Droit de regroupement d'affaires

DROIT DE GROUPEMENT D'AFFAIRE  

Introduction : Les sociétés,ce sont les formes d'exercices d'une activité économique.

La plupart des entreprises sont individuelles. Les entreprises ont un capital dans le monde . Ex : Apple a presque le même capital de la France.

Définir la société : Un groupement de personne qui collaborent ensemble pour arriver à un but commun. Ce but est de réaliser des bénéfices que les actionnaires vont se partager.

Si il n'y a pas de profit, les associés vont pouvoir se partager des économies.

La société est un statut juridique, c'est une personne morale, elle va pouvoir protéger son patrimoine.

Les actionnaires ne sont pas engagès dans le patrimoine, leur patrimoine n'est pas touché, dans le cas que la société fait faillite.

Si la société a des dettes, elle doit payer ses dettes. Elle va pouvoir répondre en justice à ses engagements.

La société va lier des associés à travers un contrat, c'est celui-ci qui donne naissance à la société.

La théorie des contrats : Exécution, règles de communes, contrat de travail, contrat de formes indéterminés...

Contrats spéciaux :Obéissent à la régle des contrats mais vont avoir un statut propre : Exemple : contrat de travail, il a ses propres règles qui s'appliquent.

Contrat : structure, outil jurdique qui va permettre d'organiser les relations deux ou plus d'individus, organiser une Entreprise ou un patrimoine.

SCI : Entreprise qui n'a pas une activité propre, entité juridique qui a des biens immobilier et qui va les exploités.

La société c'est une forme juridique, instrument qui a une histoire longue, les sociétés sont apparus 2000 ans avant Jésus Christ.

Les sociétés rendent des services importantes, dont la nécessité à travers le temps.

On a invité les sociétés pour créer de la richesse, organiser un partenariat entre plusieurs personnes. On peut créer + de richesses en se groupant avec d'autres (certaines apportent leur savoir faire, leur expérience), permet d'avoir + de compétences.

Cela permet aux commerçant de se grouper pour exercer une activité ou une opération.

Les premières sociétés qui sont apparus sont les sociétés maritimes.

Les commerçants affrètent tout seul un navire, ils se groupent pour pouvoir financer à plusieurs le navire.

Du moyen-âge à la Renaissance, on limite le risque et on récupère les capitaux.

Les sociétés de Babilon ne sont pas les mêmes qu'aujoud'hui.

Cours :

En droit français, la société est définie par l'article de 1832 du code civil : il dispose , "la société est indstitué entre 2 ou pluseurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une ntreprise commune de biens ou leur industries en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'economie qui pourra en résulté.

Elle peut être instituer dans les cas prévues par la loi par l'acte d'une volonté d'une seule personne."

Le droit fonctionne sur la classification, catégorie juridique.

Introduction :

1. Débat autour de la société
2. Forme de société
3. Entité concurrente voisine de la société
4. Orientations des droits des sociétés

1. Les débats autour de la société :

La société est un contrat, en réalité mais aussi autre chose, un mécanisme juridique dont l'intéret principal repose sur la personnalité morale.

Cette personnalité morale va servir limiter la responsabilité, soit de faire en sorte qu le chef d'entreprise, associés que leur patrimoine ne sont pas en danger en cas de fallite.

C'est aussi une organiser des droits entres les associés et la société et les tiers.

C'est un seul et même contrat qui va pouvoir organiser une série de relation entre les associés et la société.

Le contrat organisation : Les parties du contrat ont un même intérêt que l'entreprise marche bien et qu'il y ai du bénéfice.

Deux sous parties :

1. Intéret des sociétés
2. Nature de la sociétés

A) Intéret des sociétés :

La doctrine a mis en évidence 3 vocations de la société :

Les 3 vocations ne sont pas remplies, elles peuvent soit se combiner soit se subtituer entre elle.

1. L'organisation dans le partenariat :

C'est constituer constituer pour 2 ou plusieurs commerçants à se grouper pour exercer ensemble une activité (ex : expédition maritimes).

1. L'organisation de l'entreprise :

Commidité on va les regrouper car difiicle de distinguer les 2 pour l'intéret principale que la société va offir des avantages juridiques et fiscaux que l'exercice personnel de l'entreprise n'offre pas. Le principal avantage est le fat de limiter le risque aux apports qui ont été fait. Le but est de limiter le risque avec l'autonomie patrimoniale.

1. L'organisation du patrimoine :

Il s'agit de la fonction déterminante. Les intérêts fondamentaux :

• Toute personne a un patrimoine, toute personne n'a qu'un seul patrimoine

Le principe d'unicité répond de toutes les dettes du patrimoine, cela veut dire que je vais devoir mettre tout mon argent pour pouvoir payer mes dettes.

B) La nature de la société :

Les auteurs ont défendu différentes thèses. Parmis les principales thèse :

Il y en deux qui s'opposent :

1. La société serait un contrat sous le régime juridique.
2. La société ce n'est pas un contrat : C'est la personne morale qui est la plus umportante
3. La société est un contrat et une instiution, ces deux théories sont complémentaires.

Selon une 1er thèse, la société serait un contrat, code civil 1832 fait référence à la notion de contrat, confirmé par la place des articles suivant, ils apparaissents aux contrats spéciaux.

...