Diversité contractuelle

La diversité des relations contractuelles

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1°Connaître les caractéristique des différents contrat de travail

1. L’employeur préfère les contrat atypique car l’employeur bénéficie d’une certaine flexibilité, mais aussi d’aides à l’emploi qui peuvent prendre la forme de subventions et/ou d’exonération de charges sociales.

1. Pour un sommelier je le prendre en contrat CDI car comme sa il s’engage a rester un moment déterminé et me permettra d’anticiper son départ pour le remplacer.

Puisque un départ à la retraite met fin au contrat de travail, c’est la forme normale du Contrat Travail

1. NON, LA LOIS Travail mise en place un délais de carence pour renouveler le CDD. Sauf accord branche la durée maximale d’un CDD est de 18 mois, à la fin du CDD un délais de carence doit être respecter avant le signature d’un nouveau CDD.

1.5 Elle risque de faire déplacer son employé pour rien, car il y aura peu de monde dans l’établissement pour fournir un travail à cette dame. Elle sera condamné par voie judiciaire a requalifier le CDD de madame CHARDONNET en CDI avec versement d’un indemnité appelle requalification

2° Étudier les formalités juridique de l’embauches d’un salarié

2.1  Six mentions :

L’identité des deux parties

La forme du contrat

Le poste occuper et le lieu de fonction

Durée de l’activité et Durée de la période d’essaie

Le nombre d’heur

Le montant pour le quel je serais payé

L’affiliation a la caisse familiale

2.2 L’intérêt pour l’entreprise d’inclure une période d’essai à monsieur bourguignon est qu’il a 2 mois pour montrer ce qu’il peut apporter à l’entreprise de mieux. De permettre au salarié si il se sent bien et qu’il est bien installé.

2.3

- D’accepter tout changement de lieu de travail nécessité par l’intérêt de fonctionnement de l’entreprise.

- Un période d’essai de 2 moi

- Vise un CDI

- 39 heures soit 169 h par mois 2 jour de repas par semaine

- la déclaration préalable d’embauche : DPE

- visite médicale obligatoir sauf si le salarié à déjà passer une visite il y a 5 ans.

3.1 Aucun statut de salarié avec ces avantage, c’est un autoentrepreneur, ces livreurs son soumis à un algorithme qui leur envoie des instruction, ils doivent tjrs etre disponible sinon il risque d’être déconnecté de cette appli.

Et donc peut livrer se qu’il vous veux, il pourrais obtenir le statut de salarié si il signait un contrat de travail en tant que livreur et surtout mettre en place un système de géolocalisation des livreurs qui permet au responsable de connaitre le temps de trajet exacte et les infractions commises et de savoir si le livreur a bien fait sa mission.

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