Principes de droit

Dans les journaux certains articles sont en rapport à la matières, très importante vue qu’elle découle de la constitution, toute autres règles doivent se soumettre “la hiérarchie des normes” ; les règles sont obligatoire mais pas au même niveaux d’importance, toute regles doivent respecter celle au dessus d’elle (un décret -x les lois -x traité -x constitution) dans les états religieux les normes religieuse sont plus importante que la constitution. Il est donc partout car toute lois doivent se soumettre à la constitution le conseil constitutionnelle est la pièce maîtresse du droit, le droit constitutionnelle changé pour diverse raison le plus flagrant étant la révolution française, ou encore les révision,d’autres comme la transformation comme des transgression l’une des règles les plus importante du droit constitutionnelle sur laquelle rapport avec le président ?

Définition du juriste: Le juriste se reconnaît à sa méthode et obsession qui es sa clarté, le mode d’explication est différent entre littéraire est juriste, le juriste résout les problèmes, explique à ce qui ne connaisse ou comprenne pas le champ lexical du droits, donc il doit convertir un langage familier en termes juridique ou inversement.

1 - L’état

Chapitre : notion d’état

On peut définit l’état de plusieur facon, trouver la plus pertinente, parmis ces définitions, certain affirme que l’état et la dimension juridique de la nation la fusion entre le peuple et un pouvoir particulier . Nation et état vus sous un autre angle, une approche des lois de la révolution fr par l’influence de Rousseaux, qui dans “le contrat social” dit/affirme que l’état est l’ensemble des citoyens souverain actif, nation inactive,cette définition de l’état nation elle est contestable dans son fondement et conséquence, elle renvoie à une théorie philosophique appelé le contractualisme qui explique qu'à l’origine les individus appelé l’état de nature, il n’y a pas de pouvoir que des être libres, indépendant les un des autres. Mais ils vont vouloir en sortir, il n’y a pas de garantie pour la propriété etc… On sort de ce droit de nature par le moyen d’un contrat ou il renonce à leur droit de nature et la confie à une structure, qui crée la société ou l’état civile, l’un des aspect créé par le contrat selon est que le contrat sociale a pour effet de créer le seul pouvoir légitime celui de l’état, dans ce système le pouvoir doit être aux mains de tous donc, démocratique, cette pensée domine à l’époque de la révolution française. Elle va engendrer des conséquence politique. Dans l’état fasciste d’Italie, l’état est la nation personnifié, cette vision il y a fond d'eux réalité: l'individu? et la totalité cette définition de l’état nation a des résultat politique terrifiant quand elle penche sur le totalitarisme….

Dans le livre de machiavel il évoque d’une part l’appareil et le pouvoir qui est le sien et l’objet sur laquelle va se jouer, qui correspond au droit positif ou naturel c’est un droit posé par l’etat qui est à l’origine du droit quand t on parle de droit positif c’est today d'évoquer la constitution telle qu’elle existe, conçoit l’etat, le pouvoir et l’objet du pouvoir, ce que laisse entendre de Gaule en 58 lorsqu'il explique qu’il y a deux chose distincte : la nation dont la grandeur et la finalité suprême sa prospérité et l’état qui est conçu comme un moyen comme un instrument de la grandeur de la nation, Charles Maurras le maître à penser du general de gaulle “ l’etat et le fonctionnaire de la société” il se distingue de la société et se mets au service de celle ci, sa capacité à assurer son rôle détermine son efficacité, si l’etat ne réussit pas il n’est plus légitime donc normal de vouloir le renverser, la nation dépend suivant si l’état a asser force pour l’emmener ou il faut, pour voir les chose de plus près.

SECTION 1 - Un certain type de pouvoir

Baudain humaniste français il a travaillé sur un ouvrage qui est le point de départ sur la philosophie politique “les six livres de la république” 1576 il faut préciser que quand il parle de république il utilise le sens latin res-publica autrement dit l’etat, dans son ouvrage il commence par une définition, “république est un doit de gouvernement de plusieur ménage à ce qui leur est commun avec leur puissance souveraine” on va commencer par ça dans la mesure ou cette citation demeure encore ce que nous considérons comme l’etat.

Un pouvoir souverain:

L’etat dans une société donné n’a pas tout les pouvoir, en droit il a le monopole du pouvoir ultime et le monopole de la force publique ou coercition.

A - notion souveraineté

L’etat n’a pas tout les pouvoir, on peut dire que dans une société quelconque il ya du pouvoir partout, le fait d’ordonner quelque chose à quelqu’un, comme dans la famille ou avec le code civile article 371 d’une autorité parental qui aboutit 372-1 qui aborde l'élaboration de règles suivis par la famille, dans une association qui est noté par des actes, un membres qui ne respecte pas les règles peut se retrouver avec des sanctions, pour autant ce ne sont pas des états, il existe entre les pouvoir une différence qui n’est pas quantitative mais qualificatif l’etat n’a pas forcément plus de pouvoir, ce qui caractérise l’etat c’est qui possède seul un pouvoir inconditionné qu’on appelle le pouvoir souverain, il n’a à obéir à personne d’autre cas lui même, seul lui peut apporter , supprimer ou modifier les lois.

B - Caractère de la souveraineté

Ils sont logiquement appliquer par sa définition, un pouvoir suprême , inaliénable et indivisible, le souverain ne doit obéir à personne, inversement tous les autres pouvoirs lui sont soumis et lui doivent obéissance sous peine de sanction juridique qui seront representer par des juges, appuyer par la force publique détenu par le souverain, ce qui caractérise l’etat selon Mark Webber c’est qu’elle a le monopole de la violence légitime, la possibilité de faire un usage légal de la force, mais elle peut pas l’abuser car elle encadré, cependant personne ne peut utiliser la force, au début du 17è siècle l'état se définit en exterminant les aristocrates, ça peut se traduire par la prohibition des duel, se battre pour laver son honneur, donc se substituer

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