Code d’Hammurabi (1750 av. JC)

1. Une conception subjective, le droit des commerçants
2. Une conception objective, le droit des activités commerciales 

• Def : Le droit qui régit le monde des échanges commerciales

Code d’Hammurabi (1750 av. JC) :

Droit babylonien

• Fiable car stèle d’hammurabi= bien conservé, roi hammurabi se présente comme l’intermédiaire entre les dieux et les hommes en leur garantissant, notamment grâce au droit, sécurité et absence de conflits.
• Connu pour être premier texte limitant la sanction en cas d’atteintes corporelles (œil pour œil dent pour dent = modération de la vengeance
• Plante les prémices du crédit affecté= différent régime de crédit selon l’usage qu’on en a 
• On y fait le distinguo entre la dette et ses accessoires
• on y exerce un droit de race= Le  pouvoir légale et judiciaire s’exerce alors uniquement à l’égard de ses sujets de droit

Foenus Nauticum :

• Emane d’une peur du naufrage= peuple méditerranéens sont de très mauvais marins, on se préoccupe du sort des marchandises perdues et de l’argent prêté pour armer le navire

• des cas d’exclusion de garantie des assurances, qu’ils soient liés à des fautes ou à des imprudences. C’est un mécanisme de solidarité que l’on aperçoit ici.

Droit égyptien :

Les égyptiens ont également amené l’idée que des obligations puissent être crée par des personnes non-physique. Cette esquisse d’abstraction juridique est intéressante tant elle est présente de nos jours. Une autre idée intéressante chez les égyptiens est le fait qu’un contrat puisse être assorti d’éléments accessoires. (cf. garantie d’éviction article 1626 code civil)

Droit des Métèques :

Métèque : Etranger résidant dans la cité mais qui n’a pas les droits dans la cité où il se trouve

Les cités grecques étant portuaires, fréquentés par métèques, règles de droit tentant de dépasser les différences des statuts personnels vont apparaître. C’est également l’occasion d’un développement des formes de sociétés qui pour certaines perdurent encore aujourd’hui :

Sociétés en commandite = droit proportionnel entre les associés apporte un semblant d’égalité.

l’avarie commune :

Pour alléger et sauver le navire, on est obligé de jeter à l’eau une partie de la cargaison. Une fois le navire dans le port, la perte doit être répartie entre les propriétaires de marchandises chargées.

Prêt à la grosse aventure :

Il est décrit dans le : Digeste de Justinien (digeste, livre 2, titre 2. Des intérêts maritimes)

Souvent, le prêt à la grosse et le Foenus Nauticum sont assimilés

 en cas d’avarie le prêteur perd ce qu’il a remis

Le succès du transport est une condition suspensive de l’obligation de remboursement

Si le transport est un succès il retrouve sa mise de départ + des intérêts

Droit Romain :

• Importance du prêteur pérégrin :

L’action en justice est extrêmement formaliste (geste rituelles, invocations rituelles) ce qui posent des difficultés.

Les prêteurs pérégrin vont donc former leur propre. Ce qui est important car de reformulation en reformulation, la règle juridique est devenu de plus en plus abstraite. Sous influence des prêteurs pérégrin, le droit romain a évolué vers moins de formalisme et plus d’abstraction.

• Solidarité : Mécanisme par lequel plusieurs personnes sont tenu d’une emme dette et ou l’une d’entre elle peut être amené appelé à payer au créancier l’intégralité de la dette 

Les romains vont multiplier les cas de solidarité ce qui est compréhensible au vu de leur culture (petit comité, famille connue, culture patriarchale,…)

Apparition du droit commercial au moyen-âge :

Les croisades

Difficultés lors des croisades :

• Transport de fonds

• Paiement

Certains croisés se sont établis en terre sainte durant des décennies, certains seigneur ont laissé leur famille sans le représentant masculin chez eux, on dut alors trouvé des moyens de représentation comme la

 fiducie (constituant transfère partie de son patrimoine à un fiduciaire, le  gère pour le compte et dans l’intérêt du constituant mais a l’obligation de rendre au constituant à un évènement donné) 

Les Foires de champagne :

Ces foires vont être des lieux d’échange de marchandises mais aussi des lieux d’innovations juridiques pour répondre à des questions concrètes que se posent les marchands

Les comtes de Champagne successifs ont proposé des innovations majeures qui ont amené les commerçant à choisir ses foires plutôt que d’autres :

• Le sauf-conduit : toute personne se rendant dans les territoires qu’il contrôle était garantie dans sa sécurité par le comte de Champagne

• « paix des foires » inspiré par Pax Romana, on y trouve des garanties de sécurité physique mais aussi la levée de la prohibition de l’usure alors même que les comtes de champagne reconnaissait le pouvoir du pape

•  Apparition de l’idée novatrice d’appliquer un droit territorial , cette uniformisation de l’application de la règle de droit permet d’éviter problèmes du choix des lois applicable,. Cela à l’avantage de supprimer les conflits de loi. En ce sens ce sont les prémices d’une conception de droit international privé => une matière qui vise à solver les conflits de loi et conflits de juridictions.

• Apparition de procédures rapides et sévères

• Organisation des marchands entre eux : EX commerçants lombards mit en place un système de responsabilité collective pour rassurer leurs co-contractant 

ex. si un lombard ne payait pas ses dettes, un commerçant pouvait demander à ce que la communauté lombard paie la dette du lombard défaillant.

. En contrepartie  commerçants lombards décidait de radier les défaillants.( symbolique Banca Rotta le banc C’est la naissance de la solidarité commerciale.

• Création de mécanismes et d’institutions 

Création de la compensation= système de solde total à la fin de la journée

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