Justice et droit.

CHAPITRE 4 : Justice et droit.

Le droit à cette époque est un droit coutumier, c'est-à-dire connu et transmit oralement par les anciens. La justice consiste dans un ensemble de rites qui ont pour but de limiter et d'encadre l'exercice de la vengeance privée (entre individu et famille).  Malgré tout, le système va progresser lentement vers un système de justice rendu sous l'autorité du roi dans le but d'assurer l'ordre/la paix.

SECTION 1 : Les tribunaux.

Ils expriment la dualité des traditions et des pouvoirs. Il y aura 2 catégories de tribunaux : le tribunal des hommes libres et le tribunal du roi.

1. Le tribunal des hommes libres (« mallum »).

Ce terme  « mallum » désigne l'assemblée des hommes libres vivant dans la centaine (subdivision du pagus), ils se réunissent pour juger des hommes libres. C'est une justice populaire rendue par ces hommes eux mêmes qui sont très attachés et très fiers de leur indépendance. C'est un plaid en faite.

Elle est compétente pour juger toute catégories d'affaires, ils sont compétent en matière civile et en matière pénale. Dans cette assemblée, le rôle premier est joué par des anciens appelés « rachimbourgs » : les hommes garantissent la vengeance régulière.  A l'époque Mérovingienne, leur rôle consiste a énoncer les modes de preuves qui vont êtres imposés aux parties. Une fois que les parties ont apportées la preuve, ils indiquent la solution donnée au procès.

Les autres hommes libres sont convoqués : ils écoutent puis donnent leur opinion sur la décision des « rachimbourgs ». Ce système germanique très simple va être introduit par les peuples germaniques, il va s'enraciner dans le Gaule Franque puisqu'il va assurer le règlement des litiges pendant cinq siècles (500 ans).

Malgré tout le rôle du comte (représentant du roi) va se développer progressivement, ce qui fait que le « mallum » va perdre progressivement aussi son caractère de justice populaire.  A partir du VIème siècle, le comte est chargé de convoquer les homems libres au « mallum » et de faire éxecuter la sentence.  Au VIIème siècle, c'est le comte qui préside le « mallum », l'autonomie régresse, il y a une évolution accentuée par des réformes prises par Charlmagne vers 780. Les hommes libres se plaignaient d'être convoqués trop souvent aux assemblées judiciaires.

Résultat, Charlemagne crée a côté de cette assemblée des « scabini » traduit par le terme « échevins ». Ces « scabini » sont choisis par le comte parmis les hommes les plus expérimentés (qui sont les plus vieux, les plus anciens) et les plus justes de la centaine. Ces « scabini » à la différence des « rachimbourgs » ont le caractère de jugueurs semi-professionnel.

Petit à petit, ils vont se substituer aux « rachimbourgs » ; désormais le « mallum » ne se réunira plus au complet, et seulement 3 fois par an.  A l'époque Carolingienne, autre évolution, on distingue désormais 2 catégories de séssion judiciaire.

Les matières importantes,« Maiores causae », en matière civile ce sont les affaires qui engagent définitivement le statut des personnes et des biens ; en matière pénale ce sont toutes les affaires dans lesquelles le coupable est puni d'une peine de sang : la mort ou des mutilations.

Pour les affaires les moins grave « minores causae », « le mallum » va être présidée par le vicaire.

1. Le tribunal du roi.

C'est à l'époque où le pouvoir royal a établi son autorité, le roi possède le pouvoir absolu de commander, le « banum », donc il exerce la fonction de justicier suprême dans le royaume. La conséquence est que le roi peut évoquer devant son tribunal n'importe quelle affaire (maiores ou minores affaires). En plus de cette compétence générale, le tribunal du roi se consacre spécialement à qulques catégories d'affaires qui concernent les intérêts royaux.

Les affaires relatives à la personne et à l'autorité du roi : le crime de lèse majesté, la trahison.

Les affaires reltives au patrimoine royal : les impôts, aux domaines royaux.

Les affaires dans lesquelles le « mundium » du roi est en cause : la protection de ses agents, tel que le comte, missi dominici, les ducs, les évêques.

Le roi reçoit et juge les plaintes contre ses agents. Dans ce tribunal royal, un roi énergique décide, impose sa volonté à ses assesseurs, par contre sous un roi faible, l'opinion des grands personnages l'emporte ; il y aura une sentence collective qui exprime l'opinion des membres du Palais.

Les Missi dominici prolongent l'action du tribunal du roi, ils sont les représentants direct du roi. En tant que représentants du roi ils sont le tribunal royal détachés au prix des justiciables. On peut porter plainte devant eux, contre les mauvais jugeurs, également les saisir pour toutes les affaires concernant les affaires sous la protection du roi.

SECTION II : Le déroulement du procès.

Cette justice franque exprime dans ses rites les caractères d'une société où la violence est habituelle. D'une société égalment où la solidarité des individus et de la famille est très importante, cette solidarité va s'exprimer volontiers devant les tribunaux.

1. La procédure.

A) La procédure pénale.

Elle dérive du droit à la vengeance. A l'origine, celui qui subit un domage à le droit de se venger et au titre de la solidarité familiale, il va demander l'assistance de ses parents qui ont le devoir de manifester leur solidarité. La conséquence est que les litiges et les conflits prennent très fréquemment l'aspect de vend d'état. Les rois et notament Charlemagne, vont avoir beaucoup de mal à imposer la paix en limitant le recours à la vengeance. Chaque période de fléchissement du pouvr royal sera caratérisé par de nouvelles flambées de violence, dès qu'il n'arrive plus aexercer son autorité par le biais du comte qui n'en fait qu'a sa tête exerce lui même sa violence. Le résultat est la pratique intense des guerres privées entre familles.

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