Le droit au Ve siècle en France

L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté.

Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes façon.

Le sud soumis au droit romain inspiré des compilations de Justine

Différents types de mesures on était prise pour tenter de remédier à ces problèmes.

Tenter de rédiger les coutumes.

Ordonnance de Montils-lés-Tours de 1454 qui tente de compiler et de rédiger toutes les coutumes du pays.

Les éléments de cette ordonnance:

Le droit canonique l’église romaine avait une grande influence sur les mœurs.

Des ordonnances royales applicables sur l’ensemble du territoire (ordonnance de colvert pour la réformation de la justice 1667).

La doctrine de l’époque a aussi joué un rôle et un auteur comme Pothier a été à l’origine du code civil, Aussi les parlements qui étaient les ancêtres de nos tribunaux les parlements se sont mis à appliquer les seules coutumes de leur ressort (c’est à dire que le parlement de Paris appliquait la coutume de Paris)

Cet ancien droit reste marqué par la religion et forte hiérarchie du système social. C’est en 1789 que ce système va être renverser.

L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté.

Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes façon.

Le sud soumis au droit romain inspiré des compilations de Justine

Différents types de mesures on était prise pour tenter de remédier à ces problèmes.

Tenter de rédiger les coutumes.

Ordonnance de Montils-lés-Tours de 1454 qui tente de compiler et de rédiger toutes les coutumes du pays.

Les éléments de cette ordonnance:

Le droit canonique l’église romaine avait une grande influence sur les mœurs.

Des ordonnances royales applicables sur l’ensemble du territoire (ordonnance de colvert pour la réformation de la justice 1667).

La doctrine de l’époque a aussi joué un rôle et un auteur comme Pothier a été à l’origine du code civil, Aussi les parlements qui étaient les ancêtres de nos tribunaux les parlements se sont mis à appliquer les seules coutumes de leur ressort (c’est à dire que le parlement de Paris appliquait la coutume de Paris)

Cet ancien droit reste marqué par la religion et forte hiérarchie du système social. C’est en 1789 que ce système va être renverser.

L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté.

Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes façon.

Le sud soumis au droit romain inspiré des compilations de Justine

Différents types de mesures on était prise pour tenter de remédier à ces problèmes.

Tenter de rédiger les coutumes.

Ordonnance de Montils-lés-Tours de 1454 qui tente de compiler et de rédiger toutes les coutumes du pays.

Les éléments de cette ordonnance:

Le droit canonique l’église romaine avait une grande influence sur les mœurs.

Des ordonnances royales applicables sur l’ensemble du territoire (ordonnance de colvert pour la réformation de la justice 1667).

La doctrine de l’époque a aussi joué un rôle et un auteur comme Pothier a été à l’origine du code civil, Aussi les parlements qui étaient les ancêtres de nos tribunaux les parlements se sont mis à appliquer les seules coutumes de leur ressort (c’est à dire que le parlement de Paris appliquait la coutume de Paris)

Cet ancien droit reste marqué par la religion et forte hiérarchie du système social. C’est en 1789 que ce système va être renverser.

L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté.

Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes façon.

Le sud soumis au droit romain inspiré des compilations de Justine

Différents types de mesures on était prise pour tenter de remédier à ces problèmes.

Tenter de rédiger les coutumes.

Ordonnance de Montils-lés-Tours de 1454 qui tente de compiler et de rédiger toutes les coutumes du pays.

Les éléments de cette ordonnance:

Le droit canonique l’église romaine avait une grande influence sur les mœurs.

Des ordonnances royales applicables sur l’ensemble du territoire (ordonnance de colvert pour la réformation de la justice 1667).

La doctrine de l’époque a aussi joué un rôle et un auteur comme Pothier a été à l’origine du code civil, Aussi les parlements qui étaient les ancêtres de nos tribunaux les parlements se sont mis à appliquer les seules coutumes de leur ressort (c’est à dire que le parlement de Paris appliquait la coutume de Paris)

Cet ancien droit reste marqué par la religion et forte hiérarchie du système social. C’est en 1789 que ce système va être renverser.

L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté.

Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes

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