Quelles sont les règles relatives au droits d'auteur et celles qui s'appliquent au site internet ?

DROIT DM

Stagiaire au sein de l'entreprise de madame Clara Andino . Madame Clara Andino à découvert que l'un de ses concurrents à repoduit le contenu du site marchand par une reprise servile du mode de fonctionnement ainsi qu'une récupération d'un extrait d elivre qu'ellle a écrit . Madame se demand quel sont règles relatives au droits d'auteurs et ceux qui s'applique au site internet . Nous allons voir dans un premier temps les moyens de protections qu'elle peut mettre en place afin de protéger sont site marchand . Par la suite nous allons voir les conséquence dans le cas ou ses règles juridique n'ont pas été respecter .

I Les moyens de protections .

Il y a tout d'abord le droit d'auteur qui stipule selon l'artcile L; 111-1 du code de la propriété L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale, de la Banque de France, de l'Institut de France, de l'Académie française, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie des sciences, de l'Académie des beaux-arts ou de l'Académie des sciences morales et politique.

L'article L111-1 permet à la chef d'entreprise de classifer sont site site internet comme étant une propriété intellectuelle étant donnée qu'il s'agit d'une oeuvre originale  .

Les caractéristiques d'un site internet permmetant sont originalité sont les éléments suivants : la charte graphique , les fond de pages , l'architecture , les fiches produits , l'appartion en bas de chaque page , les fiches produits et le processus d'achat et l'affichage de la feêntre .

II Les conséquences des règles juridiques non respecter .

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