À qui appartient le pouvoir dans une démocratie ?

Dossier 1 : À qui appartient le pouvoir dans une démocratie ?

Corrigé des questions

1. Document 1

Question 1.

Il est important de replacer ces deux auteurs dans leur contexte historique. Les élèves connaissent vraisemblablement Montesquieu (qu’ils ont possiblement étudié en français en seconde, avec les Lettres persanes). La guerre de Sécession, en revanche, n’est étudiée en histoire ni au collège ni au lycée, mais elle est parfois abordée en cours d’anglais. Dans tous les cas, il peut être utile d’aborder ce document par une approche transdisciplinaire. Plusieurs sites américains proposent ainsi des vidéos en ligne reconstituant le discours de Gettysburg, considéré comme l’un des textes fondateurs de la nation américaine (ex. : https://www.youtube.com/watch?v=CHAyepp7ypY, discours de Gettysburg lu par Barack Obama).

Pour répondre à la question, les élèves peuvent commencer par relever le vocabulaire commun aux deux citations : le terme de « peuple » se retrouve. On se questionnera donc sur le rôle du peuple dans une démocratie, ce qui pourra permettre de donner une définition de la démocratie : gouvernement (cratie) du peuple (démos).

Question 2.

Les élèves peuvent s’appuyer sur les connaissances acquises en EMC pour expliquer que dans les démocraties modernes, le pouvoir n’est pas exercé directement par le peuple mais, indirectement, par des représentants élus : c’est ce qu’on appelle la démocratie participative.

2. Document 2

Question 1.

Le professeur pourra rappeler la notion de « pouvoir régalien » (abordée en EMC au collège) pour expliquer comment ce pouvoir se partage en trois : le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire. On demandera aux élèves quelle est la fonction principale de chacun de ces trois pouvoirs et, en s’appuyant sur le document, par qui ils sont exercés.

Question 2.

Le pouvoir du peuple s’exerce par l’élection: c’est le pouvoir de choisir les gouvernants, pour un temps limité. On peut remarquer (sur le schéma) qu’il n’y a pas de pouvoir de contrôle ou d’exercice direct du pouvoir. En particulier, le peuple ne fait pas les lois.

Question 3.

Démocratie « représentative » signifie que le peuple désigne des représentants qui exercent un certain pouvoir (le pouvoir législatif pour le Parlement et le pouvoir exécutif pour le président de la République).

Question 4.

On peut commencer par l’étymologie du mot « bicéphale ». En France, le pouvoir exécutif est dit « bicéphale » parce qu’il est partagé entre deux institutions : le président de la République et le gouvernement. On poussera les élèves à distinguer ces deux institutions sur le plan de leur légitimité: le président de la République est élu au suffrage universel, le Premier ministre et le gouvernement sont nommés par le président. On distinguera « chef de l’État » et « chef du gouvernement ».

Question 5.

Les élèves peut s’appuyer sur des connaissances acquises au collège pour expliquer l’utilité de la Constitution. On peut s’appuyer notamment sur la partie du schéma intitulée « Le Conseil constitutionnel vérifie le respect de la Constitution » pour expliquer que les lois doivent être votées dans le respect de la Constitution. Si les élèves posent la question, on pourra expliquer que, si elle constitue la norme juridique suprême, la Constitution n’est pas pour autant immuable, et qu’il est possible de la modifier, moyennant une procédure complexe dans laquelle le pouvoir est en partie redonné au peuple (référendum).

3. Document 3.

Question 1.

En prolongement de la réponse à la Q.1 du Doc.1, dans laquelle on a replacé Montesquieu dans son contexte historique, on peut faire un point historique sur le concept de monarchie absolue, que les élèves ont vu en histoire au collège.

Question 2.

La réponse à cette question se trouve dans la première phrase du texte : “Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser”. Des exemples historiques ou contemporains permettront d’illustrer cette idée.

Questions 3 et 4.

La séparation des pouvoirs est une notion fondamentale des démocraties contemporaines, que les élèves ont approchée en EMC au collège. Il nous semble important ici d’insister, en complément de la connaissance empirique que les élèves en ont, sur les fondements théoriques et philosophiques construits par Montesquieu. La séparation des pouvoirs repose sur deux principes : 1) en théorie, l’exercice du pouvoir politique (au sens de pouvoir suprême) consiste à créer la loi (c’est le pouvoir législatif), à la faire appliquer (c’est le pouvoir exécutif) et à sanctionner ceux qui n’appliquent pas la loi (c’est le pouvoir judiciaire) ; 2) en pratique, et pour éviter une confusion des pouvoirs qui conduirait à la dictature, ces trois « pouvoirs » (qui, ensemble, n’en constituent en réalité qu’un seul) doivent être confiés à des institutions clairement distinctes et indépendantes. La Constitution prévoit la dévolution de ces pouvoirs et l’organisation des institutions qui les exercent, et elle garantit donc la liberté et les droits des citoyens. Un retour sur le doc. 2 permettra de montrer que la séparation n’est cependant pas absolue (ex. : l’Assemblée nationale « contrôle » le gouvernement, le gouvernement dépose des projets de loi ; on pourra donner d’autres exemples : le président de la République nomme les juges, il peut dissoudre l’Assemblée nationale). Ces exceptions ne sont pas forcément anti-démocratiques, elles correspondent plutôt à des aménagements pratiques qui permettent aux trois pouvoirs de s’influencer mutuellement de façon équilibrée.

Dossier 2 : Comment désigne-t-on les représentants en démocratie ?

1. Document 1

Question 1.

Les personnes assemblées sont les citoyens actifs du canton de Glaris, c’est-à-dire des citoyens jouissant de leurs droits civiques et en âge de voter. Ils votent à main levée « pour » ou « contre » des questions qui leur sont soumises, en brandissant un carton de couleur.

Question 2.

Le terme de « votation » désigne l’action de voter ; il est à distinguer du terme de « vote », qui désigne plutôt le résultat de cette action. Il est rarement employé en France, et il n’existe pas dans notre Constitution. En Suisse, le terme désigne spécifiquement les scrutins qui ont lieu dans le cadre de procédés de démocratie directe (comme ici, lors d’un Landsgemeinde) ou semi-directe (référendums obligatoires et facultatifs et initiatives populaires).

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