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Analyse structurelle du secteur informatique

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Par   •  27 Novembre 2019  •  Commentaire d'arrêt  •  903 Mots (4 Pages)  •  730 Vues

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Portalis disait « il ne faut point de lois inutiles ; elles affaiblissent les lois nécessaires », aussi « La loi permet ou elle défend, elle ordonne, elle affaiblit, elle punit ou elle récompense ».

Portalis expliquait que si trop de lois sont créés, cela va brouiller les lois les plus importantes et donc elle n’aurons plus la même disposition, la même défense. Certaines lois sont inutiles il faut donc les faire disparaître si nous voulons des lois qui fonctionnent.

C’est un discours de Portalis, extrait de sa pensée.

Nous allons maintenant définir les termes importants :

- Neutrons législatif : La dégénérescence de la loi, deposition dépourvu de donnée normative.

- Loi déclarative : à pour fonction dominante d’être le symbole d’une politique.

- Loi normative : Racine de la loi basées sur des vérités universelles.

Nous allons nous intéresser à la problématique suivante : Le droit peut-il être un élément de sécurité et à la fois un élément d’incertitude ?

Pour répondre à cette problématique nous verrons dans un premier temps que le droit est facteur de sécurité (I) . Puis dans un second temps nous verrons que le droit est aussi facteur d’incertitude (II)

I : Le droit, facteur de sécurité.

La sécurité est primordial pour que chaque être humain se sentent à sa place, c’est pour cela que les lois existe. Nous allons voir d’abord que les lois sont importante pour maintenir l’ordre (A) mais aussi que lois sont changeante pour veiller à une meilleure application (B).

A) Des lois importante pour maintenir de l’ordre

Toute les lois sont faites pour que chaque être vivants se sentent à sa place, pour que celui- ci n’est pas à craindre de son prochain ou de chaque personnes qui l’entour. Certaines lois reste inchangée, comme cette loi que tous les Hommes connaissent. L’article 221-1 du code pénal stipulant que « Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle ». Cette loi toute personne l’a connaît et sait la peine qu’elle peut encourir si celle-ci passe outre cette loi. C’est une loi qui dans sont ensemble demeure inchangée et qui implique que chaque personne peut se sentir en sécurité peut importe ou elle se trouve.

B) Des lois changeantes qui veille à une meilleure application

Ces lois changent selon les siècle ou nous vivons, elles s’adaptent à la vie changeante et sont alors des lois qui s’adaptent à notre lieu de vie, à nos habitudes propre. Certaines lois autrefois étaient injuste envers les femmes, elle n’avaient par exemple pas le droit de vote. C’est alors qu’après plusieurs années, les femmes ont réussi à obtenir le droit de vote en 1944. Plusieurs autres lois ont été abolie comme l’égalité homme femme sur plusieurs aspects.

II : Le droit, facteur d’inquiétude et d’incertitude.

Les lois sont et seront sûrement toujours synonyme d’incertitude.

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