SUSPENDUS DE SES FONCTIONS SOUS LA PRESSION DU PEUPLE ET MIS EN PRISON PAR LES DÉPUTÉS.

• ASSEMBLÉE = CONVENTION GAGNE LA BATAILLE DE VALMY LE 20 SEPTEMBRE 1792 ET PROCLAME LA RÉPUBLIQUE LE 21 SEPTEMBRE 1792
  

En conclusion, la Révolution qui a commencé en 1789 est à l’origine de nombreux bouleversements en France. Elle a donné naissance à une nouvelle conception de la nation et une affirmation de la souveraineté nationale. Les Français ne sont plus des sujets du roi mais des citoyens, des personnes qui participent activement à leur devenir. Cette affirmation de la souveraineté met en évidence des moments forts qui vont du Serment du Jeu de paume à la proclamation de la République. Cherchant à consolider les acquis de la Révolution, les Républicains mettent en place un régime dit de Terreur, animé par Robespierre et le Comité de salut public

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